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Communauté de communes du Plateau de Nozeroy

La communauté de communes du Plateau de Nozeroy est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Jura et l'arrondissement de Lons-le-Saunier.

Communauté de communes
du Plateau de Nozeroy
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
DĂ©partement Jura
Forme Communauté de communes
Siège Nozeroy
Communes 25
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 243901113
DĂ©mographie
Population 3 460 hab. (2014)
DensitĂ© 16 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 215,62 km2
Liens
Fiche Banatic Données en ligne

    Historique

    La communauté de communes du Plateau de Nozeroy fusionne le avec la Communauté de communes Champagnole Porte du Haut-Jura (38 communes) pour former la nouvelle communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura[1].

    Administration

    Liste des présidents

    Présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    2001 2014 Claude Muyard DVD Conseiller général du Canton de Nozeroy
    2014 décembre 2016 Claude Parent DVD

    Siège

    Maison des Annonciades, 39250 Nozeroy.

    Composition

    Elle regroupait les 25 communes le [Note 1] :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Nozeroy
    (siège)
    39391Nozériens3,74429 (2014)115


    Arsure-Arsurette39020Barochers12,5697 (2014)7,7
    Bief-des-Maisons39052Benatiers5,7975 (2014)13
    Bief-du-Fourg3905310,20183 (2014)18
    Billecul390554,4140 (2014)9,1
    Censeau39083Censéaliens9,86297 (2014)30
    Cerniébaud39085Barochers10,5384 (2014)8
    Charency391082,7357 (2014)21
    Conte39165Contois3,3262 (2014)19
    Cuvier39187Ventres sans fond10,32245 (2014)24
    Doye39203Doyens3,56107 (2014)30
    Esserval-Tartre39214Les Espagnols12,19112 (2014)9,2
    Fraroz39237Barochers6,2249 (2014)7,9
    Gillois392549,65121 (2014)13
    La Favière392212,7825 (2014)9
    La Latette39282Barochers5,8967 (2014)11
    Les Chalesmes39091Chalmeniers9,4796 (2014)10
    Longcochon39298Couchetards3,6455 (2014)15
    Mièges393297,68135 (2014)18
    Mignovillard39331Mignovillageois53,82797 (2014)15
    Mournans-Charbonny393725,0697 (2014)19
    Onglières393938,9968 (2014)7,6
    Plénise39427Bédouins5,4361 (2014)11
    Plénisette394282,6124 (2014)9,2
    Rix39461Rixois5,1777 (2014)15

    Compétences

    Nombre total de compétences exercées en 2016 : 23[Note 2].

    • Assainissement non collectif
    • Collecte des dĂ©chets des mĂ©nages et dĂ©chets assimilĂ©s
    • Traitement des dĂ©chets des mĂ©nages et dĂ©chets assimilĂ©s
    • Autres actions environnementales
    • CrĂ©ation, amĂ©nagement, entretien et gestion de zone d'activitĂ©s industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
    • Action de dĂ©veloppement Ă©conomique (Soutien des activitĂ©s industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activitĂ©s agricoles et forestières...)
    • Construction ou amĂ©nagement, entretien, gestion d'Ă©quipements ou d'Ă©tablissements culturels, socioculturels, socio-Ă©ducatifs
    • ActivitĂ©s pĂ©ri-scolaires
    • ActivitĂ©s culturelles ou socioculturelles
    • ActivitĂ©s sportives
    • Constitution de rĂ©serves foncières
    • Transport scolaire
    • Prise en considĂ©ration d'un programme d'amĂ©nagement d'ensemble et dĂ©termination des secteurs d'amĂ©nagement au sens du code de l'urbanisme
    • CrĂ©ation, amĂ©nagement, entretien de la voirie
    • Tourisme
    • AmĂ©lioration du parc immobilier bâti d'intĂ©rĂŞt communautaire
    • PrĂ©figuration et fonctionnement des Pays
    • Gestion d'un centre de secours
    • NTIC (Internet, câble...)

    Voir aussi

    Articles connexes

    Notes et références

    Notes

    1. Elles étaient au nombre de 28 avant la création
      le de la commune nouvelle de Mièges qui regroupe les anciennes communes de Mièges (commune déléguée), Esserval-Combe et de Molpré
      le de la commune nouvelle de Mignovillard qui regroupe les anciennes communes de Mignovillard (ancienne commune) et de Communailles-en-Montagne
    2. Voir la fiche Banatic référencée ci-dessus.

    Références

    Cet article est issu de wikipedia. Text licence: CC BY-SA 4.0, Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.