Communauté de communes des Coteaux Sézannais
La communauté de communes des Coteaux Sézannais est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Grand Est.
| Communauté de communes des Coteaux Sézannais | |
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| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
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| Région | Grand Est |
| Département | Marne |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Sézanne |
| Communes | 23 |
| Président | Philippe Bonnotte |
| Date de création | |
| Date de disparition | |
| Code SIREN | 245100565 |
| Démographie | |
| Population | 9 519 hab. (2013) |
| Densité | 34 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 277,13 km2 |
| Liens | |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
Historique
La communauté de communes a succédé au District de Sézanne, créé en 1992 et qui regroupait 9 communes[1].
Les communes de Linthes, de Mœurs-Verdey et de Mondement-Montgivrou ont rejoint la communauté au 1er janvier 2014[2] - [3].
Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 30 mars 2016[4], la communauté de communes fusionne le avec les communautés des « Portes de Champagne » (19 communes) et du Pays d'Anglure » (20 communes) pour créer la nouvelle communauté de communes de Sézanne-Sud Ouest Marnais.
Composition
Elle était composée de 23 communes, dont la principale est Sézanne :
Administration
Siège
Le siège de la communauté de communes est en l'hôtel de Ville de Sézanne.
Élus
La Communauté de communes est administrée par son Conseil communautaire, composé, pour la mandature 2014-2020, de 42 conseillers communautaires, qui sont des conseillers municipaux représentant chaque commune membre, à raison de :
- 18 délégués pour Sézanne (5 500 habitants) ;
- 2 délégués pour Gaye et pour Barbonne-Fayel (chacune comptant plus de 400 habitants) ;
- 1 délégué pour chacune des 20 autres communes membres[5].
Liste des présidents
L'intercommunalité est présidé, depuis l'époque où elle avait le statut de district, par Philippe Bonnotte, maire de Sézanne.
- Ancienne communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne (CAC)
Compétences
Nombre total de compétences exercées en 2016 : 14
La communauté exerce les compétences qui lui sont transférées par les communes membres, conformément à la loi. Il s'agit :
- des actions favorisant le développement économique et le maintien des services et commerces en milieu rural
- l'action sociale
- l'action touristique avec notamment l’Office de Tourisme de Sézanne et sa Région
- l'aménagement de l’espace communautaire
- l'assainissement collectif des eaux usées dans les communes disposant d’un réseau collectif et l'assainissement non collectif des eaux usées
- le cinéma
- la collecte et le traitement des déchets ménagers
- l'enfance et la jeunesse
- l'Espace Jeunes de Sézanne : accueil périscolaire, restauration scolaire, accueil de loisirs sans hébergement
- la mise en œuvre d’opérations programmées d’amélioration de l’habitat (OPAH)
- les piscines de Sézanne
- le service d’incendie et de secours
- les travaux sur la voirie à caractère communautaire[1].
Projets et réalisations
- CIAS
L'intercommunalité s'est doté d'un centre intercommunal d'action sociale (CIAS), le CIAS des Coteaux Sézannais[7].
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
- « CC des Coteaux Sézannais (245100565 - EPCI) » [PDF], Chiffres clés, INSEE, (consulté le ).
Notes et références
- « La Communauté de Communes des Coteaux Sézannais », sur http://www.ville-sezanne.fr (consulté le ).
- « Arrêté préfectoral du 15 mai 2013 portant extension de périmètre de la Communauté de communes des Coteaux Sézannais aux communes de Linthes, de Mœurs-Verdey et de Mondement-Montgivroux », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne, no 5 bis, , p. 8-9 (lire en ligne [PDF]).
- Guillaume Tallon, « Trois nouveaux villages dans la communauté de communes », L'Union, (lire en ligne).
- « Schéma départemental de coopération intercommunale de la marne » [PDF], (consulté en ).
- « Les Communes et les élus », La communauté de communes, sur http://www.ville-sezanne.fr (consulté le ).
- Benoît Quaireau, « Philippe Bonnotte : « Je fais mon devoir » : Il en connaît un rayon sur sa commune : Philippe Bonnotte, 69 ans, est maire depuis 38 ans. Pour son dernier mandat, il compte finir sur une bonne note. Interview », Le Pays Briard, (lire en ligne).
- « Centre Intercommunal d'Action Sociale des Coteaux Sézannais », sur http://www.cias-coteaux-sezannais.com (consulté le ).