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Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges

La communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges est une communauté de communes française, située dans le département des Vosges et la région Grand Est.

Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges
Blason de Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Grand Est
DĂ©partement Vosges
Forme Communauté de communes
Siège Le Thillot
Communes 8
Président M. Dominique Peduzzi (DVD)
Date de création
Code SIREN 200033868
DĂ©mographie
Population 14 987 hab. (2019)
DensitĂ© 77 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 194,50 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes des Ballons des Hautes-Vosges
Liens
Site web cc-ballonsdeshautesvosges.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Histoire

    La structure est née le de la fusion des deux communautés de communes des Mynes et Hautes-Vosges du sud et des Ballons des Hautes Vosges et de la Source de la Moselle, par arrêté préfectoral du [1].

    Composition

    La communauté de communes est composée des 8 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Le Thillot
    (siège)
    88468 Thillotins 15,14 3 316 (2020) 219
    Bussang 88081 Bussenets 27,63 1 339 (2020) 48
    Ferdrupt 88170 Ferdrupéens 14,6 724 (2020) 50
    Fresse-sur-Moselle 88188 Fressiots 18,41 1 719 (2020) 93
    Le MĂ©nil 88302 GuĂ©dons 20,38 1 005 (2020) 49
    Ramonchamp 88369 Ramoncenais 15,74 1 869 (2020) 119
    Rupt-sur-Moselle 88408 RuppĂ©ens 45,55 3 536 (2020) 78
    Saint-Maurice-sur-Moselle 88426 Fremis 37 1 369 (2020) 37

    Budget et fiscalité

    En 2019, le budget de la communauté de communes était constitué ainsi (Population : 15 684 habitants)[2] :

    • total des produits de fonctionnement : 3 804 000 â‚¬, soit 243 â‚¬ par habitant ;
    • total des charges de fonctionnement : 3 575 000 â‚¬, soit 228 â‚¬ par habitant ;
    • total des ressources d'investissement : 5 583 000 â‚¬, soit 356 â‚¬ par habitant ;
    • total des emplois d'investissement : 1 842 000 â‚¬, soit 117 â‚¬ par habitant ;
    • endettement : 6 055 000 â‚¬, soit 386 â‚¬ par habitant.

    Avec les taux de fiscalité suivants :

    • taxe d'habitation (dont THLV et GEMAPI) : 3,20 % ;
    • taxe foncière sur les propriĂ©tĂ©s bâties (dont GEMAPI) : 1,94 % ;
    • taxe foncière sur les propriĂ©tĂ©s non bâties (dont GEMAPI) : 4,37 % ;
    • taxe additionnelle Ă  la taxe foncière sur les propriĂ©tĂ©s non bâties : 0,00 % ;
    • cotisation foncière des entreprises (fiscalitĂ© additionnelle - hors GEMAPI) : 2,74 % ;
    • Cotisation foncière des entreprises (fiscalitĂ© prof. unique ou de zone - hors GEMAPI) : 21,57 % ;
    • Cotisation foncière des entreprises (fiscalitĂ© des Ă©oliennes - hors GEMAPI) : 0,00 %.

    Administration

    Le conseil communautaire est composé de 26 délégués, dont 7 vice-présidents[3].

    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    15 janvier 2013 23 février 2016
    (démission)
    Stéphane Tramzal[4] - [3] Maire de Rupt-sur-Moselle (depuis 2008)
    9 mars 2016 En cours M. Dominique Peduzzi[5] DVD Maire de Fresse-sur-Moselle (depuis 1995)
    Conseiller général puis départemental du canton du Thillot (depuis 2011)

    Environnement

    Énergie

    Dans le cadre du SRADDET du Grand Est, ATMO Grand Est tient à jour les statistiques énergétiques de tous les EPCI régionaux. Aussi pouvons-nous représenter l’énergie finale consommée sur le territoire[Note 1] annuellement par secteur, ou par source, pour l’année 2017. Cette énergie finale annuelle correspond à 25,0 MWh par habitant[Note 2].

    Énergie finale par secteur en 2017[6]
    - GWh par an[Note 3]
    Industrie 60
    RĂ©sidentiel 178
    Tertiaire 42
    Transport routier 96
    Énergie finale par source en 2017[6]
    - GWh par an
    Électricité 107
    Gaz naturel et produits pétroliers 198
    Bois-Ă©nergie 57
    Autres EnR (PAC, solaire thermique…) 16
    RĂ©seaux de chaleur 1

    La production d’énergie renouvelable (EnR) du territoire apparaît dans le tableau suivant, toujours pour l’année 2017 :

    Énergie renouvelable en 2017[7]
    - GWh par an
    Bois-Ă©nergie 93
    Hydraulique 4
    Pompe Ă  chaleur (PAC)[Note 4] 9
    PhotovoltaĂŻque 2

    Notes et références

    Notes

    1. L'Ă©nergie grise n'est pas prise en compte.
    2. Cette Ă©nergie finale annuelle par habitant correspond Ă  puissance moyenne de 2,9 kW par habitant. Remarquons que l'Ă©nergie finale annuelle par habitant dans le Grand Est s'Ă©lève Ă  33,2 MWh par habitant, ce qui correspond Ă  une puissance moyenne de 3,8 kW par habitant.
    3. 1 000 GWh/an = 1 TWh/an.
    4. Les valeurs correspondant aux lignes « PACs aérothermiques » et « Géothermie (chaleur) » sont additionnées. Les pompes à chaleur consomment de l'énergie électrique.

    Références

    1. « Les nouvelles intercommunalités en Lorraine - janvier 2013 », sur Carrefour des Pays Lorrains (consulté le )
    2. Les comptes de la communauté de communes
    3. « Stéphane Tramzal réélu président de la communauté de communes », sur Remiremontinfo.fr, (consulté le )
    4. « Stéphane Tramzal élu président de la com’com », sur Remiremontinfo.fr, (consulté le )
    5. « Le Thillot - Dominique Peduzzi élu président de la communauté de communes - Remiremont Info », Remiremont Info,‎ (lire en ligne, consulté le )
    6. [PDF] Ballons des Hautes Vosges Plan Climat Air Énergie sur observatoire.atmo-grandest.eu; voir page 17.
    7. Ibid. p. 23

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes

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