Communauté de communes de la Vallée de l'Albarine

La communauté de communes de la Vallée de l'Albarine est une ancienne communauté de communes située dans l'Ain et regroupant 12 communes.

Administration
Communauté de communes de la Vallée de l'Albarine

Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Ain
Forme	Communauté de communes
Siège	Saint-Rambert-en-Bugey
Communes	12
Président	Liliane Blanc-Falcon (DvG)
Date de création	31 décembre 2001
Date de disparition	1^er janvier 2017
Code SIREN	240100396
Démographie
Population	5 447 hab. (2013[1])
Densité	39 hab./km²
Géographie
Superficie	140,71 km²
Localisation
Situation dans le département au 1^er août 2016.
Liens
Site web	ccva.jimdo.com
Fiche Banatic	Données en ligne

Historique

26 septembre 1991 : Dissolution du sivom du canton de Saint-Rambert-en-Bugey et constitution du district
4 février 1992 : Nouvelle dénomination district de la vallée de l'Albarine
4 février 1992 : Bureau composé d'un président, de 4 vice-présidents et membres dont le nombre sera défini par le conseil
25 juin 2001 : Compétences étendues voir statuts
25 juin 2001 : 24 délégués titulaires plus délégués suppléants en nombre au plus égal aux délégués titulaires
14 décembre 2001 : district transformé en communauté de communes
23 mars 2016 : adoption du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de l'Ain[2].
10 juin 2016 : la proposition du Préfet d'étendre le périmètre de la Communauté de communes de la plaine de l'Ain aux communes de la communauté de communes de la Vallée de l'Albarine (à l'exception d'Évosges et d'Hostiaz), en lieu et place de la fusion adoptée dans le schéma du 23 mars, est adoptée par la Commission départementale de coopération intercommunale[3].
1^er janvier 2017 : disparition de la communauté de communes, Évosges et Hostiaz sont rattachées à la Communauté de communes du plateau d'Hauteville[4] et de ses autres communes à la Communauté de communes de la plaine de l'Ain[5] et les dix autres communes rejoignent la communauté de communes de la plaine de l'Ain[5].

Elle était composée des communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Saint-Rambert-en-Bugey (siège)	01384	Rambertois	28,55	‍2 265 (2014)	79
Arandas	01013	Arandassiens	14,10	‍157 (2014)	11
Argis	01017	Argissiens	7,84	‍427 (2014)	54
Chaley	01076	Chaleysiens	4,60	‍151 (2014)	33
Cleyzieu	01107	Cleyzolets	7,82	‍136 (2014)	17
Conand	01111	Conandais	15,28	‍118 (2014)	7,7
Évosges	01155	Évosgiens	12,08	‍144 (2014)	12
Hostiaz	01186		10,60	‍87 (2014)	8,2
Nivollet-Montgriffon	01277		8,24	‍119 (2014)	14
Oncieu	01279	Onciolans	7,76	‍96 (2014)	12
Tenay	01416	Tenaysiens	13,12	‍1 050 (2014)	80
Torcieu	01421	Torciolans	10,72	‍732 (2014)	68

Le siège de la communauté de communes est situé à Saint-Rambert-en-Bugey.

La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 30 membres représentant chacune des communes membres.

Ils sont répartis comme suit[6] :

Nombre de délégués	Communes
12	Saint-Rambert-en-Bugey
5	Tenay
3	Torcieu
2	Argis
1	Arandas, Chaley, Cleyzieu, Evosges, Nivollet-Montgriffon, Conand, Oncieu, Hostiaz

Liliane BLANC-FALCON, Maire-adjoint de la commune de Tenay est présidente du conseil communautaire et ses 5 vice-présidents sont :

Gilbert BOUCHON, 1^er Vice-président, Commission Économie et devenir de l'intercommunalité (Maire de Saint-Rambert-en-Bugey)
Françoise GIRAUDET, Vice-présidente, Commission Prévention sociale (Maire de Torcieu)
Jean PEYSSON, Vice-président, Commission Environnement et Tourisme (Maire d’Cleyzieu)
Jean-Paul PERSICO, Vice-président, Commission Travaux et Personnel (Maire de Chaley)
Christophe DE SIMONE, Vice-président, Commission Associations sportives et activités de pleine nature (Conseiller municipal de Saint-Rambert-en-Bugey)

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
	En cours	Liliane Blanc-Falcon

L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres. Il s'agit de[7] :

Aménagement de l'espace : Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
Actions de développement économique intéressant l'ensemble de la communauté : zone d'aménagement concerté (ZAC), tourisme

Protection et mise en valeur de l'environnement : collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Politique du logement et du cadre de vie : Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Equipements et services publics éducatifs, culturels et sportifs, services publics et cultuels
Action sociale d'intérêt communautaire

Chiffre de population paru en 2016.
« Arrêté portant schéma départemental de coopération intercommunale pour le département de l'Ain », 23 mars 2016 (consulté le 11 juillet 2016).
« Réunion de la commission départementale de coopération intercommunale », 10 juin 2016 (consulté le 26 juillet 2016).
« Recueil des actes administratifs N°01-2016-143 » [PDF], Préfecture de l'Ain, 30 septembre 2016 (consulté le 16 décembre 2016).
« Recueil des actes administratifs N°01-2016-139 » [PDF], Préfecture de l'Ain, 23 septembre 2016 (consulté le 16 décembre 2016).
« Arrêté constatant la composition du conseil de la communauté de communes de la Vallée de l'Albarine » [PDF], Préfecture de l'Ain, 11 juin 2015 (consulté le 28 juillet 2016).
« Communauté de communes de la Vallée de l'Albarine », Préfecture de l'Ain, 9 avril 2010 (consulté le 26 juillet 2016).

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