Communauté de communes de Val de Bruxenelle
La communauté de communes de Val de Bruxenelle est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.
| Ancienne communauté de communes de Val de Bruxenelle | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| RĂ©gion | Champagne-Ardenne |
| DĂ©partement | Marne |
| Siège | Blesme |
| Communes | 5 (au maximum) |
| Date de création | 31 décembre 1993 |
| Date de disparition | |
| Code SIREN | 245100763 |
| DĂ©mographie | |
| Population | 813 hab. (2008) |
| Liens | |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
Ses communes ont été rattachées à d'autres intercommunalités.
Historique
Les communes de Saint-Vrain et de Vouillers, antérieurement membres de l'intercommunalité, la quittent le 1er janvier 2013 pour rejoindre la communauté de communes de Saint-Dizier, Der et Blaise[1], transformée depuis en communauté d'agglomération.
Le 1er janvier 2014 :
- la commune de Favresse l'a également quitté pour rejoindre la communauté de communes Perthois-Bocage et Der[2].
- les deux dernières communes de Blesme et Saint-Lumier-la-Populeuse sont rattachées à la communauté de communes Saulx et Bruxenelle[3]
En conséquence, le préfet constate la dissolution de la communauté de communes au 1er janvier 2014[4].
Territoire communautaire
Composition
La communauté de communes était composée, à l'origine, par 5 communes, dont la principale était Blesme :
DĂ©mographie
L'intercommunalité regroupait avec ses 5 communes, moins d'un millier d'habitants[5] :
| 1990 | 1999 | 2008 |
|---|---|---|
| 822 | 779 | 813 |
Fonctionnement
Siège
Le siège de la communauté de communes était en mairie de Blesme.
Élus
La communauté de communes était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux.
Liste des présidents
Compétences
L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.
RĂ©gime fiscal et budget
La communauté de communes percevait une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, sans FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes)[6].
Voir aussi
Articles connexes
Notes et références
- « Mention de l'arrêté préfectoral du 29 janvier 2013 constatant le retrait des communes de Saint-Vrain et de Vouillers de la communauté de Val de Bruxenelle à la suite de leur adhésion à la communauté de communes de Saint-Dizier, Der et Blaise au 1er janvier 2013 », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Marne, no 3 bis,‎ , p. 30 (lire en ligne).
- « Arrêté préfectoral du 17 avril 2013 portant création du nouvel Établissement public de coopération intercommunale issu de la fusion de la Communauté de communes du Bocage Champenois, de la Communauté de communes du Perthois et de la Communauté de communes de Marne et Orconté en y incluant les communes de Favresse et de Gigny-Bussy », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Marne, no 5,‎ , p. 25-30 (lire en ligne [PDF]).
- « Arrêté préfectoral du 25 mars 2013 portant extension de périmètre de la Communauté de communes Saulx et Bruxenelle aux communes de Blesme et de Saint-Lumier-la-Populeuse », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Marne, no 3 ter,‎ , p. 30 (lire en ligne [PDF]).
- « Arrêté préfectoral du 25 novembre 2013 portant dissolution de la Communauté de communes de Val de Bruxenelle », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Marne, no 12 bis,‎ , p. 37-38 (lire en ligne [PDF]).
- « Évolution de la population entre 1990 et 2008 des communautés d'agglomération et communautés de communes de la Marne », La population des principaux territoires de Champagne-Ardenne en 2008, INSEE (consulté le ).
- « Communauté de communes Val de Bruxenelle », sur http://www.annuaire-mairie.fr (consulté le ).