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Communauté de communes Bugey Sud

La Communauté de Communes Bugey Sud, est une communauté de communes française, structure intercommunale regroupant 42 communes du département de l'Ain.

Communauté de Communes Bugey Sud
Blason de Communauté de Communes Bugey Sud
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Auvergne-RhĂ´ne-Alpes
DĂ©partement Ain
Forme Communauté de communes
Siège 34 Grande rue, Belley
Communes 42
Présidente Pauline Godet (SE)
Date de création
Code SIREN 200040350
DĂ©mographie
Population 34 057 hab. (2019)
DensitĂ© 55 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 624,0 km2
Localisation
Localisation de Communauté de Communes Bugey Sud
Situation dans le département au .
Liens
Site web ccbugeysud.com
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    Territoire communautaire

    GĂ©ographie

    Située au sud-est du département de l’Ain, la Communauté de Communes Bugey Sud-Est à égale distance de Lyon, Genève et Grenoble. Elle est dominée par le Grand Colombier, deuxième plus haut sommet du Massif du Jura. Elle est bordée par le Rhône, trait d’union avec les départements de l’Isère et de la Savoie.

    Composition

    La communauté de communes est composée des 42 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Belley
    (siège)
    01034 Belleysans 22,42 9 207 (2020) 411
    Ambléon 01006 Ambléonais 5,88 113 (2020) 19
    Andert-et-Condon 01009 6,94 324 (2020) 47
    Arboys en Bugey 01015 22,49 663 (2020) 29
    Armix 01019 Armixois 6,82 26 (2020) 3,8
    Artemare 01022 Artemariens 3,75 1 213 (2020) 323
    Arvière-en-Valromey 01453 40,99 712 (2020) 17
    Brégnier-Cordon 01058 Brégnolans 11 819 (2020) 74
    Brens 01061 Brensols 6,9 1 133 (2020) 164
    La Burbanche 01066 Burbanchois 10,82 92 (2020) 8,5
    Ceyzérieu 01073 Ceyzériolans 19,72 995 (2020) 50
    Champagne-en-Valromey 01079 Champagnards 18,16 822 (2020) 45
    Chazey-Bons 01098 Bondolans 15,44 1 175 (2020) 76
    Cheignieu-la-Balme 01100 Cheignieulats 6,26 131 (2020) 21
    Colomieu 01110 Colomiards 5,96 159 (2020) 27
    Contrevoz 01116 Controvolats 14,18 496 (2020) 35
    Conzieu 01117 Conzolards 7,2 150 (2020) 21
    Cressin-Rochefort 01133 7,93 395 (2020) 50
    Culoz-BĂ©on 01138 29,66 3 426 (2020) 116
    Cuzieu 01141 Cuzieutaires 4,87 443 (2020) 91
    Flaxieu 01162 Flaxiolans 2,79 65 (2020) 23
    GroslĂ©e-Saint-Benoit 01338 28,92 1 245 (2020) 43
    Haut Valromey 01187 107,85 615 (2020) 5,7
    Izieu 01193 Izieulants 7,67 220 (2020) 29
    Lavours 01208 Lavortins 6,3 135 (2020) 21
    Magnieu 01227 Magnolans 11,37 642 (2020) 56
    Marignieu 01234 Marignolans 3,55 167 (2020) 47
    Massignieu-de-Rives 01239 Massignolants 9,52 631 (2020) 66
    Murs-et-GĂ©lignieux 01268 6,46 244 (2020) 38
    Parves et Nattages 01286 15,86 959 (2020) 60
    Peyrieu 01294 Peyriolans 14,13 897 (2020) 63
    Pollieu 01302 Pollieutants 3,71 165 (2020) 44
    Prémeyzel 01310 Prémeyzélans 7,63 249 (2020) 33
    Rossillon 01329 Rossillonnais 8,07 157 (2020) 19
    Ruffieu 01330 Ruffiolans 14,03 180 (2020) 13
    Saint-Germain-les-Paroisses 01358 16,27 426 (2020) 26
    Saint-Martin-de-Bavel 01372 Saint-Martenants 8,5 441 (2020) 52
    Talissieu 01415 Tarcholands 4,8 524 (2020) 109
    Valromey-sur-SĂ©ran 01036 56,71 1 334 (2020) 24
    Virieu-le-Grand 01452 Viriolans 12,55 1 127 (2020) 90
    Virignin 01454 Virignolans 7,88 1 118 (2020) 142
    Vongnes 01456 2,05 71 (2020) 35

    Administration

    Siège

    Le siège de la communauté de communes est situé à Belley.

    Les Ă©lus

    La communautĂ© de communes Bugey-Sud est administrĂ©e par un conseil communautaire composĂ© de 66 membres reprĂ©sentant chacune des communes membres et un Bureau assistĂ©s de commissions.

    Présidence

    Le conseil communautaire du a élu sa présidente, Pauline GODET, maire de Valromey-sur-Séran, et désigné ses 11 vice-présidents qui sont :

    1. Régis CASTIN, 1er vice-président : tourisme, patrimoine, culture, sports (Maire de Saint-Germain-les-Paroisses)
    2. Franck ANDRE-MASSE, 2ème vice-président : projet de territoire, urbanisme et planification, communication (Maire de Culoz)
    3. Pierre ROUX, 3ème vice-président : finances (Conseiller municipal de Belley)
    4. Myriam KELLER , 4ème vice-présidente : développement économique (Maire de Ceyzérieu)
    5. Marcel BANDET, 5ème vice-président : coordination et mutualisation avec les communes, concertation avec les citoyens (Conseiller municipal délégué de Virignin)
    6. Michel Charles RIERA, 6ème vice-président : Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET), gestion et valorisation des déchets (Maire d'Arboys-en-Bugey)
    7. Jean-Michel BERTHET, 7ème vice-président : bâtiments, voirie (Adjoint au maire de Belley)
    8. Pierre COCHONAT, 8ème vice-président : cycles de l'Eau (1er adjoint au maire de Peyrieu)
    9. Francine MARTINAT, 9ème vice-présidente : mobilité, politiques de la ville et de l'habitat, gens du voyage (1ère adjointe au maire d'Andert-et-Condon)
    10. Sylvie SCHREIBER, 10ème vice-présidente : projet de santé territorial et solidarités (adjointe au maire de Belley)
    11. Thierry VERGAIN, conseiller communautaire délégué aux bâtiments, chargé du centre aquatique (maire de Brégnier-Cordon)

    Ils forment ensemble l'exécutif de l'intercommunalité pour le mandat 2020-2026[Off 1].

    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    2014 2020 René Vuillerod Premier adjoint au maire d'Arboys-en-Bugey
    2020 En cours Pauline Godet Maire de Valromey-sur-SĂ©ran

    Compétences

    L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres[Off 2]. Il s'agit de :

    Compétences obligatoires :

    • L’amĂ©nagement de l’espace.
    • Le dĂ©veloppement Ă©conomique.
    • La gestion des milieux aquatiques et prĂ©ventions des inondations (GEMAPI).
    • L'amĂ©nagement, l'entretien et la gestion des aires d'accueil des gens du voyage et des terrains familiaux locatifs.
    • La collecte et le traitement (Ă©limination, valorisation) des dĂ©chets des mĂ©nages et dĂ©chets assimilĂ©s.

    Compétences optionnelles :

    • La protection et mise en valeur de l'environnement.
    • La politique du logement et du cadre de vie.
    • La Politique de la Ville.
    • La crĂ©ation, l’amĂ©nagement et l’entretien de la voirie d’intĂ©rĂŞt communautaire.
    • La construction, l’entretien et le fonctionnement d’équipements culturels et sportifs d'intĂ©rĂŞt communautaire et d'Ă©quipement de l'enseignement prĂ©Ă©lĂ©mentaire et Ă©lĂ©mentaire d'intĂ©rĂŞt communautaire.
    • L'action sociale d’intĂ©rĂŞt communautaire.
    • La crĂ©ation et la gestion de maisons de services au public et dĂ©finition des obligations de service public.

    Compétences facultatives :

    • Les Ă©quipements et dĂ©veloppement touristiques.
    • Le soutien et la participation financière au dĂ©veloppement de la formation continue.
    • L'assainissement non-collectif.
    • L'aide Ă  la gestion communale.
    • L'enlèvement des animaux errants et fourrière animale.
    • L'assainissement des eaux usĂ©es (Ă  compter du 1er janvier 2023).
    • L'Eau (Ă  compter du 1er janvier 2023).
    • Les missions complĂ©mentaires Ă  la Gestion des milieux aquatiques et prĂ©vention des inondations.
    • La mobilitĂ©.

    RĂ©gime fiscal et budget

    La communauté de communes applique la fiscalité professionnelle unique. Elle possède un potentiel fiscal par habitant de 423,95 euros, supérieur à la moyenne des communautés de communes du département (278,56 euros)[4].

    Les taux d'imposition votés le 29 mars 2016 étaient les suivants : taxe d'habitation 3,62 %, foncier bâti 3,57 %, foncier non bâti 11,97 %, cotisation foncière des entreprises 24,74 %[5].

    Projets et réalisations

    • rĂ©sidence chorĂ©graphique en 2015-2016 [6]

    Notes et références

    Site officiel

    1. « La vie institutionnelle » (consulté le ).
    2. « Statuts de Bugey Sud » [PDF], (consulté le ).

    Autres sources

    1. « Recueil des actes administratifs N°01-2016-143 » [PDF], Préfecture de l'Ain, (consulté le ).
    2. « Arrêté portant schéma départemental de coopération intercommunale pour le département de l'Ain », (consulté le ).
    3. « Arrêté portant portant modification des compétences de la communauté de communes Bugey Sud », Préfecture de l'Ain, (consulté le ).
    4. « Schéma départemental de coopération intercommunale : projet présenté à la CDCI de l'Ain », Préfecture de l'Ain, (consulté le ).
    5. « Compte-rendu du conseil communautaire : séance du 29 mars 2016 » (consulté le )
    6. CC Bugey Sud, « Tract de lancement de la résidence chorégraphique » [PDF], (consulté le ).

    Voir aussi

    Liens externes


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