Communauté de communes Belley Bas Bugey
La communauté de communes Belley Bas Bugey est une ancienne communauté de communes située dans le département de l'Ain.
Communauté de communes Belley bas-Bugey | |
Administration | |
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Pays | France |
RĂ©gion | Auvergne-RhĂ´ne-Alpes |
DĂ©partement | Ain |
Forme | Communauté de communes |
Siège | Belley |
Communes | 23 |
Président | Gérard Bettant (DvD) |
Date de création | 14 décembre 2000 |
Date de disparition | |
Code SIREN | 240100354 |
DĂ©mographie | |
Population | 17 711 hab. (2010[1]) |
Densité | 90 hab./km2 |
GĂ©ographie | |
Superficie | 196,33 km2 |
Liens | |
Site web | cc-belley-bas-bugey.com |
Fiche Banatic | Données en ligne |
Composition
Lors de sa dissolution, elle était composée des communes suivantes :
Compétences
- Assainissement collectif
- Assainissement non collectif
- Protection et mise en valeur de l'environnement
- Action sociale
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Tourisme
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
- Activités sportives
- Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
- Création, aménagement, entretien de la voirie
- Autres
Historique
- : dissolution et fusion dans la communauté de communes Bugey Sud
- : Modification des compétences
- : Transfert d'une compétence (pays)
- : Transfert de compétences -enlèvement des épaves automobiles et mission locale jeunes-
- : Rajout d'étude et réalisation de la voie dénommée Véloroute du Léman à la mer
- : Transformation du district Belley Bas Bugey en communauté de communes
Pour approfondir
Articles connexes
Notes et références
- Chiffre de population paru en 2013.
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