Communauté de communes Bugey-Vallée de l'Ain
La communauté de communes de Bugey-Vallée de l'Ain était une communauté de communes située dans l'Ain et regroupant dix communes.
| Communauté de communes Bugey-Vallée de l'Ain | |
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| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
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| RĂ©gion | Auvergne-RhĂ´ne-Alpes |
| DĂ©partement | Ain |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Jujurieux |
| Communes | 10 |
| Président | Jean Chabry (DVD) |
| Date de création | |
| Date de disparition | (13 ans) |
| Code SIREN | 240100784 |
| DĂ©mographie | |
| Population | 8 200 hab. (2006) |
| Densité | 671 hab./km2 |
| GĂ©ographie | |
| Superficie | 12,22 km2 |
| Liens | |
| Site web | cc-vallee-ain.fr |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
Elle a fusionné le avec la communauté de communes de Pont-d'Ain, Priay, Varambon pour donner naissance à la communauté de communes des Rives de l’Ain - Pays du Cerdon.
Composition
Compétences
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Politique du cadre de vie
- Protection et mise en valeur de l'environnement
- Action sociale
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
- Tourisme
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
- Activités culturelles ou socioculturelles
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Schéma de secteur
- Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
- Aménagement rural
- Création, aménagement, entretien de la voirie
- Acquisition en commun de matériel
- NTIC (Internet, câble...)
- Autres
Historique
- : Modification des compétences
- : Le bureau est composé de 10 membres dont le président et le vice-président
- : Le conseil de communauté est composé de 33 délégués titulaires et autant de suppléants
- : Extension des compétences (voir statuts)
- : Modification des compétences optionnelles (voir statuts)
- : La communauté Bugey-vallée de l'Ain s 'est substituée à la CdeC Pays de Cerdon et vallée de l'Ain après dissolution de la CdeC Bugey Bords de l'Ain et dissolution du SIVOM du canton de Poncin
Pour approfondir
Articles connexes
Notes et références
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