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Communauté d'agglomération du Grand Sénonais

La communauté d'agglomération du Grand Sénonais est une communauté d'agglomération française, située dans le département de l'Yonne, en région Bourgogne-Franche-Comté.

Communauté d'agglomération du Grand Sénonais
Blason de Communauté d'agglomération du Grand Sénonais
Communauté d'agglomération du Grand Sénonais
La Poterne, siège de la communauté d'agglomération.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Yonne
Forme Communauté d'agglomération
Siège Sens
Communes 27
Présidente Marc Botin
Date de création 1962 (district)
2002 (communauté de communes)
2016 (communauté d'agglomération)
Code SIREN 248900334
Démographie
Population 59 202 hab. (2019)
Densité 158 hab./km2
Géographie
Superficie 375,20 km2
Localisation
Localisation de Communauté d'agglomération du Grand Sénonais
Situation dans le département au .
Liens
Site web grand-senonais.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    En 1962, à l'initiative de Roger Treillé, maire de Paron, est créé le district de l'agglomération sénonaise[1]. Il est formé de 4 communes : Sens, Paron, Saint-Clément et Maillot, auxquelles s'ajoutent Saint-Martin-du-Tertre en 1965, puis Gron et Malay-le-Grand en 1974.

    En 2002, la communauté de communes du Sénonais, comprenant 8 communes avec Courtois-sur-Yonne, lui est substituée[2].

    En 2008, Rosoy, séparée de Sens à laquelle elle était associée depuis 1973, en devient la 9e commune.

    Le , 10 communes jusqu'alors « isolées » (ne faisant partie d'aucun ÉPCI) rejoignent la communauté de communes : Collemiers, Fontaine-la-Gaillarde, Malay-le-Petit, Marsangy, Noé, Saint-Denis-lès-Sens, Saligny, Soucy, Villiers-Louis et Voisines.

    Le , la communauté de communes du Sénonais devient la communauté d'agglomération du Grand Sénonais[3] avec, en plus, 8 communes de l'ancienne communauté de communes du Villeneuvien[4] : Armeau, Dixmont, Étigny, Les Bordes, Passy, Rousson, Véron et Villeneuve-sur-Yonne[5].

    La communauté d'agglomération du Grand Sénonais adhère, avec 4 communautés de communes voisines, au Pôle d’équilibre territorial et rural du nord de l'Yonne[6]. Ce groupement est chargé des actions en matière de développement économique, les activités culturelles, le schéma de cohérence territoriale et le tourisme.

    Territoire communautaire

    Composition

    La communauté d'agglomération est composée des 27 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Sens
    (siège)
    89387 Sénonais 21,9 26 854 (2020) 1 226
    Armeau 89018 Arméliens 10,31 767 (2020) 74
    Les Bordes 89051 Bordais 18,68 538 (2020) 29
    Collemiers 89113 Colombariens 10,7 671 (2020) 63
    Courtois-sur-Yonne 89127 Courtoisiens 4,29 782 (2020) 182
    Dixmont 89142 Dixmontois 42,18 911 (2020) 22
    Étigny 89160 Stiniciens 6,86 763 (2020) 111
    Fontaine-la-Gaillarde 89172 Fontainois 10,61 502 (2020) 47
    Gron 89195 Gronois 11,73 1 242 (2020) 106
    Maillot 89236 Maillotins 6,17 1 206 (2020) 195
    Malay-le-Grand 89239 Malaysiens 21,8 1 558 (2020) 71
    Malay-le-Petit 89240 Malaisiens 11,04 321 (2020) 29
    Marsangy 89245 Maximiacusiens 14,68 835 (2020) 57
    Noé 89278 Noésiens 8,55 550 (2020) 64
    Paron 89287 Paronnais 10,51 4 825 (2020) 459
    Passy 89291 Passycois 5,74 338 (2020) 59
    Rosoy 89326 Rosaltiens 5,96 1 074 (2020) 180
    Rousson 89327 Roussonnais 5,62 389 (2020) 69
    Saint-Clément 89338 Clémentins 8,47 2 812 (2020) 332
    Saint-Denis-lès-Sens 89342 Dionysiens 6,73 640 (2020) 95
    Saint-Martin-du-Tertre 89354 Martinots 6,91 1 529 (2020) 221
    Saligny 89373 Salignats 9,99 679 (2020) 68
    Soucy 89399 Souciats 21,62 1 575 (2020) 73
    Véron 89443 Véronais 15,91 1 855 (2020) 117
    Villeneuve-sur-Yonne 89464 Villeneuviens 40 5 148 (2020) 129
    Villiers-Louis 89471 Villersois 11,07 470 (2020) 42
    Voisines 89483 Voisinats 27,12 515 (2020) 19

    Démographie

    Évolution démographique du territoire
    1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2019
    41 29247 06650 77553 97956 29457 57257 38259 202
    Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
    (Sources : Insee[7])

    Administration

    Siège

    Le siège de la communauté de communes est situé à Sens[8].

    Conseil communautaire

    Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération se compose de 61 conseillers[9], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

    Ils sont répartis comme suit[9] :

    Nombre de conseillersCommunes
    26Sens
    5Villeneuve-sur-Yonne
    4Paron
    2Saint-Clément, Véron
    1 (+1 suppléant)les 22 autres communes

    Présidence

    La communauté d'agglomération est présidée par Marie-Louise Fort (LR) depuis le . Celle-ci est réélue présidente le à la suite des élections municipales et communautaires de 2020[10].

    Présidents successifs du district puis de la communauté de communes et de la communauté d'agglomération
    Période Identité Étiquette Qualité
    1962 1977 Roger Treillé Maire de Paron
    1977 1979 Pierre Lavergne Maire de Sens
    1979 1989 Roger Treillé Maire de Paron
    1989 1992 Etienne Braun UDF-PR Maire de Sens, conseiller général
    1992 2008 Marie-Louise Fort UMP Adjointe au maire de Saint-Clément
    2008 2014 Gilles Pirman UMP Maire de Saint-Clément, conseiller général
    2014 sept. 2022[11]
    (décès)
    Marie-Louise Fort UMP,
    puis LR
    Maire de Sens
    Députée de l'Yonne (2007-2017)
    oct. 2022[12] En cours Marc Botin SE Maire de Dixmont

    Compétences

    Obligatoires :

    • Aménagement de l'espace
    • Développement économique

    Optionnelles :

    • Environnement
    • Politique du logement et du cadre de vie
    • Voirie
    • Équipements culturels et sportifs

    Régime fiscal

    Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[8].

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes

      Références

      1. Centre France, « Le District urbain de l’agglomération sénonaise a été créé le 16 juillet 1962 », sur www.lyonne.fr (consulté le )
      2. Arrêté préfectoral du 31 décembre 2001 - Préfecture de l'Yonne
      3. Ministère de l'Intérieur, « Transformation de la Communauté de Communes du Sénonais en Communauté d'Agglomération. / Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) / Intercommunalité / Aménagement du territoire / Aménagement du territoire et construction / Politiques publiques / Accueil - Les services de l'État dans l'Yonne », sur www.yonne.gouv.fr (consulté le )
      4. Centre France, « Communauté d'agglomération de Sens : c'est fait », sur www.lyonne.fr (consulté le )
      5. Centre France, « Le Sénonais devient une agglomération », sur www.lyonne.fr (consulté le )
      6. « BANATIC, la base nationale sur l'intercommunalité », sur www.banatic.interieur.gouv.fr (consulté le )
      7. « Population en historique depuis 1968 - CA du Grand Sénonais (248900334). », sur Insee, (consulté le )
      8. « Fiche signalétique - CA du Grand Sénonais (N° SIREN : 248900334). », sur Babatic, (consulté le )
      9. « Arrêté constatant le nombre de sièges au sein du conseil communautaire de la communauté d'agglomération du Grand Sénonnais.. » [PDF], sur Préfecture de l'Yonne (consulté le ), p. 65-68
      10. « Marie-Louise Fort réélue à la présidence de la communauté d'agglomération du grand Sénonais », sur L'Yonne républicaine, (consulté le )
      11. « La maire de Sens, Marie-Louise Fort, est décédée à 71 ans », sur Le Figaro, (consulté le )
      12. « Marc Botin élu à la présidence de l'Agglomération du Grand Sénonais. », sur L'Yonne Républicaine, (consulté le )
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