René Chapus

Après avoir obtenu son baccalauréat, René Chapus suit des études de droit. Il est reçu à l'agrégation de droit public en 1953. Il est docteur en droit après avoir défendu une thèse de droit comparé au sujet des responsabilités publique et privée. Selon Le Monde, sa thèse « demeure […] un monument de la littérature juridique »[2].

Il commence sa carrière de professeur de droit public à la faculté de droit de Tunis, où il enseigne de 1954 à 1968. A cette date, il rejoint la faculté de droit et des sciences économiques de Paris.

Il est professeur émérite à l'université Panthéon-Assas (Paris II) de 1968 à 1992, où il enseigne le droit et le contentieux administratifs et crée le Centre de Recherche en Droit Administratif[3].

• Responsabilité publique et responsabilité privée. Les influences réciproques des jurisprudences administrative et judiciaire (préf. Marcel Waline) (Thèse), Paris, La Mémoire du droit, coll. « Faculté Jean Monnet », février 2010 (1^re éd. 1954), 584 p. (ISBN 978-2-84539-024-9, présentation en ligne).
• Le contrôle et le contentieux de l'administration en Tunisie, Tunis, Impr. off. (Publ. ENA), coll. « Centre de recherches et d'études administratives », 1969, 136 p.
• Cours de droit constitutionnel et d'institutions politiques (cours de licence 1^re année, faculté de droit et des sciences économiques), Paris, Les cours de droit, 1968-1970, 782 p. (présentation en ligne).
• Droit du contentieux administratif, Paris, Montchrestien, coll. « Domat droit public », mars 2008, 13^e éd. (1^re éd. 1982), 1560 p., broché (ISBN 978-2-7076-1587-9, ISSN 0986-5187, présentation en ligne).
• Droit administratif général, vol. 1 et 2, Paris, Montchrestien, coll. « Domat droit public », septembre 2001, 15^e éd. (1^re éd. 1985 et 1986), 1440 et 808 p., broché (ISBN 2-7076-1266-9 et 2-7076-1267-7, ISSN 0986-5187, présentation en ligne).
• L'administration et son juge, Paris, Presses universitaires de France (PUF), coll. « Doctrine juridique », 1999, 432 p., broché (ISBN 978-2-13-049896-4, présentation en ligne).

• La loi d'habilitation du 11 juillet 1953 et la question des décrets-lois, RDP, 1953, p. 954 ;
• La notion d'acte administratif dans le contentieux de l'excès de pouvoir (note sous CE 19 février 1954, Palaprat), JCP 1954, II, n^o 8205 ;
• La juridiction compétente pour connaître des recours formés par les personnes publiques contre leurs agents, auteurs de fautes personnelles (note sous TC 26 mai 1954, Moritz), Dalloz, 1955, p. 385 ;
• L'acte de gouvernement, monstre ou victime ?, Dalloz, 1958, chron., p. 5 ;
• Compétence juridictionnelle et régime de la responsabilité en cas d'accidents survenus dans les colonies de vacances organisées par les personnes publiques (note sous Civ. 30 octobre 1957 et Paris 7 juin 1957), Dalloz, 1958, p. 423 ;
• De la soumission au droit des règlements autonomes, Dalloz, 1960, chron., p. 119 ;
• Le régime de l'admission à postuler aux emplois publics ; l'administration de la preuve devant la juridiction administrative (note sous CE 21 décembre 1960, Serra, Vicat-Blanc), Dalloz, 1961, p. 421 ;
• De la valeur juridique des principes généraux du droit et des autres règles jurisprudentielles en droit administratif, Dalloz, 1966, chron., p. 99 ;
• Le service public et la puissance publique, RDP, 1968, n^o 2, pp. 235–282. (Critique de Paul Amselek dans : Le service public et la puissance publique. Réflexion autour d'une étude récente, AJDA, 1968, n^o 4, pp. 492–514) ;
• Responsabilité de la puissance publique, in Encyclopaedia Universalis, 1970 ;
• Structure de la responsabilité pour dommage de travaux publics, in Mélanges Marcel Waline, Le juge et le droit public, LGDJ, 1974, t.2, pp. 307-322 ;
• Qu'est-ce qu'une juridiction ? La réponse de la juridiction administrative, in Mélanges Charles Eisenmann, éd. Cujas, 1975, pp. 265-297 ;
• De l'office du juge : contentieux administratif et nouvelle procédure civile, EDCE, 1977-1978, n^o 29, pp. 11–65 ;
• La Cour des comptes et le juge judiciaire, in La Cour des comptes d'hier à demain (Colloque Cour des comptes-Université, 1977), LGDJ, 1979, p. 119 ;
• Le contrôle des faits par le Conseil d'État français en tant que juge de cassation, RIDC 1980, n° spécial, p.183 ;
• La détermination des agents des services publics industriels et commerciaux se trouvant dans une situation de droit public (note sous TC 28 mai 1979, Chambre de commerce d'Angers), Dalloz, 1980, p.361 ;
• Nationalité et exercice de fonctions publiques, in Mélanges Robert-Edouard Charlier, éd. Emile-Paul, 1981, p. 19 ;
• Rapport de synthèse du Colloque national du trentième anniversaire des Tribunaux administratifs, EDCE 1983-1984, n^o 34, p. 342 ; et Actes du Colloque, éditions du CNRS, 1986, p. 331 ;
• Le juge administratif face à l'urgence (Rapport de synthèse, Colloque Astrafi), Gaz. Pal, 1985, doctr. p. 317 ;
• Les aspects procéduraux de la réforme du contentieux administratif (loi du 31 décembre 1987), AJDA, 1988, p. 93 ;
• Le statut des décrets réglementaires délibérés en conseils des ministres, Dalloz, 1988, chron., p. 199 ;
• Activités des personnes publiques, droit de la concurrence et compétence juridictionnelle (note sous Paris, 30 juin 1988, Société d'exploitation et de distribution d'eau), RFDA, 1989, p. 80 ;
• Les fondements de l'organisation de l'État définis par la Déclaration de 1789 et leurs prolongements dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel et du Conseil d'État, in La déclaration des droits de l’homme et du citoyen et la jurisprudence (Colloque du Conseil constitutionnel des 25 et 26 mai 1989), PUF, 1989, pp. 181-207 ;
• Dualité de juridictions et unité de l'ordre juridique, RFDA, 1990, p. 739 ;
• L'administration et son juge. Ce qui change, EDCE, 1992, n^o 43, pp. 259–276 ;
• Le juge de cassation vu par lui-même, RFDA, 1993, p. 756 ;
• Signification de l'arrêt Blanco, in L'administration et son juge, PUF, 1999;
• Le principe de la liaison de la compétence et du fond et l'arrêt Moritz, in L'administration et son juge, PUF, 1999 ;
• La justice administrative : évolution et codification - Lecture du code de justice administrative, RFDA, 2000, p. 929 ;
• L'élaboration du droit : la jurisprudence (Rapport introductif), La Revue administrative, PUF, 2000, n° spécial 3, pp. 33-37 ;
• Marcel Waline et la théorie du contentieux administratif, RDP, 2002, p. 947 ;
• Georges Vedel et l’actualité d’une « notion fonctionnelle » : l’intérêt d’une bonne administration de la justice, RDP, 2003, p. 3 ;
• Vues sur la justice administrative (2001-2005), in Mélanges Daniel Labetoulle, Juger l’administration, administrer la justice, Dalloz, 2007, pp. 159-173.

• Collectif (préf. Georges Vedel), Mélanges René Chapus : Droit administratif (Mélanges juridiques), Paris, LGDJ, coll. « Anthologie du droit », décembre 2013 (1^re éd. 1992), 714 p. (ISBN 978-2-275-04190-2, présentation en ligne) : sommaire en ligne.
• C. Vautrot-Schwarz, La qualification juridique en droit administratif, thèse, LGDJ, BDP, t. 263, 2009.

• J.-J. Bienvenu, « Remarques sur quelques tendances de la doctrine contemporaine de droit administratif », Droits, n^o 1, 1985, p. 153.
• H. Moussa, « Le droit administratif général de René Chapus. Positivisme technologique et fonction constructive, jurislative et pédagogique d’une doctrine sans état d’âme », Journal des sociétés, 1987, n^o 109.
• H. Moussa, « Le droit administratif de René Chapus », Mélanges René Chapus, Montschrestien, 1992, rééd. LGDJ-Lextenso, 2014, p. 455.
• X. Souvignet, « Le Traité élémentaire de Marcel Waline, « vecteur du droit administratif moderne », RFDA, 2014, p. 174.
• F. Melleray, « Marcel Waline et la manière française contemporaine de faire du droit administratif », RFDA, 2014, p. 145.
• Alexandre Ciaudo, Florian Poulet, Alexis Frank, « Hommage au Professeur René Chapus », Le blog Droit administratif, 4 aout 2017.
• Fabrice Melleray, « Mort de René Chapus, professeur de droit », Le Monde, 11 aout 2017.
• Pierre Delvolvé, Pierre Bon, Dominique Pouyaud, « In memoriam - René Chapus (1924-2017) », RFDA, 2017, p. 617.
• Jacques-Henri Stahl, « Hommage au professeur Chapus (1924-2017) », Droit Administratif, n^o 8, Août 2017, repère 8.
• Bertrand Seiller, « René Chapus, figure majeure du droit administratif », La Semaine Juridique Édition Générale, n^o 37, 11 septembre 2017, 920.
• Marie-Christine de Montecler, « Deux hommes, deux œuvres », AJDA, 2017, p.1636.
• Jean-Marc Sauvé, "L’apport de René Chapus au contentieux administratif", Intervention lors de l'Hommage organisé par l’Université Paris II Panthéon-Assas et le Centre de recherche en droit administratif le 16 janvier 2018, consultable sur le site du Conseil d’État.
• Bertrand Seiller et alii, "Dossier : Le printemps de la jeune recherche René Chapus", Colloque de l'AFDA organisé à l'Université de Bordeaux le 13 juin 2018, RFDA, 2019, page 345.

• Droit administratif en France
• Contentieux administratif en France
• Institut français des sciences administratives
• Histoire du droit administratif français
• Liste des juristes français

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  • WorldCat
• Fiche du professeur Chapus sur le site de Paris II.
• Note bibliographique sur R. Chapus, Responsabilité publique et responsabilité privée. Les influences réciproques des jurisprudences administrative et judiciaire, in Revue internationale de droit comparé, 1954, vol. 6, n°2, pp. 384-386.
• Note bibliographique sur R. Chapus, Droit administratif général, vol.1, in Revue internationale de droit comparé, 1985, vol. 37, n^o 4, pp. 1087–1088.
• Note bibliographique sur R. Chapus, Droit administratif général, vol.2, in Revue internationale de droit comparé, 1986, vol. 38, n°3, p. 961.
• Notes bibliographiques sur R. Chapus, L'administration et son juge, et Droit du contentieux administratif (7^e éd.), in Revue internationale de droit comparé, 1999, vol. 51, n^o 4, p. 1164.
• Hommage au Professeur René Chapus sur le blog de droit administratif.
• Mort de René Chapus, professeur de droit sur le site du Monde.