Maurice Hauriou

Le 1^er janvier 1883, il est nommé comme agrégé à la Faculté de droit de Toulouse[3], où il est chargé du cours d'histoire générale du droit. Son ambition et son individualisme l'isolent de la vie universitaire (querelles avec son doyen, échecs de ses demandes de mutation à Paris)[2]. Le 17 janvier 1883, il obtient une chaire d'État pour enseigner les Pandectes, et donne un cours complémentaire sur l'histoire du droit français public et privé (1883-1888)[3]. Mais il perd sa chaire en moins d'un an (en novembre 1883), et n'en retrouvera une que quatre ans plus tard (le 29 novembre 1887)[2]. Comme une forme de sanction, c'est contre sa volonté qu'il est donc, en 1887, chargé de cours de droit administratif, matière méconnue et évitée des universitaires[2].

Néanmoins, quelques mois plus tard (le 24 mars 1888), il est titularisé comme professeur de droit administratif dans sa chaire d'État[3]. Il le sera jusqu'au 7 mai 1920, soit pendant plus de trente-deux ans à la Faculté de droit de Toulouse[3]. En 1906, il en devient le doyen[2], qu'il demeurera pendant vingt ans, jusqu'à sa retraite en 1926[6]. En parallèle, il donnera aussi des cours complémentaires en législation civile comparée (1891-1892), droit public (1894-1895), droit administratif (1895-1918, 1919-1920), science sociale (1899-1901), et principes du droit public (1920)[3]. Le 7 mai 1920, il quitte sa chaire d'État de droit administratif pour occuper celle de droit constitutionnel jusqu'en 1926, date de sa retraite[3]. Malgré celle-ci, il semble qu'il ait continué à donner des enseignements, en qualité de simple chargé de cours, sans qu'il soit possible de savoir jusqu'à quand précisément[3].

La place de Maurice Hauriou dans l'histoire est assez particulière. Il trouve ses idées dans l'Ancien Régime, système qui était pour lui idéal, tout en les remodelant, pour les concilier avec l'État industriel du début du XX^e siècle. Comme beaucoup en son temps, Hauriou fut sensible aux désordres causés par la chute du Second Empire (en effet il fut très marqué par la défaite de 1870), la Commune, les attentats anarchistes, la montée du communisme, l'instabilité ministérielle, les tensions internationales puis la Grande Guerre et le bolchévisme, ensemble d'événements capables de renverser l'ordre établi.

La Première Guerre mondiale est l'occasion pour lui de multiplier les articles et les interventions dans le sens de la mobilisation patriotique. Ainsi, cette guerre n'est pas que physique mais représente également un affrontement juridique. Le contexte historique et politique, en France et dans le monde, n'est donc pas très évident et cette période est marquée par beaucoup d'instabilités. Cela va fortement influencer l'œuvre de Maurice Hauriou qui prônera, tout au long de sa carrière, la nécessité d'un État stable, l'ordre et la paix sociale.

Maurice Hauriou a élaboré, dans un cadre évolutionniste, la « théorie de l'institution et de la fondation ». Pour lui l'institution est : « une idée d’œuvre ou d’entreprise qui se réalise et dure juridiquement dans un milieu social ; pour la réalisation de cette idée, un pouvoir s’organise qui lui procure des organes ; d’autre part, entre les membres du groupe social intéressé à la réalisation de l’idée, il se produit des manifestations de communion dirigées par les organes du pouvoir et réglées par des procédures.»

La notion d'institution va s'affirmer et devenir le noyau central de toute la théorie du droit public de Maurice Hauriou. Il définit alors l'État comme étant « l'institution des institutions ».

Il note une lente évolution sociale et identifie deux institutions, les « vivantes » et les « inhérentes », reflets d'une « société de chair et de sang ».

Les institutions dites vivantes résultent d'un double processus d'« incorporation » et de « personnification » ; Hauriou distingue les institutions-choses et les institutions personnifiées « corporatives ». L'« incorporation », c'est un pouvoir organisé. Une institution cesse de se réduire aux individus ; elle a une individualité. La « personnification », c'est la communauté effective, la manifestation de deux communions : de l'institution et des personnes. Un lien étroit existe entre les institutions et le droit.

Les « institutions inhérentes », quant à elles, ont besoin du droit pour exister (trois types de droit). Il s'agit des droits « institutionnels », « statutaires » et « disciplinaires » qui sont utilisés par les institutions. In fine, l'État est une institution complexe formée d'un ensemble articulé.

• Origine de la corréalité, Paris, L. Larose et Forcel, 1882, 24 p.
• L'histoire externe du droit, Paris, F. Pichon, 1884, 15 p.
• Précis de droit administratif et de droit public, 1^re édition 1892, 12^e édition Sirey 1933 (réimp. Dalloz 2002, 1164 p.).
• Les facultés de droit et la sociologie, Paris, E. Thorin et fils, 1893, 8 p.
• La Science sociale traditionnelle, Paris, Librairie générale de la société du Recueil général des lois et arrêts, 1896, 432 p.
• La gestion administrative : étude théorique de droit administratif, Paris, L. Larose, 1899, IV-94 p.
• Leçons sur le mouvement social, données à Toulouse en 1898, Paris, L. Larose, 1899, VIII-176p.
• Précis de droit administratif et de droit public général : à l'usage des étudiants en licence et en doctorat ès-sciences politiques (4^e éd.), Paris, L. Larose, 1900-1901, VI-896 p.
• Principes de droit public, 1^re édition 1910, 2^e édition Larose, Paris, 1916.
• Principes de droit public à l'usage des étudiants en licence (3^e année) et en doctorat ès-sciences politiques (2^e éd.), Paris, L. Tenin, 1916, XXXII-828 p.
• La souveraineté nationale, 1912.
• Précis de droit constitutionnel, Paris, Librairie de la Société du Recueil Sirey, 1923, VII-742 p
• Précis élémentaire de droit constitutionnel, Paris, Sirey, 1925, 307 p.
• Notes d’arrêts sur les décisions du Conseil d’Etat et du Tribunal des Conflits, publiées au Recueil Sirey de 1892 à 1928, réunies et classées par André Hauriou, Paris, 1929, 3 volumes, rééditées par La Mémoire du Droit, 2000 :
  • Tome 1, XII-743 p.
  • Tome 2, 764 p.
  • Tome 3, 846 p.
• Précis élémentaire de droit constitutionnel (2^e éd.), Paris, Recueil Sirey, 1930, XI-332 p.
• Maurice Hauriou, Aux sources du droit. Le pouvoir, l’ordre et la liberté, Cahiers de la Nouvelle Journée, 1933, n^o 23, Paris, Bloud & Gay (réimprimé en Caen, Bibliothèque de philosophie politique et juridique, 1986, 21 cm, 191p).
• Écrits sociologiques, préf. de Frédéric Audren et Marc Milet, Paris, Dalloz, 2008, 476 p. (Réimpression de deux ouvrages de Maurice Hauriou, La science sociale traditionnelle et Leçons sur le mouvement social et de trois articles de revues sur le thème des sciences sociales : « La crise de la science sociale », 1894 ; « Les facultés de droit et la sociologie », 1893 ; « Philosophie du droit et science sociale », 1899).

• « De la formation du droit administratif depuis l’an VIII », RGA, 1892, t. 2, p. 391.
• « Le Point de vue de l’ordre et de l’équilibre », Recueil de législation de l’Université de Toulouse, tome. V, année 1909.
• « La souveraineté nationale », Recueil de législation de Toulouse, 1912, p. 1-154.
• « Note sur le principe et l'étendue du droit à indemnité pour les victimes des dommages de guerre », Comité national d'action pour la réparation intégrale des dommages causés par la guerre, Paris, 1915, 4 p.
• « La liberté politique et la personnalité morale de l’Etat », Revue trimestrielle de droit civil, 1923, p. 329-346.
• « La théorie de l’Institution et de la fondation. Essai de vitalisme social », Cahier de la Nouvelle Journée, 4° cahier, (La cité moderne et les transformations du droit), 1925, réédité dans M. Hauriou, Aux sources du droit. Le pouvoir, l’ordre et la liberté, Cahiers de la Nouvelle Journée, 1933, n^o 23, (réimprimé en Caen, Bibliothèque de philosophie politique et juridique, 1986), p. 89-128.
• « Police juridique et fond du droit », RTD civ., 1926, p. 310.
• « L’ordre social, la justice et le droit », Revue trimestrielle de droit civil, 1927, p. 795-825, réédité dans M. Hauriou, Aux sources du droit. Le pouvoir, l’ordre et la liberté, Cahiers de la Nouvelle Journée, 1933, n^o 23, (réimprimé en Caen, Bibliothèque de philosophie politique et juridique, 1986).

• « Les Facultés de droit et la sociologie », Revue générale du droit, 1893, tome 17, p. 289-295.
• « La crise de la science sociale », Revue du droit public et de la science politique en France et à  l’étranger, 1894, p. 294-321.

• [Fac. dr. Toulouse 1929] Faculté de droit de Toulouse (éd.), Mélanges Maurice Hauriou, Paris, Sirey, hors coll., sept. 1929, 1^re éd., 1 vol., XIII-832-[1], in-8^o (OCLC 422264654, BNF 37440983, SUDOC 046751106).
• [Sfez 1966] L. Sfez (préf. de J. Rivero, av.-prop. d'A. Hauriou), Essai sur la contribution du doyen Hauriou au droit administratif français, Paris, LGDJ, coll. « Bibliothèque de droit public » (n^o 71), 1966, 1^re éd., 1 vol., XV-520, gr. in-8^o (OCLC 460365488, BNF 37410045, SUDOC 013289594).
• [Schmitz 2013] J. Schmitz (préf. de J.-A. Mazères, av.-prop. de L. Sfez), La théorie de l'institution du doyen Maurice Hauriou, Paris, L'Harmattan, coll. « Logiques juridiques », oct. 2013, 1^re éd., 1 vol., 523, 16 × 21 cm (ISBN 978-2-343-01287-2, EAN 9782343012872, OCLC 1040865507, BNF 43690911, SUDOC 17430840X, présentation en ligne).
• [Touzeil-Divina 2013] M. Touzeil-Divina (dir.), Miscellanées Maurice Hauriou, Le Mans, L'Épitoge (diff. Issy-les-Moulineaux, Lextenso), coll. « Histoire(s) du droit » (n^o 1), déc. 2013, 1^re éd., 1 vol., XII-362, 24 cm (ISBN 978-2-9541188-5-7, EAN 9782954118857, OCLC 870303575, BNF 43741723, SUDOC 176230467, présentation en ligne).
• [Alonso, Duranthon et Schmitz 2015] Ch. Alonso, A. Duranthon et J. Schmitz (dir.), La pensée du doyen Hauriou à l'épreuve du temps : quel(s) héritage(s), Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille, hors coll., juin 2015, 1^re éd., 1 vol., 711, 16 × 24 cm (ISBN 978-2-7314-0992-5, EAN 9782731409925, OCLC 920702523, BNF 44407380, SUDOC 18814532X, présentation en ligne).
• [Blanquer et Milet 2015] J.-M. Blanquer et M. Milet, L'invention de l'État : Léon Duguit, Maurice Hauriou et la naissance du droit public moderne, Paris, O. Jacob, coll. « Histoire », avr. 2015, 1^re éd., vol., 394, 15,5 × 24 cm (ISBN 978-2-7381-3240-6, EAN 9782738132406, OCLC 907972948, BNF 44327272, SUDOC 185175783, présentation en ligne).

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• (en) The Methodology of Maurice Hauriou : Legal, Sociological, Philosophical, Christopher Berry Gray, Studies in Jurisprudence (Book 218), Rudopi, 2010, 264 p.

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• Jean Rivero, « Hauriou et l’avènement de la notion de service public », Mélanges Achille Mestre, Sirey, 1956, p. 461-471.
• Jacques Fournier, « Maurice Hauriou, arrêtiste », E.D.C.E, 1957, p. 155-166.
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  • Albert Brimo, « La philosophie du droit naturel du Doyen Maurice Hauriou », p. 63-78.
  • Lucien Siorat, « La sociologie du doyen Maurice Hauriou ».
  • Georges Vedel, « Le Doyen Maurice Hauriou et la science politique », p. 91-109.
  • Jean rivero, « Maurice Hauriou et le droit administratif», p. 150.
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• Guillaume Sacriste, « L'ontologie politique de Maurice Hauriou », Droit et société 2/2011 (n^o 78) , p. 475-480. 
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• Institut Maurice Hauriou (IMH)
• Maurice Hauriou : Un juriste catholique engagé
• Mathieu Touzeil-Divina (professeur de droit public), « Lire & relire Hauriou aujourd’hui », Présentation des Miscellanées Maurice Hauriou, 12 décembre 2013.
• Bjarne Melkevik, « Pasukanis : une lecture marxiste de Maurice Hauriou »,  Revue d'histoire des Facultés de droit et de la science juridique, n^o 8, 1989, p. 295-301.

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