Intelligence artificielle et droit d'auteur dans l'art

Le processus créatif de technologies a débuté dans les années 1970, lorsque des programmes informatiques ont commencé à créer des œuvres artistiques. La qualité et l'originalité de ces travaux dépendant alors des qualités créatives du développeur. Aujourd'hui, avec les évolutions majeures des logiciels d'apprentissage automatique[3] les machines ont commencé à résoudre des problèmes de manière autonome.

L'apprentissage automatique repose sur un algorithme qui permet à l'ordinateur d'apprendre à partir de données implémentées par l’homme puis d'évoluer et de prendre des décisions en parfaite autonomie. Par conséquent, bien que le programmeur définit des paramètres spécifiques, le travail est généré par le logiciel, appelé réseau neuronal, selon un processus similaire à celui de la pensée humaine.

Cette notion suscite un débat sur la question de savoir si le véritable créateur d'une telle œuvre est l'ordinateur lui-même, le programmeur ou l'artiste dont les données ont été extraites et ensuite analysées par l'algorithme. Des opinions s’opposent aussi quant au type de protection que la loi devrait offrir à ces nouvelles créations[3].

Le droit d'auteur est un droit créé pour protéger l'expression de l'esprit humain au profit de son créateur. Les éléments centraux de la législation sur le droit d'auteur sont le concept de paternité, l'originalité, les droits moraux et l'histoire. Bien que les machines génèrent des résultats qui répondent aux diverses exigences de protection du droit d'auteur précédemment citées, elles sont profondément ancrées dans un monde anthropocentrique[4] et l'originalité ne peut être attribué qu'en tant que création de l'homme. Par conséquent, seules les œuvres créées par un être humain peuvent être protégées par le droit d'auteur selon la plupart des juridictions des différents pays.

Lorsque les premières œuvres artistiques générées par ordinateur ont commencé à apparaître dans les années 1970, le droit d'auteur de l'œuvre n'a pas été remis en question car l'implication humaine dans ces créations était considérable. Cependant, avec l'évolution de la technologie, le programme informatique a cessé d'être un simple outil de travail du programmeur et a acquis la capacité de prendre des décisions sur le processus de création sans intervention humaine, ce qui conduit à des questions sur la paternité et les droits de l'œuvre[6].

Lorsqu'il existe des cas d'œuvres dans lesquelles l'intervention humaine a été minime, deux cas de figure s'opèrent : soit en refusant la protection du droit d'auteur, soit en attribuant la paternité au créateur du programme[3]. En effet, comme l'affirment certains experts, "à moins d'un changement de paradigme dans la législation sur le droit d'auteur, l'absence d'élément humain dans une création artistique générée par une intelligence artificielle conduit à l'indisponibilité de la protection du droit d'auteur pour ces œuvres"[4]. On considère que le système de droit d'auteur connu jusqu'à présent deviendrait obsolète et que la valeur des œuvres artistiques créées par l'homme serait remise en question, voire sous-estimée[7].

La législation européenne n'accorde pas le droit d'auteur aux œuvres créées par l'intelligence artificielle comme elle l'exige : (i) que les auteurs des œuvres soient des personnes physiques ou morales (article 5 de la loi sur la propriété intellectuelle, article 2 de la directive 2009/24/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur et article 4 de la directive 96/9/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données) et ; (ii) que l'œuvre soit originale, qualité mise en cause par le processus de création de l'œuvre[8]. Cependant, d'autres législations comme celles de Hong Kong (R.A.E.), de l'Inde, de l'Irlande, de la Nouvelle-Zélande et du Royaume-Uni proposent de considérer le programmeur du système informatique comme l'auteur de l'œuvre et d'accorder une protection juridique à sa création.

L'impact économique du fait que la création d'œuvres réalisées par l'intelligence artificielle ne serait soumise à aucune forme de protection légale du droit d'auteur est encore inconnu. Si les créations étaient libres de droits, elles pourraient être utilisées librement et gratuitement. En conséquence, les entreprises qui créent ces programmes ne recevraient aucune compensation financière. En outre, les ventes de produits artistiques humains diminueraient en raison de leur prix élevé par rapport à la concurrence d'un même type de produit crée sans intervention humaine[9].

D'autre part, les experts en la matière suggèrent que l'octroi de droits d'auteur à la personne qui fait fonctionner l'intelligence artificielle assureraient la continuité de l'investissement des entreprises dans le développement des intelligences artificielles car elles seraient encouragées par un retour financier sur leur investissement[9].

L'art produit numériquement et par l'intelligence artificielle peut influencer les aspects de la conservation, de l'exposition et de la vente de l'art traditionnel compte tenu du développement rapide de plateformes en ligne et de salles d'exposition numériques en période de crise pandémique. Ces circonstances contribuent à l'intérêt déjà croissant pour le Cryptoart et les technologies blockchain qui ont le potentiel d'avoir un impact significatif et de transformer le marché de l'art[5].

(es) Cet article est partiellement ou en totalité issu de la page de Wikipédia en espagnol intitulée « La inteligencia artificial y el derecho de autor en el arte » (voir la liste des auteurs).