Histoire des Archives nationales

D’un bouleversement des institutions s’ensuit logiquement un bouleversement dans la gestion des archives. En effet, entre 1789 et 1793, on supprime des institutions royales, ecclésiastiques et les corps constitués, et parallèlement, de nouvelles institutions sont créées, en continuité ou en rupture avec celles de l'Ancien Régime.

Le 29 juillet 1789, on crée le service des archives de l’Assemblée constituante. Les députés nomment à la tête de ce nouveau dépôt un député du Tiers-État : Armand-Gaston Camus, qui obtient le titre d'« archiviste de l’Assemblée nationale ». Le but de cette institution, qui prend le titre d’Archives nationales le 12 septembre 1790, est de prouver la transparence des décisions de l’Assemblée, à la différence du Secret d’État de l’absolutisme. Si à l’origine il ne s’agit que des archives de l’Assemblée, une série de lois dirige vers les Archives nationales les papiers des institutions supprimées (justices seigneuriales et locales, administrations provinciales, ordres religieux, corps judiciaires, corporations de métiers). Les archives privées des émigrés passent aussi dans les archives publiques, ainsi que les archives de la couronne après le 10 août 1792 (chute de la monarchie).

Pour encadrer ces nouvelles Archives nationales, on fait passer une loi le 7 messidor an II (25 juin 1794) : c'est la loi de référence pour toutes les archives françaises (elle perdure en théorie jusqu’à la loi de 1979), rédigée par Armand-Gaston Camus : toutes les archives publiques sont sous la surveillance de l’Assemblée, qui forme un tout et les centralise. Il y a quatre principes dans cette loi :

• Responsabilité parlementaire en matière d’archives (« Au corps législatif seul appartient d’ordonner le dépôt aux archives »)
• Affirmation d’un principe de centralisation
• Publicité des archives. Le libre accès des documents devient un droit civique. C’est aussi un moyen pour les citoyens de faire valoir leurs droits (on garde trace par exemple des aliénations des biens des émigrés, ou du clergé)
• Les archives deviennent un outil d’élaboration de la mémoire nationale : destruction d’archives politiques (celles qui attestent de la servitude et du fanatisme et qui pourraient permettre de rétablir les ordres anciens). Ex : destructions des dépôts de titres de chevalerie et de noblesse, jusque-là conservés aux Grands Augustins ; destructions liées à la défense nationale et destructions également de documents paraissant inutiles. Mais cette loi tente aussi de limiter l’importance de ces destructions : c’est le but du bureau des triages (qui est, selon Jules Michelet, le « tribunal révolutionnaire des parchemins »).

En 1948, Charles Braibant est nommé directeur des Archives de France et met au point un vaste plan de reconstruction matérielle des Archives nationales.

En 1959, les Archives passent sous l’autorité du ministère de la Culture imaginé par André Malraux. À la direction des Archives de France, il nomme un de ses amis, l'écrivain André Chamson. Les bâtiments des Archives nationales sont agrandis et modernisés, tandis qu'est lancé le projet de Cité interministérielle des archives, qui ouvre en 1969 à Fontainebleau.

En 1974, Valéry Giscard d'Estaing nomme l'historien Jean Favier directeur des Archives de France. C'est lui qui décide la publication de l’État général des fonds, dont le premier tome paraît en 1978 et qui fait construire le Centre d'accueil et de recherche des Archives nationales (CARAN) inauguré le 23 mars 1988. Une nouvelle loi sur les archives, promulguée le 3 janvier 1979, entérine les évolutions qui ont eu lieu depuis la loi de 1794.

D’autres sites sont par ailleurs créés pour désengorger celui de Paris : Fontainebleau, Aix-en-Provence et Roubaix. Cette évolution est entérinée, en 2007, par un décret qui distingue les services opérationnels chargés de la conservation et de la communication des archives, de la Direction des Archives de France, organisme de contrôle, auquel sont rattachées les missions chargées de la collecte des archives dans les ministères.

Ce décret crée ainsi trois services à compétence nationale :

• à Paris, Fontainebleau et, depuis 2013, à Pierrefitte-sur-Seine : les Archives nationales (France), chargées de la conservation et de la communication des archives des services centraux de l'État.
• à Aix-en-Provence : les Archives nationales d'outre-mer, chargées de la conservation et de la communication des archives en rapport avec les anciennes colonies,
• à Roubaix : les Archives nationales du monde du travail, chargées de la conservation et de la communication d'archives d'entreprises privées, d'associations et de syndicats.

En 2010, la Direction des Archives de France est supprimée et intégrée à la nouvelle direction générale des patrimoines du ministère de la Culture, au sein de laquelle un service (service interministériel des archives de France) est plus précisément chargé de la tutelle des services à compétence nationale et de la coordination des services territoriaux.

• Henri Bordier, Les Archives de la France ou histoire des archives de l'Empire, des archives des ministères, des départements, des communes, des hôpitaux, des greffes, des notaires, etc., Paris, Dumoulin, 1855, [lire en ligne].
• Edgard Boutaric, « Le Vandalisme révolutionnaire : les Archives pendant la Révolution française », in Revue des questions historiques, 7^e année, t. 12, Paris, Librairie de Victor Palmé, 1872, p. 325-396, [lire en ligne].
• Henri Courteault, Direction des Archives de France. Les Archives nationales de 1902 à 1936, Paris, Henri Didier, 1939, 215 p., [compte rendu en ligne].
• Jean Favier, Les Archives, Paris, Presses universitaires de France (PUF), coll. « Que sais-je ? », 1959.
• Robert-Henri Bautier, « Les archives », in Charles Samaran (dir.), L'Histoire et ses méthodes, Paris, Gallimard, « Encyclopédie de la Pléiade », 1961, p. 1120-1160.
• Jean et Lucie Favier, Archives Nationales. Quinze siècles d'histoire, Paris, Nathan, 1988, 235 p.
• Pierre Santoni, « Archives et violence : à propos de la loi du 7 messidor an II », La Gazette des archives, n°146-147, « Archives et révolution : création ou destruction ? (actes du colloque organisé par l’AAF, groupe régional Provence-Alpes-Côte-d’Azur, Châteauvallon, 10-11 mars 1988) », 1989, p. 199-214, lire en ligne.
• Krzysztof Pomian, « Les Archives. Du Trésor des Chartes au Caran », in Pierre Nora (dir.), Les Lieux de mémoire, t. III, Paris, Gallimard, 1992, p. 163-233.
• Guy Braibant, Les Archives en France : rapport au Premier ministre (remis en décembre 1996), La Documentation française, coll. « Collection des rapports officiels », 303 p., [lire en ligne].
• Collectif, Histoires d'archives, recueil d'articles offert à Lucie Favier par ses collègues et amis, Paris, Société des amis des Archives de France, 1997, 378 p.
• Vincent Duclert :
  • « Les historiens et les archives. Introduction à la publication du rapport de Philippe Bélaval sur les Archives nationales », in Genèses, n^o 36, 1999, p. 132-146, [lire en ligne].
  • « Le secret en politique au risque des archives ? Les archives au risque du secret en politique. Une histoire archivistique française », in Matériaux pour l'histoire de notre temps, n^o 58, 2000, p. 9-27, [lire en ligne].
• Revue d'histoire moderne et contemporaine, n^o 48-4bis, mai 2001, spécial « Table ronde : les historiens et les archives », 288 p., [lire en ligne].
• Sophie Cœuré et Vincent Duclert, Les Archives, Paris, Éditions La Découverte, coll. « Repères », 2001, 128 p. Réédition : 2011, (ISBN 9782707167811), [compte rendu en ligne].
• Lucie Favier, La mémoire de l’État. Histoire des Archives nationales, Paris, Fayard, 2004, 465 p., (ISBN 2-213-61758-9).
• Jean-Pierre Babelon, Les Archives : mémoire de la France, Paris, Gallimard, coll. « Découvertes », 2008.