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FĂ©lon

Au Moyen Âge, selon le droit féodal, le félon est celui qui rompait le contrat de vassalité. Le crime de félonie concerne aussi bien le suzerain que le vassal.

Par exemple, est considéré comme acte de félonie, de la part d'un vassal, le fait de :

  • injurier, maltraiter ou attenter Ă  la vie de son seigneur, de son Ă©pouse ou de ses enfants,
  • dĂ©shonorer l'Ă©pouse, la sĹ“ur ou la fille du seigneur,
  • rĂ©vĂ©ler les secrets du seigneur Ă  l'ennemi de celui-ci.

Sanctions

Le vassal reconnu coupable de félonie à l'égard de son seigneur s'exposait généralement à la commise (confiscation) de son fief. Dans des cas extrêmes, la sanction pouvait aller jusqu'au bannissement ou la condamnation à mort.

Le seigneur reconnu coupable de félonie à l'égard de son vassal s'exposait à la perte d'hommage et de mouvance du fief qui était tenu de lui. L'hommage était alors reporté par les vavasseurs au suzerain du félon, duquel il tenait son fief in fine. Par exemple, un vassal tenant son fief d'un comte, qui le tenait lui-même du roi, faisait alors directement hommage au roi.

Le félon doit aussi dédommager son suzerain ou vassal pour le préjudice causé par sa félonie.

A noter que dans le cas particulier où le félon serait le roi lui-même; il n'y a pas réellement de solution, hormis une déclaration d'indépendance par le vassal, ce qui constituerait évidemment un casus belli. Il est toutefois difficile de concevoir des circonstances par lesquelles un Cour de Justice extraordinaire reconnaitrait la culpabilité du roi.

Angleterre

Le concept de félonie a longtemps été un concept de base de la justice anglaise et aujourd'hui de la justice des États-Unis d'Amérique ; il correspond sensiblement à « crime sérieux ».

La jurisprudence définissait les sanctions applicables à un félon, et en particulier la peine de mort. Pouvait être accusée de félonie toute personne commettant un trouble significatif à l'ordre public[1].

Célèbres félons

Extension du terme

Dans le langage courant, le terme de félon pouvait aussi désigner, par extension, un traître ou un lâche.

Voir aussi

Articles connexes

Références

  1. Robinet, Jean-Baptiste-René, Pommereul, François-René-Jean de, Sacy, Claude-Louis-Michel de et Castilhon, Jean-Louis, Dictionnaire universel des sciences morale, économique, politique et diplomatique; ou Bibliotheque de l'homme-d'état et du citoyen. [Tome 4] / , Tome premier [-trentieme], Londres, les libraires associés. M.DCC.LXXVII [-M.DCC.LXXXIII], 1777-1778 (présentation en ligne, lire en ligne)
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