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Communauté de communes Cuiseaux Intercom

ancienne intercommunalité française

Cuiseaux Intercom'
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
DĂ©partement SaĂ´ne-et-Loire
Forme Communauté de communes
Siège Varennes-Saint-Sauveur
Communes 9
Président Daniel Bertin (Modem)
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 247100480
DĂ©mographie
Population 6 758 hab. (2012)
Densité 43 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 158,44 km2
Localisation
Localisation de Cuiseaux Intercom'
Situation dans le département.
Liens
Site web cccuiseaux.fr
Fiche Banatic Données en ligne

Cuiseaux Intercom est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de Saône-et-Loire en région Bourgogne-Franche-Comté.

Historique

Le , avec la mise en place du nouveau schéma départemental de coopération intercommunale, la communauté de communes fusionne avec la communauté de communes Cœur de Bresse pour former la communauté de communes Bresse louhannaise intercom'.

Composition

Cet ÉPCI est composé des communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Varennes-Saint-Sauveur
(siège)		 Varennois (2014) 37


Champagnat Campagnais (2014) 36
Condal Condalois (2014) 26
Cuiseaux Cuiselliens (2014) 89
Dommartin-lès-Cuiseaux Dommartinois (2014) 42
Flacey-en-Bresse Flacéens (2014) 27
Frontenaud Frontenaliens (2014) 49
Joudes Joudois (2014) 35
Le Miroir (2014) 31

Administration

Le siège de la communauté de communes est installé dans l'hôtel de ville de Varennes-Saint-Sauveur.

Conseil communautaire

L'intercommunalité est gérée par un conseil communautaire composé de 28 délégués issus de chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans[1]. Un bureau, composé d'un président et huit vice-présidents, assume également une fonction de proposition auprès du conseil[2].

Les délégués sont répartis comme suit :

Nombre de délégués Communes
7 Cuiseaux
5 Varennes-Saint-Sauveur
3 Dommartin-lès-Cuiseaux, Frontenaud
2 Champagnat, Condal, Flacey-en-Bresse, Joudes, Le Miroir

Présidence

Les présidents successifs sont[3] :

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
1991 2008 René Beaumont UDF puis UMP Maire de Varennes-Saint-Sauveur jusqu'en 2001.
Député jusqu'en 1997.
SĂ©nateur Ă  partir de 2004.
Président du conseil général jusqu'en 2004.
2008 2016 Daniel Bertin Modem Maire de Cuiseaux.

Compétences

Notes et références

  1. Le conseil communautaire sur le site de la communauté de communes.
  2. Le bureau sur le site de la communauté de communes.
  3. Notre histoire sur le site de la communauté de communes.

Voir aussi

Article connexe

Sources