Communauté de communes du Plateau Maîchois
La communauté de communes du Plateau maîchois est une ancienne communauté de communes française située dans le département du Doubs et la région Franche-Comté.
Communauté de communes du Plateau Maîchois | |
Administration | |
---|---|
Pays | France |
Région | Franche-Comté |
Département | Doubs |
Forme | Communauté de communes |
Siège | Maîche |
Communes | 12 |
Président | Joseph Parrenin |
Budget | 279 911 € (2009) |
Date de création | |
Date de disparition | |
Code SIREN | 242504272 |
Démographie | |
Population | 11 817 hab. (2009) |
Liens | |
Site web | http://www.cc-plateau-maichois.fr |
Fiche Banatic | Données en ligne |
Historique
Elle est créée le [1]. Elle compte alors 7 membres : Les Bréseux, Cernay-l'Église, Charquemont, Damprichard, Les Écorces, Frambouhans et Maîche.
En 2002, 4 communes viennent porter l'effectif de la communauté de communes à 11 membres. Les nouveaux venus sont Charmauvillers, Fournet-Blancheroche, Mont-de-Vougney et Trévillers.
Le , la commune de Mancenans-Lizerne adhère à la communauté de communes[2].
Le , celle-ci fusionne avec le groupement intercommunal pour le développement et l'environnement entre Dessoubre et Doubs pour créer la communauté de communes du Pays de Maîche[3] - [4].
Voir aussi
Références
- Arrêté préfectoral du 6 décembre 1999
- Arrêté préfectoral du 16 décembre 2008
- Arrêté préfectoral du 7 décembre 2009.
- « CCPM Présentation » (consulté le )
Liens externes
- Site officiel de la communauté de communes du Plateau maîchois
- Base ASPIC du Doubs
Cet article est issu de wikipedia. Text licence: CC BY-SA 4.0, Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.