Communauté de communes du Pays de Niederbronn-les-Bains

• Le Parc naturel régional des Vosges du Nord compte 111 communes dont 39 en Moselle et 72 dans le Bas-Rhin[2], dont 8 au sein de la Communauté de communes du Pays de Niederbronn-les-Bains :

Dambach, Niederbronn-les-Bains, Oberbronn, Offwiller, Reischshoffen, Rothbach, Windstein, Zinswiller.

En cours : Gundershoffen, située aux pieds du Parc naturel régional des Vosges du Nord, elle est associée au syndicat du Parc depuis 2022. En 2026, elle devra statuer sur son adhésion ou non en tant que membre[3].

• Forêts du parc naturel régional des Vosges du Nord.
• Niederbronn-les-Bains, Reichshoffen,... sont situées dans la Réserve de biosphère transfrontière des Vosges du Nord-Pfälzerwald[4].

La communauté de communes est composée des 13 communes suivantes :

La communauté de communes, conjointement avec la communauté d'agglomération de Haguenau, les communautés de communes du Pays de Wissembourg, de la Basse-Zorn, de l'Outre-Forêt et Sauer-Pechelbronn, forme le pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de l'Alsace du Nord[5].

Le siège de la communauté de communes est à Niederbronn-les-Bains, 5 place du Bureau central[1].

Les 39 conseillers titulaires sont ainsi répartis selon le droit commun comme suit :

La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire constitué en 2020 de 39 conseillers communautaires, qui sont des conseillers municipaux représentant chacune des communes membres.

À la suite des élections municipales de 2020 dans le Bas-Rhin, le conseil communautaire du 8 juin 2020 a élu son président, Patrice Hilt, maire d'Offwiller, ainsi que ses 6 vice-présidents. À cette date, la liste des vice-présidents est la suivante :

Ensemble, ils forment le bureau communautaire pour la période 2020-2026.

Par arrêté préfectoral en date du 23 octobre 2020, Fernand Feig est nommé président honoraire de la communauté de communes[9].

La Communauté de communes du Pays de Niederbronn-les-Bains a été créée le 16 décembre 1998 par arrêté préfectoral. Elle regroupe 13 communes de l’Alsace du Nord, soit près de 24 000 habitants[10].

L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions définies par le code général des collectivités territoriales :

• Compétences obligatoires,
• Compétences optionnelles,
• Ses autres compétences.

• Les Dernières Nouvelles d'Alsace est un journal de presse quotidienne régionale (PQR), basé à Strasbourg. Il consacre régulièrement des articles à l’actualité intercommunale[11].
• La télévision locale du Pays de Niederbronn-les-Bains tv3v

En 2020, le budget de la communauté de communes était constitué ainsi[12] :

• total des produits de fonctionnement : 7 812 000 €, soit 329 € par habitant ;
• total des charges de fonctionnement : 6 557 000 €, soit 276 € par habitant ;
• total des ressources d'investissement : 804 000 €, soit 34 € par habitant ;
• total des emplois d'investissement : 956 000 €, soit 40 € par habitant ;
• endettement : 795 000 €, soit 33 € par habitant.

Avec les taux de fiscalité suivants :

• taxe d'habitation (dont THLV et GEMAPI) : 9,56 % ;
• taxe foncière sur les propriétés bâties (dont GEMAPI) : 1,50 % ;
• taxe foncière sur les propriétés non bâties (dont GEMAPI) : 3,32 % ;
• taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties : 45,11 % ;
• cotisation foncière des entreprises (fiscalité additionnelle - dont GEMAPI) : 0,00 % ;
• cotisation foncière des entreprises (fiscalité prof. unique ou de zone dont GEMAPI) : 19,87 % ;
• cotisation foncière des entreprises (fiscalité des éoliennes - dont GEMAPI) : 0,00 %.

(nb : GEMAPI : Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations)

• Statistiques et études de l'Intercommunalité-Métropole : CC du Pays de Niederbronn-les-Bains
• Vosges du Nord : Unités paysagères, Atlas des paysages d'Alsace

• Liste détaillée des communautés de communes du Bas-Rhin

• Notices d'autorité :

  • VIAF
  • BnF (données)
  • IdRef
  • WorldCat
• Site officiel du Pays de Niederbronn-les-Bains