Accueil🇫🇷Chercher

Communauté de communes du Pays de Montfaucon

La communauté de communes du Pays de Montfaucon est une communauté de communes française, située dans le département de la Haute-Loire en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Communauté de communes du Pays de Montfaucon
Blason de Communauté de communes du Pays de Montfaucon
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Auvergne-RhĂ´ne-Alpes
DĂ©partement Haute-Loire
Forme Communauté de communes
Siège Montfaucon-en-Velay
Communes 8
Président Bernard Souvignet (DVD)
Date de création 23 décembre 1996
Code SIREN 244300307
DĂ©mographie
Population 8 015 hab. (2019)
DensitĂ© 38 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 212,20 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes du Pays de Montfaucon
Localisation dans la Haute-Loire.
Liens
Site web paysdemontfaucon.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    Elle est créée le .

    Territoire communautaire

    GĂ©ographie

    Territoire de moyenne montagne, principalement situé sur des plateaux (altitude de 700 m à 1 200 m) entre le Velay, les Cévennes et les Boutières.

    Composition

    La communauté de communes est composée des 8 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Montfaucon-en-Velay
    (siège)
    43141 Montfauconnais 4,99 1 152 (2020) 231
    Dunières 43087 Dunièrois 34,75 2 665 (2020) 77
    Montregard 43142 Morganais 39,93 581 (2020) 15
    Raucoules 43159 Raucoulois 21,01 941 (2020) 45
    Riotord 43163 Riotordois 51,88 1 182 (2020) 23
    Saint-Bonnet-le-Froid 43172 13,09 215 (2020) 16
    Saint-Julien-Molhesabate 43204 27,5 171 (2020) 6,2
    Saint-Romain-Lachalm 43223 San-Roumis 19,02 1 111 (2020) 58

    DĂ©mographie

    Évolution démographique du territoire
    1968 1975 1982 1990 1999 2009 2014 2020
    8 6978 2057 9578 0097 8778 3668 3358 018
    Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
    (Source : Insee[1].)

    Administration

    Siège

    Le siège de la communauté de communes est situé 37 rue Centrale à Montfaucon-en-Velay.

    Les Ă©lus

    Le conseil communautaire de la communauté de communes du Pays de Montfaucon se compose de 24 conseillers représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans[2].

    Ils sont répartis comme suit[2] :

    Présidence

    Le conseil communautaire élit un président pour une durée de six ans. Le président actuel est Bernard Souvignet, maire de Raucoules[2].

    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    1996 2005 Jean-Pierre Marcon UDI Maire de Dunières (1989 → 2008 )
    2005 Octobre 2017 Olivier Cigolotti UDI Conseiller municipal de Saint-Romain-Lachalm
    Octobre 2017 En cours
    (au 8 juin 2020)
    Bernard Souvignet[3] - [4] DVD Maire de Raucoules (2004 → )

    À la suite de l'élection du président, les vice-présidents sont[2] :

    Vice-présidents de la communauté de communes
    No Identité Qualité
    1Jean-Pierre SantyMaire de Saint-Bonnet-le-Froid
    2Gilles JuryMaire de Montregard
    3Jean-Michel PoinasMaire de Saint-Romain-Lachalm
    4Pierre DurieuxMaire de Dunières
    5Gillles CibertMaire de Saint-Julien-Molhesabate
    6Guy PeyrardMaire de Riotord
    7François-Régis SabyMaire de Montfaucon-en-Velay

    Compétences

    La communauté de communes propose aux communes la réalisation d'opérations d'intérêt communautaire[5].

    Compétences obligatoires

    • AmĂ©nagement de l'espace
    • Actions de dĂ©veloppement Ă©conomique intĂ©ressant l'ensemble de la communautĂ©
    • Gestion des milieux aquatiques et prĂ©vention des inondations
    • AmĂ©nagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage et des terrains familiaux locatifs
    • Collecte et traitement des dĂ©chets des mĂ©nages et dĂ©chets assimilĂ©s

    Compétences optionnelles

    • Protection et mise en valeur de l'environnement le cas Ă©chĂ©ant dans le cadre de schĂ©mas dĂ©partementaux et soutien aux actions de maĂ®trise de la demande d'Ă©nergie
    • Politique du logement et du cadre de vie
    • En matière de politique de la ville
    • CrĂ©ation, amĂ©nagement et entretien de la voirie
    • Construction, Entretien et Fonctionnement d’Equipements culturels et sportifs d’intĂ©rĂŞt communautaire et d’équipements de l’enseignement prĂ©Ă©lĂ©mentaire et Ă©lĂ©mentaire d’intĂ©rĂŞt communautaire
    • Action sociale d’intĂ©rĂŞt communautaire 
    • CrĂ©ation et gestion de maisons de services au public et dĂ©finition des obligations de service public y affĂ©rentes

    Compétences facultatives

    • SantĂ©
    • Tourisme
    • Agriculture
    • SĂ©curitĂ© - PrĂ©vention
    • Assainissement Non Collectif
    • Transports scolaires et PĂ©riscolaire
    • Soutien aux actions culturelles
    • Etudes

    RĂ©gime fiscal et budget

    Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU) :

    • cotisation foncière des entreprises (2019 : 24,38 %) ;
    • taxe d'habitation (2019 : 8,66 %) ;
    • taxe foncier non bâti (2019 : 3,31 %) ;
    • taxe foncier bâti (2019 : 0 %).

    Projets et réalisations

    Transports

    La communauté de communes compte 5 aires de covoiturage.

    La Communauté de Communes a aménagé sur son territoire une véloroute (à 90% en site propre intégral type voie verte) pour les déplacements doux intégralement non motorisés (piétons, vélos, rollers, PMR…). Elle traverse les communes de Riotord, Dunières, Montfaucon et Raucoules sur 22 km.

    Cet itinéraire s’intègre dans un itinéraire plus large entre le Puy-en-Velay et la vallée du Rhône après Annonay.

    Références

    1. « Population en historique depuis 1968 - CC du Pays de Montfaucon (244300307). », sur Insee, (consulté le ).
    2. « Conseil communautaire », sur le site de la communauté de communes (consulté le ).
    3. « Bernard Souvignet élu président du Pays de Montfaucon », sur lacommere43.fr, (consulté le )
    4. « Pays de Montfaucon : Bernard Souvignet reste aux commandes de la communauté de communes. », sur lacommere43.fr, (consulté le )
    5. Les compétences de l'intercommunalité, sur le site de la communauté de communes.

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes

    Cet article est issu de wikipedia. Text licence: CC BY-SA 4.0, Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.