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Communauté de communes des Trois Rivières du Verdunois

La communauté de communes des Trois Rivières du Verdunois est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de Saône-et-Loire en région Bourgogne, qui a existé de 1995 à 2013.

Communauté de communes des Trois Rivières du Verdunois
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne
Département Saône-et-Loire
Siège Verdun-sur-le-Doubs
Communes 20
Président Jean-Pierre Guenot
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 247103914
Liens
Fiche Banatic Données en ligne

    Composition

    Elle était composée des communes suivantes :

    1. Allerey-sur-Saône
    2. Les Bordes
    3. Bragny-sur-Saône
    4. Charnay-lès-Chalon
    5. Ciel
    6. Clux
    7. Écuelles
    8. Longepierre
    9. Mont-lès-Seurre
    10. Navilly
    11. Palleau
    12. Pontoux
    13. Saint-Gervais-en-Vallière
    14. Saint-Martin-en-Gâtinois
    15. Saunières
    16. Sermesse
    17. Toutenant
    18. Verdun-sur-le-Doubs
    19. Verjux
    20. La Villeneuve

    Historique

    Créée par arrêté préfectoral du , elle entre en vigueur le .

    Le , elle fusionne avec la communauté de communes Saône et Bresse pour former la Communauté de communes Saône Doubs Bresse[1].

    Références
    1. Arrêté n°2012331-0015 de la Préfecture de Saône-et-Loire.

    Voir aussi

    Sources
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