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Communauté de communes Vitry, Champagne et Der

intercommunalité française

Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der
Blason de Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Grand Est
Département Marne
Forme Communauté de communes
Siège Vitry-le-François
Communes 35
Président Jean-Pierre Bouquet (PS)
Date de création 1er janvier 2013
Code SIREN 200034718
Démographie
Population 25 510 hab. (2010)
Densité 50 hab./km2
Géographie
Superficie 514,87 km2
Localisation
Localisation de Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der
Situation de l'intercommunalité dans la Marne. Voir la limite de la Communauté sur openstreetmap
Liens
Site web vitrychampagneetder.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté de Communes Vitry, Champagne et Der est une communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Grand Est.

Sommaire

  • Historique
  • Composition
  • CompĂ©tences
    • Missions
      • 1. DĂ©veloppement Ă©conomique
      • 2. AmĂ©nagement
      • 3. Voirie
      • 4. Instauration d'une participation aux voiries et rĂ©seaux (P.V.R.)
      • 5. Urbanisme
      • 6. Protection et mise en valeur de l'environnement
      • 7. Culture
      • 8. Transport
      • 9. Équipements sportifs
      • 10. Habitat et logement
      • 11. Incendie
      • 12. OpĂ©rations sous mandat
      • 13. Nouvelles technologies de l'Information et de la Communication
      • 14. Cuisine centrale
  • Économie et tourisme
  • IdentitĂ© visuelle
  • Notes et rĂ©fĂ©rences
  • Annexe
    • Articles connexes
    • Lien externe

Historique

En 2013, la communauté de Communes Vitry-le-François s'étend en passant de 18 à 35 communes, elle est alors rebaptisée Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der. Cette intercommunalité réunit les communautés de communes du Mont-Môret (4 communes), des Quatre-Vallées (11 communes) et de Vitry-le-François (18 communes) et des communes isolées de Couvrot et Margerie-Hancourt[1],[2].

Composition

Elle est composée de 35 communes en 2013 soit 514,87 km2 et 25 510 habitants, dont la principale est Vitry-le-François :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Vitry-le-François
(siège)
Vitryats ‍ (2018) 1 821
Ablancourt Blancourtiens ‍ (2018) 23
Arzillières-Neuville Arzilliérois ‍ (2018) 27
Aulnay-l'Aître ‍ (2018) 22
Bignicourt-sur-Marne Bignicourtois ‍ (2018) 124
Blacy Blacycois ‍ (2018) 37
Blaise-sous-Arzillières Blaisois ‍ (2018) 49
Bréban Brébanais ‍ (2018) 7,5
Chapelaine Chaplaignats ‍ (2018) 5,4
Châtelraould-Saint-Louvent ‍ (2018) 14
La Chaussée-sur-Marne Chausséens ‍ (2018) 36
Coole ‍ (2018) 4,9
Corbeil Corbeillats ‍ (2018) 9,6
Courdemanges Courdemangeois ‍ (2018) 21
Couvrot Couvrotiers ‍ (2018) 103
Drouilly Drouillotins ‍ (2018) 58
Frignicourt Frignicourtois ‍ (2018) 190
Glannes Glanniats ‍ (2018) 14
Huiron Huironnais ‍ (2018) 23
Humbauville Humbauvillois ‍ (2018) 4,6
Lignon Lignonnais ‍ (2018) 17
Loisy-sur-Marne Loisyats ‍ (2018) 78
Maisons-en-Champagne Maisognats ‍ (2018) 18
Margerie-Hancourt ‍ (2018) 8,1
Marolles Marollais ‍ (2018) 202
Le Meix-Tiercelin Mitiercignats ‍ (2018) 8,8
Pringy Pringiaciens ‍ (2018) 28
Les Rivières-Henruel Rivenrueliens ‍ (2018) 15
Saint-Chéron Saint-Chéronnais ‍ (2018) 6,6
Saint-Ouen-Domprot Saint-Oueniats ‍ (2018) 5,5
Saint-Utin Utinois ‍ (2018) 7,8
Sompuis Sompuyots ‍ (2018) 6,4
Somsois Somsoyats ‍ (2018) 9,2
Songy Songenats ‍ (2018) 18
Soulanges Soulangeois ‍ (2018) 38

Compétences

Missions

1. Développement économique

  • AmĂ©nagement, entretien et gestion de toutes les zones d'activitĂ©s industrielles, commerciales, tertiaires, artisanales ou touristiques existantes et Ă  crĂ©er.
  • Actions de dĂ©veloppement Ă©conomique conduites en rĂ©gie directe ou par convention dĂ©lĂ©guĂ©e Ă  un tiers
  • DĂ©veloppement et promotion touristique
  • DĂ©veloppement de l'Ă©olien

2. Aménagement

  • SchĂ©ma de CohĂ©rence Territoriale et de secteur
  • Soutien aux associations foncières ;
  • CrĂ©ation de zones d'amĂ©nagement concertĂ© d'intĂ©rĂŞt communautaire
  • Etudes stratĂ©giques et d'amĂ©nagement visant Ă  la constitution de rĂ©serves foncières Ă  vocation communautaire
  • DĂ©termination des zones de dĂ©veloppement et d'amĂ©nagement de l'Ă©olien

3. Voirie

  • CrĂ©ation, amĂ©nagement et entretien de voiries d'intĂ©rĂŞt communautaire et de leurs Ă©quipements connexes
  • Les voies internes aux zones d'activitĂ©s industrielles, commerciales, tertiaires, artisanales ou touristiques
  • Les voies communales reliant deux communes et d'intĂ©rĂŞt stratĂ©gique pour le dĂ©veloppement de la CommunautĂ© de Communes,
  • Les travaux connexes qui concernent directement les voiries d'intĂ©rĂŞt communautaire : parking et stationnement connexes aux amĂ©nagements des voiries, l'Ă©clairage public (dĂ©penses de fonctionnement et d'investissement), les feux tricolores (dĂ©penses de fonctionnement et d'investissement), la signalisation verticale et horizontale de droit commun (c'est-Ă -dire hormis la signalisation relative Ă  des arrĂŞtĂ©s municipaux spĂ©cifiques), les rĂ©seaux d'eaux pluviales (dĂ©penses de fonctionnement et d'investissement)

Sont déclarées d'intérêt communautaire les voiries suivantes :

  • Sur le territoire de la commune de Vitry-le-François :
    • avenue Jean-Juif
    • rue du Port de Givet (entre le faubourg de Saint-Dizier et la rue Ampère)
    • rue AndrĂ©-Marie-Ampère
    • avenue du Bois-Legras (partie comprise entre la rue Jean-Juif et la route de Vitry-en-Perthois, y compris les deux voies de liaisons situĂ©es du cĂ´tĂ© de la zone industrielle)
    • rue de la Jouette
  • Sur les territoires communs des communes de Vitry-le-François et Marolles :
    • rue du Bois-Guillaume
    • avenue du Perthois
    • avenue de l'Europe
  • Sur les territoires communs des communes de Vitry-le-François et Frignicourt :
    • rue de la Fontaine-Ludot
    • avenue Marcel-Bailly
  • Sur le territoire de la commune de Frignicourt :
    • rue du Cerisier
    • voie reliant l'avenue Marcel-Bailly Ă  la dĂ©viation de la R.D. 396, en passant le long de l'HĂ´pital
    • voie de la zone artisanale de Frignicourt
    • voie de desserte du collège Marcel Alin
  • Sur le territoire de la commune de Marolles :
    • rue de la Briquerie (entre la dĂ©viation de la R.D 396 et l'entrĂ©e de la cour arrière de l'entreprise B.Z.H.)
    • rue de la Violette
    • rue Saint Jacques
  • Sur le territoire de la commune de Blacy :
    • la voie de desserte de la Zone d'Artisanale des Indes Ă  Blacy

4. Instauration d'une participation aux voiries et réseaux (P.V.R.)

  • DĂ©finition du mode de calcul et d'Ă©valuation des PVR

5. Urbanisme

  • Instruction des autorisations d'occupation des sols des communes membres :
    • Ă©tude technique des dossiers relatifs aux permis de construire, de lotir, de dĂ©molir et Ă  toute autre autorisation d'urbanisme (consultation et archivage des dossiers dans la commune concernĂ©e ; dĂ©livrance de l'autorisation incombant toujours au maire de la commune concernĂ©e sous sa responsabilitĂ© et au nom de sa commune)
    • Système d'Information GĂ©ographique (S.I.G.) : base de donnĂ©es partagĂ©e relative au cadastre, rĂ©seaux, occupation des sols des communes membres

6. Protection et mise en valeur de l'environnement

  • Elimination et valorisation des dĂ©chets des mĂ©nages et dĂ©chets assimilĂ©s
  • CrĂ©ation, gestion et entretien des points et des plates-formes d'apport volontaire de dĂ©chets et de l'aire de compostage
  • PropretĂ© de l'ensemble des voiries des zones habitĂ©es
  • CrĂ©ation et entretien des espaces verts de l'ensemble des communes membres
  • Entretien des terrains sportifs et des aires de jeux et leurs Ă©quipements (buts…) Ă  l'exclusion des bâtiments (vestiaires…)
  • Assainissement :
    • Ă©tude et rĂ©alisation de tous ouvrages,
    • gestion des installations d'assainissement collectif et fonctionnement du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) dans son contrĂ´le des installations d'assainissement autonome existantes ou Ă  crĂ©er
  • Eau :
    • Étude et rĂ©alisation des rĂ©seaux d'alimentation, gestion des installations et de la distribution
    • amĂ©nagement hydraulique des rivières et des cours d'eau
  • DĂ©moustication

7. Culture

  • Participation Ă  des actions de dĂ©veloppement culturel sur le territoire de la CommunautĂ© de Communes

8. Transport

  • Ă©tude et rĂ©alisation de rĂ©seaux de transports en commun

9. Équipements sportifs

  • Gestion, dĂ©penses de fonctionnement et d'investissement des Ă©quipements sportifs d'intĂ©rĂŞt communautaire
  • La piscine de Vitry le François : Ă©quipement unique qui contribue Ă  l'identitĂ© de la CommunautĂ© de Communes
  • Le gymnase les Indes : Ă©quipement utilisĂ© par deux ou plusieurs communes
  • Le gymnase Marcel Alin : au titre du transfert du patrimoine du district Ă  la CommunautĂ© de Communes

10. Habitat et logement

  • Programme local de l'habitat,
  • ConfĂ©rence du logement,
  • OpĂ©ration ProgrammĂ©e d'AmĂ©lioration de l'Habitat

11. Incendie

  • Contribution au S.D.I.S.,
  • Conventions concernant l'implantation ou l'entretien de dispositifs de lutte contre l'incendie entre la CommunautĂ© de Communes et les Communes membres

12. Opérations sous mandat

  • OpĂ©rations pouvant ĂŞtre exĂ©cutĂ©es pour le compte de collectivitĂ©s non-membres de la CommunautĂ© de Communes de Vitry-le-François (communes, conseil gĂ©nĂ©ral, conseil rĂ©gional, Ă©tablissements publics de coopĂ©ration intercommunale, etc.)

13. Nouvelles technologies de l'Information et de la Communication

  • AmĂ©nagement numĂ©rique, mise en place du haut dĂ©bit sur le territoire intercommunal (Ă©tudes et travaux)

14. Cuisine centrale

  • Fonctionnement et investissement

Économie et tourisme

La communauté de communes est une des portes d’entrées du lac du Der et du vignoble champenois.

Le lac du Der, le plus grand lac artificiel d’Europe : 10 km dans sa plus grande longueur, 77 km de rivages, 4 800 ha offrant aux nombreux touristes les plaisirs de l’eau, de l’ornithologie et de la nature.

Le vignoble : 25 récoltants-manipulants, 300 ha AOC Champagne. En 2015, 800 ha de vignes autour de Vitry-le-François.

Identité visuelle

  • 1er logo de la CommunautĂ© de Communes

  • Logo jusqu'en 2013

  • Logo Ă  partir de fĂ©vrier 2013

Notes et références

  1. « Arrêté préfectoral du 14 novembre 2012 portant création du nouvel Établissement public de coopération Intercommunale issu de la fusion de la Communauté de communes de Vitry-le-François, de la Communauté de communes du Mont Moret et de la Communauté de communes des Quatre Vallées et du rattachement des communes de Couvrot et de Margerie-Hancourt », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne, no 11 bis,‎ 26 novembre 2012, p. 18-23 (lire en ligne [PDF]) .
  2. Frédéric Gouis, « Les com'com avancent en ordre dispersé », L'Union,‎ 21 décembre 2012 (lire en ligne)

Annexe

Articles connexes

  • Liste des intercommunalitĂ©s de la Marne

Lien externe

  • Site officiel