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Communauté de communes Terre d'eaux

La communauté de communes Terre d'eaux est une ancienne communauté de communes située dans l'Ain et regroupant six communes. Jusqu'en 2006, elle s'appelait communauté de communes Rhône et Gland.

Communauté de communes
Terre d'eaux
Blason de Communauté de communes Terre d'eaux
Communauté de communes Terre d'eaux
Cascade de Glandieu
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Auvergne-RhĂ´ne-Alpes
DĂ©partement Ain
Forme Communauté de communes
Siège Brégnier-Cordon
Communes 6
Président René Vuillerod
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 240100347
DĂ©mographie
Population 2 397 hab. (2010[1])
DensitĂ© 38 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 63,02 km2
Liens
Fiche Banatic Données en ligne

    Composition

    Lors de sa dissolution, elle était composée des communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Brégnier-Cordon
    (siège)
    01058Brégnolans11,00861 (2014)78


    Colomieu01110Colomiards5,96130 (2014)22
    Groslée011827,27360 (2015)50
    Izieu01193Izieulants7,67231 (2014)30
    Saint-Benoît01338Sancto-Bénédictins21,65833 (2015)38
    Saint-Bois013409,42136 (2015)14

    Compétences

    • Assainissement collectif
    • Assainissement non collectif
    • Collecte des dĂ©chets des mĂ©nages et dĂ©chets assimilĂ©s
    • Traitement des dĂ©chets des mĂ©nages et dĂ©chets assimilĂ©s
    • Action sociale
    • CrĂ©ation, amĂ©nagement, entretien et gestion de zone d'activitĂ©s industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
    • Action de dĂ©veloppement Ă©conomique (Soutien des activitĂ©s industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activitĂ©s agricoles et forestières...)
    • Tourisme
    • SchĂ©ma de cohĂ©rence territoriale (SCOT)
    • CrĂ©ation, amĂ©nagement, entretien de la voirie
    • Programme local de l'habitat
    • RĂ©alisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage

    Historique

    • : dissolution et fusion dans la communautĂ© de communes Bugey Sud (Ă  l'exception de GroslĂ©e)
    • : Changement de dĂ©nomination, modif. et extension des compĂ©tences, dĂ©finition de l'intĂ©rĂŞt communautaire
    • : Modification du poste comptable
    • : Transfert de compĂ©tence et modification du poste comptable
    • : Transformation du district en communautĂ© de communes
    • : Modification des compĂ©tences en matière de tourisme
    • : CrĂ©ation et gestion du musĂ©e des Ă®les du RhĂ´ne
    • : Le district est constituĂ© pour une durĂ©e illimitĂ©e
    • : CrĂ©ation et gestion d'une structure d'accueil pour personnes âgĂ©es
    • : L'existence du district est prolongĂ©e jusqu'Ă  la date du
    • : AmĂ©nagement de l'espace (charte intercommunale de dĂ©veloppement)
    • : CrĂ©ation, entretien et amĂ©nagement de la voirie communale classĂ©e

    Pour approfondir

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    1. Chiffre de population paru en 2013.
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