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Communauté de communes Bresse et Saône

La communauté de communes Bresse et Saône (anciennement communauté de communes du Pays de Bâgé et de Pont-de-Vaux) est une communauté de communes située dans l'Ain et regroupant 20 communes.

Communauté de communes Bresse et Saône
Blason de Communauté de communes Bresse et Saône
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ain
Forme Communauté de communes
Siège Bâgé-le-Châtel
Communes 20
Président Guy Billoudet (LR)
Date de création
Code SIREN 200071371
Démographie
Population 25 388 hab. (2019)
Densité 98 hab./km2
Géographie
Superficie 258,30 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes Bresse et Saône
Situation dans le département au .
Liens
Site web ccbresseetsaone.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    Composition

    La communauté de communes est composée des 20 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Bâgé-le-Châtel
    (siège)
    01026 Bagésiens 0,88 977 (2020) 1 110
    Arbigny 01016 Arbignerons 17,47 458 (2020) 26
    Asnières-sur-Saône 01023 Asniérois 4,68 76 (2020) 16
    Bâgé-Dommartin 01025 Bagésiens 56,87 4 068 (2020) 72
    Boissey 01050 Boisséens 9,05 380 (2020) 42
    Boz 01057 Burhins 7,31 514 (2020) 70
    Chavannes-sur-Reyssouze 01094 Chavannois 16,55 761 (2020) 46
    Chevroux 01102 Chevroutis 17,2 966 (2020) 56
    Feillens 01159 Feillendits 14,91 3 366 (2020) 226
    Gorrevod 01175 Gorrevoutis 6,88 790 (2020) 115
    Manziat 01231 Manziatis 12,63 1 948 (2020) 154
    Ozan 01284 6,6 700 (2020) 106
    Pont-de-Vaux 01305 Pontevallois 7,54 2 195 (2020) 291
    Replonges 01320 Replongeards 16,6 3 833 (2020) 231
    Reyssouze 01323 Reyssoulis 9,54 1 018 (2020) 107
    Saint-André-de-Bâgé 01332 Bagésiens 2,7 792 (2020) 293
    Saint-Bénigne 01337 16,49 1 336 (2020) 81
    Saint-Étienne-sur-Reyssouze 01352 Stéphanois 13,82 586 (2020) 42
    Sermoyer 01402 Sermoyards 16,7 650 (2020) 39
    Vésines 01439 3,88 99 (2020) 26

    Organes délibérants

    La communauté de communes est administrée par le conseil communautaire composé de 36 membres représentant les 20 communes du territoire.

    La collectivité possède également un bureau composé du président, des 10 vice-présidents et des maires des communes et plusieurs commissions.

    Compétences[3]

    • Aménagement de l’espace
    • Développement économique
    • Aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage
    • Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
    • Gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)
    • Protection et mise en valeur de l’environnement, le cas échéant dans le cadre de schémas départementaux et soutien aux actions de maîtrise de la demande d’énergie
    • Politique du logement et du cadre de vie
    • Construction, entretien, fonctionnement d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire et d’équipements de l’enseignement pré-élémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire
    • Action sociale d’intérêt communautaire
    • Aide en faveur des bibliothèques du territoire
    • Financement de l’apprentissage de la natation à la piscine Archipel

    Pour approfondir

    Articles connexes

    Notes et références

    1. « Arrêté portant fusion des communautés de communes du Pays de Bâgé et de Pont-de-Vaux » [PDF], Préfecture de l'Ain, (consulté le ).
    2. Arnaud Cochet, « Recueil des actes administratifs n°01-2017-208 : Arrêté portant modification de la dénomination de la Communauté de Communes du Pays de Bâgé et de Pont-de-Vaux » [PDF], sur ain.gouv.fr, , p. 63-64
    3. « Compétences », sur Communauté de Communes Bresse et Saône (consulté le )

    Lien externe

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