Accueil🇫🇷Chercher

Bresse Louhannaise Intercom'

Bresse Louhannaise Intercom' est une communauté de communes française, située dans le département de Saône-et-Loire en région Bourgogne-Franche-Comté.

Bresse Louhannaise Intercom'
Bresse Louhannaise Intercom'
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
DĂ©partement SaĂ´ne-et-Loire
Forme Communauté de communes
Siège Louhans
Communes 30
Président Anthony Vadot (LR)
Date de création
Code SIREN 200071579
DĂ©mographie
Population 28 316 hab. (2019)
DensitĂ© 56 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 509,90 km2
Liens
Site web bresselouhannaiseintercom.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    La communauté de communes est créée le à la suite de la fusion des communautés de communes Cœur de Bresse et Cuiseaux Intercom[1].

    Le , Sainte-Croix-en-Bresse intègre l'intercommunalité à la suite de son retrait de la communauté de communes Terres de Bresse[2].

    Territoire communautaire

    Composition

    La communauté de communes est composée des 30 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Louhans
    (siège)    		 71263 Louhannais 22,58 6 451 (2020) 286
    Branges 71056 Brangeois 24,59 2 350 (2020) 96
    Bruailles 71064 Bruaillois 22,36 980 (2020) 44
    Champagnat 71079 Campagnais 13,18 470 (2020) 36
    La Chapelle-Naude 71092 Chapellats 19,06 498 (2020) 26
    Condal 71143 Condalois 16,43 459 (2020) 28
    Cuiseaux 71157 Cuiselliens 21,26 1 825 (2020) 86
    Dommartin-lès-Cuiseaux 71177 Dommartinois 18,86 806 (2020) 43
    Le Fay 71196 20,88 629 (2020) 30
    Flacey-en-Bresse 71198 Flacéens 13,72 411 (2020) 30
    Frontenaud 71209 Frontenaliens 15,19 726 (2020) 48
    Joudes 71243 Joudois 11,16 368 (2020) 33
    Juif 71246 11,8 245 (2020) 21
    Le Miroir 71300 18,48 626 (2020) 34
    Montagny-près-Louhans 71303 Montagnons 9,51 491 (2020) 52
    Montcony 71311 Conymontains 10,74 250 (2020) 23
    Montret 71319 Montretois 14,59 768 (2020) 53
    Ratte 71367 8,99 369 (2020) 41
    Sagy 71379 Sagyrois 34,21 1 231 (2020) 36
    Saint-André-en-Bresse 71386 4,86 105 (2020) 22
    Saint-Étienne-en-Bresse 71410 19,41 791 (2020) 41
    Saint-Martin-du-Mont 71454 5,26 180 (2020) 34
    Saint-Usuge 71484 Saint-Eusèbiens 31,84 1 256 (2020) 39
    Saint-Vincent-en-Bresse 71489 15,75 576 (2020) 37
    Sainte-Croix-en-Bresse 71401 20,87 638 (2020) 31
    Simard 71523 Simardins 22,12 1 184 (2020) 54
    Sornay 71528 Sornaysiens 18,12 1 990 (2020) 110
    Varennes-Saint-Sauveur 71558 Varennois 30,16 1 131 (2020) 38
    VĂ©rissey 71568 8,27 58 (2020) 7
    Vincelles 71580 5,61 429 (2020) 76

    Administration

    Siège

    Le siège de la communauté de communes est situé à Louhans.

    Les Ă©lus

    La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 48 conseillers représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

    Ils sont répartis comme suit :

    Nombre de conseillersCommunes
    10Louhans
    3Branges, Sornay
    2Cuiseaux, Sagy, Saint-Usuge, Simard, Varennes-Saint-Sauveur
    1
    (+ 1 suppléant)    		les autres communes

    Présidence

    Le conseil communautaire du a réélu Anthony Vadot, maire de Branges, comme président de la communauté de communes. Il est assisté au sein du bureau communautaire par neuf vice-présidents et un conseiller communautaire.

    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    2017 En cours
    (au 15 juillet 2020)    		 Anthony Vadot LR Maire de Branges

    Les vice-présidents actuels entourant le président sont :

    • Christine Buatois, Adjointe au maire de Louhans-Châteaurenaud, 1re vice-prĂ©sidente chargĂ©e du dĂ©veloppement Ă©conomique et de la communication
    • Françoise Jaillet, Adjointe au maire de Cuiseaux, 2e vice-prĂ©sidente en charge des affaires scolaires et ressources humaines
    • Jean-Marc Aberlenc, Maire de Simard, 3e vice-prĂ©sident chargĂ© des affaires sociales et culturelles
    • Didier Laurency, Maire de Saint-Usuge, 4e vice-prĂ©sident, chargĂ©e e l’amĂ©nagement du territoire, de la mobilitĂ© et de l’habitat
    • Sabine Scheffer, Adjointe au Maire de Montret, 5e vice-prĂ©sidente chargĂ©e de l'enfance, petite enfance et jeunesse
    • Éric Bernard, Maire de Saint-Martin-du-Mont, 6e vice-prĂ©sident chargĂ© des affaires sportives
    • Patrick Lecuelle, Adjoint au Maire de Sornay, 7e vice-prĂ©sident chargĂ© du patrimoine bâti, de la voirie et des rĂ©seaux
    • MickaĂ«l Chevrey, Maire de Vincelles, 8e vice-prĂ©sident chargĂ© du patrimoine naturel et touristique, gestion des milieux aquatiques, prĂ©vention des inondations
    • GĂ©rald Roy, Adjoint au Maire de Louhans-Châteaurenaud, conseiller communautaire dĂ©lĂ©guĂ© aux Ă©quipements sportifs terrestres

    RĂ©gime fiscal et budget

    Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

    Notes et références

    Notes

      Références
      1. 71-2016-12-15-004 Création de la communauté de communes "Bresse Louhannaise Intercom' ", p.46
      2. « Recueil des actes administratifs spécial N°71-2017-119 : CC Bresse Louhannaise Intercom' - Extension de périmètre- Adhésion de la commune de Sainte-Croix », sur saone-et-loire.gouv.fr, , p. 23-26

      Voir aussi

      Articles connexes

      Liens externes

      Sources
      Cet article est issu de wikipedia. Text licence: CC BY-SA 4.0, Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.