Billot (impĂ´t)
Le billot est un droit sur les boissons alcoolisées spécifique à la Bretagne sous l'Ancien Régime et dès le XVe siècle, perçu par le duc de Bretagne puis par le roi de France.
DĂ©finition
Le billot est un droit sur les boissons alcoolisées[1] devant servir aux fortifications des villes comme « il fut premièrement à ce introduit[2]. ».
Histoire
Le billot est tout d’abord un impôt municipal breton. Le « devoir de billot et d'apetissement » sert en particulier dès le 3e quart du XVe siècle à financer les travaux de fortification de Nantes[3]. L’édit du Plessis-Macé () confirme que « la taxe sur les boissons ou « billots » ne pourra être affectée qu'aux fortifications dudit pays ».
« Les deniers provenant des billots seront siablement employés aux fortifications des villes et placés fortes dudit pays, d'autant plus que ledit billot fut mis sus principalement à cause des dites réparations, qui revient à grande charge et foule du pauvre peuple. »
— Édit du Plessis-Macé, 1532[4].
Un procès-verbal d’enquête du conservé par les archives du Croisic indique que le produit du billot[N 1] « devait être affecté au parachèvement, augmentation, entretennement [sic] et réparation des ports, havre, cails et chasteau du Croisic et du Pouliguen[6] ».
Le billot relève de la Ferme générale dès 1618[1].
Le roi fait percevoir cet impôt par les Bretons par l’intermédiaire des Fermiers des devoirs ; il est reversé chaque trimestre dans la caisse générale de la Ferme des impôts et billots à Rennes[7].
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
Notes et références
Références
- Françoise Janier-Dubry, « Des rapports entre l’État royal et les États de Bretagne: le système fisco-financier breton entre compromis, intermédiation et réseaux des années 1670 à 1720 », sur dumas.ccsd.cnrs.fr (consulté le ).
- Claude Nieres, Les villes de Bretagne au XVIIIe siècle, Rennes, Presses universitaires de Rennes,, coll. « Histoire », , 597 p. (ISBN 2-86847-801-8, BNF 39133058), « XVIII ».
- Laurence Moal, « Nantes en 1487 : une ville en résistance » [PDF] (consulté le ), p. 81.
- Pitre-Chevalier, La Bretagne ancienne et moderne, Paris, W. Coquebert, , 656 p. (BNF 36583083), p. 555.
- Jules Desmars, La presqu'île guérandaise et les bains de mer de la côte : guide du touriste : Saint-Nazaire, Pornichet, Le Pouliguen, Le Bourg-de-Batz, Le Croisic, La Turballe, Piriac, etc., Paris, le Livre d'histoire, coll. « Monographies des villes et villages de France », (1re éd. 1869), 181 p. (ISBN 978-2-7586-0987-2, BNF 45427157), p. 51.
- Jean-Charles-Marie Caillo, Notes sur Le Croisic : recueillies par Jean-Charles-Marie Caillo, Paris, le Livre d'histoire, coll. « Monographies des villes et villages de France », (1re éd. 1869), 303 p. (ISBN 2-84373-415-0, BNF 39118536), p. 260.
- « Dictionnaire de la Ferme générale (1640-1794) », sur dicofg, (consulté le ).