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Scission (entreprise)

Une scission est l'opĂ©ration de rĂ©organisation d'une entreprise qui consiste Ă  la fractionner, gĂ©nĂ©ralement en plusieurs nouvelles entreprises. Il s'agit principalement d'une technique de dĂ©sinvestissement dans laquelle une ou plusieurs filiales d’une entreprise cotĂ©e sur le marchĂ© boursier sont sĂ©parĂ©es de l’entreprise mĂšre pour devenir une entitĂ© indĂ©pendante qui sera par la suite elle-mĂȘme cotĂ©e sur le marchĂ© boursier bien qu’elle appartienne, au moins au dĂ©but, aux actionnaires de l'entreprise d’origine.

Les diffĂ©rentes parts issues de la scission ne vont pas nĂ©cessairement constituer des sociĂ©tĂ©s nouvelles indĂ©pendantes, mais peuvent Ă©galement ĂȘtre agrĂ©gĂ©es Ă  une sociĂ©tĂ© prĂ©existante[1]. On est alors dans le cadre d’une fusion-scission. Du fait de cette limite parfois floue entre les fusions et les scissions, et du nombre plus important des premiĂšres, le rĂ©gime juridique et fiscal des scissions a Ă©tĂ© calquĂ© sur celui des fusions.

Depuis la fin des annĂ©es 90 on observe une augmentation du nombre de scissions. Deux exemples : En 1997, Pepsi-Cola (États-Unis) sĂ©parait ses activitĂ©s de restauration rapide de ses activitĂ©s de vente de boissons sans alcool. En 2001, Eridania Beghin Say (France) disparaissait pour laisser place Ă  quatre sociĂ©tĂ©s distinctes : Beghin-Say (sucre), Cerestar (amidon), Cereol (huile) et Provimi (alimentation animale).

Motivations des scissions

Se concentrer sur son « cƓur de mĂ©tier »

Depuis la fin des annĂ©es 1960, la doctrine financiĂšre a remis en cause l’intĂ©rĂȘt Ă©conomique de grands conglomĂ©rats, privilĂ©giant le recentrage des diffĂ©rentes sociĂ©tĂ©s autour de leur « cƓur de mĂ©tier ». On peut notamment penser aux conclusions tirĂ©es du Capital Asset Pricing Model, dont le fondateur William Sharpe a reçu le « Prix Nobel » d'Ă©conomie en 1990. La remise en cause des mĂ©rites de la diversification des sociĂ©tĂ©s est fondĂ©e sur deux Ă©lĂ©ments :

  • L’investisseur ne valorise pas la diminution du risque due Ă  cette diversification, car il peut lui-mĂȘme rĂ©aliser cette opĂ©ration sans coĂ»t en composant son portefeuille de titres de sociĂ©tĂ©s de divers secteurs Ă©conomiques.
  • Les conglomĂ©rats sont souvent Ă©conomiquement moins efficaces, du fait des coĂ»ts centraux de fonctionnement et Ă  la mauvaise allocation des ressources entre les diffĂ©rentes activitĂ©s. Des divisions peu rentables sont conservĂ©es et financĂ©es aux dĂ©pens des meilleures divisions, qui sont donc freinĂ©es dans leur dĂ©veloppement.

De ce fait, les groupes diversifiĂ©s sont parfois moins bien valorisĂ©s que ne le seraient la somme des diverses branches qui les composent, si elles Ă©taient indĂ©pendantes. Dans ce cas, il peut ĂȘtre intĂ©ressant de procĂ©der Ă  une scission de l’entreprise.

L’influence de la loi de finance de 1995

Le faible nombre de scissions en France avant 1995 peut aussi s’expliquer par un obstacle fiscal. Avant d’effectuer une scission, il faut rĂ©Ă©valuer l’ensemble de l’actif et du passif de la sociĂ©tĂ©, le but Ă©tant de rĂ©allouer ceux-ci sur la base de leur valeur rĂ©elle. On appelle les sociĂ©tĂ©s recevant ses apports « sociĂ©tĂ©s bĂ©nĂ©ficiaires », qu’elles soient ou non crĂ©Ă©es pour l’occasion. Avant la loi de finance de 1995, les scissions ne bĂ©nĂ©ficiaient pas automatiquement du rĂ©gime des fusions. Il fallait demander Ă  chaque fusion un agrĂ©ment administratif, qui Ă©tait dans les faits accordĂ© peu souvent. La rĂ©Ă©valuation d’actifs tombait alors sous le coup de l’impĂŽt sur les sociĂ©tĂ©s, dont le taux Ă©levĂ© Ă©tait dissuasif.

Enfin on peut souligner que la commission europĂ©enne est en faveur de la division de grands conglomĂ©rats, pour Ă©viter que ceux-ci n’abusent de leur taille importante pour distordre la concurrence. Le commissaire Ă  la concurrence Neelie Kroes s’est ainsi prononcĂ© en faveur des scissions de tous les grands groupes d’énergie en Europe, afin de sĂ©parer les activitĂ©s de production et de distribution.

Techniques

On peut distinguer deux formes d’opĂ©rations de scissions, selon que l’opĂ©ration une fois dĂ©cidĂ©e s’impose Ă  tous les actionnaires ou reste un choix. La scission peut ĂȘtre rĂ©alisĂ©e de plusieurs façons. Ainsi, dans un « Split-up », la maison mĂšre est dissoute. On remet aux actionnaires des actions des diffĂ©rentes filiales.

AprĂšs la fin de la transaction les actionnaires de la sociĂ©tĂ© mĂšre possĂšdent deux actions : les actions de la sociĂ©tĂ© dĂ©tachĂ©e et les actions de la sociĂ©tĂ© mĂšre. La distribution des actions de la nouvelle entitĂ© se fait au prorata des actions existantes de la sociĂ©tĂ© mĂšre. Le spin-off est assimilĂ© Ă  une distribution d’actions : l’actionnariat reste identique aprĂšs l’opĂ©ration (et avant l’introduction en bourse) et le nombre d’actions en circulation de la sociĂ©tĂ© mĂšre reste le mĂȘme. À la diffĂ©rence d’autres techniques de dĂ©sinvestissement le spin-off n’implique pas de paiement sous forme de liquiditĂ© et d’augmentation de capital, et se fait donc sans aucun Ă©lĂ©ment de financement externe. On parle aussi d'une opĂ©ration de spin-off dans le cadre des fusions-acquisitions : l'entreprise a une dette en dividendes envers ses actionnaires. PlutĂŽt que de les payer en liquide, elle leur verse des titres.

Scissions via une offre publique de rachat

On appelle « Split-off » (ou scission-Ă©change) une scission effectuĂ©e via une Offre publique de rachat d'actions lors de laquelle les actionnaires sont payĂ©s en parts de filiales et pas en cash. On propose aux actionnaires qui le souhaitent d’échanger des actions de la maison mĂšre contre des actions d’une de ses filiales. Les actions de la maison mĂšre qui sont apportĂ©es par cette opĂ©ration sont ensuite dĂ©truites. Si l’opĂ©ration emporte un grand succĂšs, on se retrouve dans le mĂȘme cas que pour un « demerger ». Dans le cas contraire, la sociĂ©tĂ© mĂšre continue d’exister parallĂšlement Ă  ses filiales dĂ©sormais indĂ©pendantes.

On doit Ă©galement souligner qu’il existe aussi des scissions partielles, au cours desquelles la maison mĂšre se sĂ©pare d’une partie de ses activitĂ©s sans pour autant disparaĂźtre. Cette forme de scission a Ă©tĂ© reconnue trĂšs rĂ©cemment par l’Union europĂ©enne. En , sur proposition de la commission, le conseil des ministres des finances de l’UE a modifiĂ© la directive 99/434/CEE, pour l’étendre « Ă  un nouveau type d’opĂ©ration, connue sous le nom de "scission partielle" (
), par laquelle une sociĂ©tĂ© existante transfĂšre au moins un de ses secteurs d’activitĂ© Ă  une sociĂ©tĂ© sƓur existante ou nouvellement crĂ©Ă©e ».

RĂ©gime fiscal et juridique

Comme il a Ă©tĂ© soulignĂ© dans l’introduction, la scission est traitĂ©e lĂ©galement par rĂ©fĂ©rence Ă  la fusion. L’article L.236-16 du Code de commerce Ă©numĂšre les rĂšgles de la fusion applicables Ă  la scission. Quelques dispositions spĂ©cifiques viennent complĂ©ter cet article (articles L.236-17 Ă  236-21)

Le vote de la scission

Les actionnaires de la sociĂ©tĂ© scindĂ©e doivent voter la scission en assemblĂ©e gĂ©nĂ©rale extraordinaire, sur la base d’un projet de scission et d’un rapport d’un commissaire Ă  la scission. Le schĂ©ma selon lequel s’effectuera la scission (voir partie 2) est dĂ©fini par le projet de scission. C’est Ă©galement l’assemblĂ©e de la sociĂ©tĂ© scindĂ©e qui adopte les statuts des sociĂ©tĂ©s bĂ©nĂ©ficiaires, si elles sont crĂ©Ă©es Ă  l’occasion de la scission. Cela dĂ©coule du fait que les actionnaires de la sociĂ©tĂ© scindĂ©e sont appelĂ©s Ă  devenir actionnaires des nouvelles sociĂ©tĂ©s (Art L.236-16 et L.236-17). Dans le cas, plutĂŽt rare en pratique, oĂč les sociĂ©tĂ©s bĂ©nĂ©ficiaires prĂ©existent Ă  la scission, leur assemblĂ©e gĂ©nĂ©rale extraordinaire doit Ă©galement voter le projet de scission.

Les conditions nĂ©cessaires Ă  l’obtention du rĂ©gime de neutralitĂ© fiscale des opĂ©rations de restructurations

Pour Ă©viter l’imposition des plus-values latentes, la scission doit respecter plusieurs conditions :

  • Les titres des sociĂ©tĂ©s crĂ©Ă©es pendant la scission doivent ĂȘtre rĂ©partis au prorata des droits du capital de la sociĂ©tĂ© scindĂ©e.
  • Les actionnaires qui possĂšdent plus de 5 % des droits de vote de la sociĂ©tĂ© scindĂ©e doivent s’engager Ă  garder pendant au moins 3 ans leurs titres. De plus les associĂ©s soumis Ă  cet engagement doivent constituer au moins 20 % du capital de la sociĂ©tĂ© initiale.

Cette derniĂšre condition est souvent difficile Ă  remplir, du fait du large Ă©miettement du capital des sociĂ©tĂ©s cotĂ©es. Le ministĂšre des finances a donc dĂ©cidĂ© le d’assouplir cette condition en cas de scissions partielles, Ă  partir du .

Le sort des créanciers

Les sociĂ©tĂ©s bĂ©nĂ©ficiaires sont dĂ©bitrices solidaires des crĂ©anciers de la sociĂ©tĂ© scindĂ©e, sans qu’il y ait de novation. Le projet de fusion peut prĂ©voir une autre rĂ©partition des crĂ©ances. NĂ©anmoins les crĂ©anciers peuvent dans ce cas s’opposer Ă  la scission. Ils ont alors 30 jours pour saisir le juge. Celui-ci peut ordonner le remboursement immĂ©diat des crĂ©anciers, ordonner la crĂ©ation de garanties supplĂ©mentaires
 (Art L.236-20 et art L.236-21) Le projet de scission est Ă©galement soumis aux assemblĂ©es d'obligataires de la sociĂ©tĂ© scindĂ©e, Ă  moins que le remboursement des titres sur simple demande de leur part ne leur soit offert. (Art L.236-18).et sous les effets prĂ©vus aux alinĂ©as deuxiĂšme et suivants de l'article L. 236-14.

Dans le monde de la recherche et universitaire

Enjeux

À la fin du XXe siĂšcle, alors qu'avec le dĂ©veloppement de la mondialisation, de l'Internet et du Web 2.0 la connaissance tend Ă  devenir une nouvelle matiĂšre premiĂšre, ressource centrale pour l'activitĂ© Ă©conomique et le dĂ©veloppement de la sociĂ©tĂ© de la connaissance et de nouvelles formes de l'Ă©conomie, de nombreuses universitĂ©s privĂ©es, mais aussi publiques ont cherchĂ© - au-delĂ  du simple dĂ©pĂŽt de brevet - Ă  « valoriser »[2] la science et la Recherche en commercialisant la connaissances scientifiques et les technologiques produites dans les laboratoires et Ă©tablissements de recherche publics[3].
Les spin-offs universitaires sont alors à la fois un mode de management de l'innovation et un mode de transfert de compétence (savoir et savoir-faire) et/ou un transfert de technologies, du secteur public vers le secteur privé et le Marché (dans les cas des universités publiques)[3]. Ces transferts soulÚvent des questions techniques, juridiques, éthiques, financiÚres et de droit de propriété intellectuelle complexes pour les financeurs des universités et pour les autorités publiques et universitaires.

Avantages / inconvénients

Un avantage pour l'université ou la grande école est de voir certaines activités coûteuses de recherche ou de développement s'externaliser et/ou s'auto-financer, mais avec comme inconvénient le risque de perdre des compétences et des chercheurs ou des enseignants-chercheurs. Elles perdent parfois ensuite l'accÚs à la connaissance qu'elles ont contribué, souvent grùce à des financements publics à produire (quand par exemple des clauses de confidentialité sont imposés aux étudiants ou thésards travaillant pour les entreprises issues des spin-off) ou elles doivent financer cet accÚs. Pour Christensen (1997), le spin-off serait aussi l'un des moyens d'éviter de « dilemme de l'innovateur » (qui peut dans les grandes entreprises faire manquer les innovations de rupture et provoquer leur faillite)[4].

Tendances

Beaucoup d'universités ont encouragé la création de spin-off à partir de leurs labos et unités de recherche, souvent avec le soutien des administrations, du tissu économique local et régional qui voyait là un moyen de soutenir la croissance économique régionale[3] et parfois avec le soutien de banques et sociétés de capital-risque pressentant ou espérant d'intéressants bénéfices financiers ou d'image.

Pour ces transferts de connaissance et de technologies, deux tendances et modÚles philosophiques semblent coexister dans les années 1990 et 2000 (avec leurs avantages et inconvénients respectifs et avec de nombreuses formes intermédiaires possibles) :

  • une tendance dominante, Ă  l’Ɠuvre depuis la rĂ©volution industrielle, se voulant pragmatique, entrepreneuriale et Ă©conomiquement efficace et rationnelle cherche Ă  Ă©tablir et valoriser financiĂšrement la propriĂ©tĂ© intellectuelle de l'innovation. Elle s'appuie sur le marchĂ© des technologies brevetĂ©es[5] et vise Ă  privatiser et vendre la connaissance universitaire via les outils Ă©conomiques classiques (le brevetage et l'achat ou session de licences notamment, mais la mise en Ɠuvre de ces outils a aussi un coĂ»t et dans un monde de plus en plus rapidement mouvant, ils semblent pouvoir parfois freiner ou Ă©touffer l'innovation et la valorisation de la Recherche) ;
  • une autre tendance, dont certaines racines pourraient ĂȘtre trouvĂ©es dans l'esprit « universel » des lumiĂšres, se voulant plus altruiste et holistique considĂšre la connaissance et les savoir-faire comme des biens publics. Cette tendance s'inscrit dans une vision de l'Ă©conomie plus « servicielle »[6], donne plus de place aux utilisateurs[7] et a comme moteur d'autres formes d'efficacitĂ© qui consistent au contraire de la prĂ©cĂ©dente Ă  rendre le contenu de la recherche et de l'innovation le plus rapidement et largement accessible Ă  tous, y compris aux pays Ă©mergents (Ă©ventuellement dans le cadre d'une coopĂ©ration dĂ©centralisĂ©e) en publiant gratuitement et en open source[8] et/ou en open data tout ou partie des contenus de recherches sur l'Internet, ce qui pourrait ĂȘtre considĂ©rĂ© comme une forme nouvelle de spin-off, virtuelle et dĂ©matĂ©rialisĂ©e sur l'Internet, plus adaptĂ© Ă  l'amĂ©lioration continue, Ă  l'innovation souple, rapide et « discontinue »[9]. Cette tendance s'appuie aussi parfois plus "matĂ©riellement" sur des FabLabs et autres laboratoires d'innovation ouverte[10]. Le retour sur investissement vient alors d'une amĂ©lioration continue plus rapide et bĂ©nĂ©ficiant d'une autre forme d'efficacitĂ©, plus collaborative et de ce que les "innovateurs" sont plus facilement et rapidement dĂ©tectĂ© par les investisseurs.
    Selon Chesbrough (2003), dans le contexte d'une mondialisation de plus en plus mĂ©diĂ©e par l'Internet, les stratĂ©gies d'innovation ouverte deviennent impĂ©rieuses et sont les nouvelles clĂ© du succĂšs pour les entreprises[11]. Jeremy Rifkin y voit mĂȘme les bases d'une « troisiĂšme rĂ©volution industrielle ».

Modalités

Dans de nombreux pays, des programmes et formations dédiées ont été mis en place, avec parfois un systÚme de ruche d'entreprises afin que le bourgeonnement et la séparation se fasse dans des conditions claires et légales.

Limites

Le spin-off n'est possible que dans le domaine des sciences appliquées ou quand un savoir est économiquement valorisable. Il prend alors souvent la forme d'une création de « start-ups » qui met au point des pilotes ou prototypes qu'elle cherche ensuite à vendre à des entreprises qui l'incorporent alors à leurs produits ou services et la commercialisent en versant une rente aux détenteurs des brevets ou licences.

Notes et références

  1. Droit des sociétés, Maurice Cozian, Alain Viandier et Florence Deboissy
  2. Doganova, L. (2012). Valoriser la science: les partenariats des start-up technologiques. Presses des Mines.
  3. Ndonzuau, F. N., Pirnay, F., & Surlemont, B. (2002). A stage model of academic spin-off creation. Technovation, 22(5), 281-289. (résumé)
  4. Christensen C.(1997) The Innovator's Dilemma : When New Technologies Cause Great Firms to Fail, Harvard Business School Press
  5. Arora A., Fosfuri A., Gambardella, A. (2001), Markets for Technology: The Economics of Innovation and Corporate Strategy, MIT Press
  6. Campbell-Kelly M. Garcia-Swartz D.D. (2007), « From Products to Services: The Software Industry in the Internet Era », Business History Review 81 (4), 735-764
  7. Burger-Helmchen T., Guittard C., (2008) « Are Users the Next Entrepreneurs? A Case Study on the Video Game Industry », International Review of Entrepreneurship 6, 57-74
  8. Chang V., Mills H., Newhouse S. (2007), « From open source to long-term sustainability: Review of business models and case studies », dans All Hands Meeting 2007, OMII-UK Workshop, Nottigham, UK
  9. Birkinshaw J., Bessant J., Delbridge, R. (2007) « Finding, Forming, and Performing: Creating Networks for Discontinuous Innovation », California Management Review 49 (3), 67-84
  10. Sachwald, F. (2008). RĂ©seaux mondiaux d’innovation ouverte, systĂšmes nationaux et politiques publiques. ministĂšre de l’Enseignement supĂ©rieur et de la Recherche.
  11. Chesbrough H (2003) Open innovation: The new imperative for creating and profiting from technology, Boston: Harvard Business School Press

Voir aussi

Bibliographie

  • Jullien, N., & PĂ©nin, J. (2014). [Innovation ouverte : vers la gĂ©nĂ©ration 2.0.] EncyclopĂ©die de la stratĂ©gie, 701-714, PDF, 47 pages.

Articles connexes

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