Réorganisation des corps de cavalerie français (1762)

Les régiments

seront conservés sur pied.

Chacun de ces régiments sera composé, en tout temps, de huit compagnies, lesquelles formeront quatre escadrons ; et à cet effet, le régiment de Schomberg conservera les huit compagnies dont il est composé, et les seize compagnies qui composent actuellement chacun des autres régiments, feront doublées, pour n'en former à l'avenir que huit.

Il sera créé une place de sous-lieutenant dans chaque compagnie, à l'exception de celle de la compagnie générale du Colonel-général où il y en a déjà un, et le titre de Cornette sera supprimé, à la réserve de celui qui est attaché à la compagnie du Colonel-général des Dragons.

La place de Maréchal des logis de chaque compagnie, telle qu'elle est aujourd'hui, fera supprimée; et il sera créé dans chaque compagnie quatre places de maréchal des logis pour y remplir les mêmes fondions que les sergents dans l'Infanterie : voulant Sa Majesté que lesdits Maréchaux-des-logis soient les premiers Bas-officiers de la compagnie, et qu'ils soient assujettis aux mêmes lois et aux mêmes peines, en cas de désertion, que les autres Bas-officiers.

Chaque compagnie de Dragons, sera commandée en tout temps par un capitaine, un lieutenant et un sous-lieutenant; et composée, en temps de paix, de quatre maréchaux des logis, un fourrier, huit brigadiers, huit appointés, vingt-quatre dragons et d'un tambour, formant quarante six hommes, dont trente seront montés, et seize resteront à pied.
L'intention de Sa Majesté est cependant que la compagnie du Colonel-général continue d'être commandée par un Capitaine-lieutenant, un Sous-lieutenant et un Cornette; et que celle du Mestre-de-camp-général desdits Dragons le soit par le Mestre-de-camp dudit régiment, un Capitaine-lieutenant et un Sous-lieutenant.
Les huit Brigadiers, les huit Appointés et les vingt-quatre Dragons formeront huit escouades de cinq hommes chacune, y compris un Brigadier et un Appointé; la première et la cinquième escouade formeront une première subdivision, à laquelle sera attaché le premier Maréchal-des-logis, la seconde et la sixième escouade formeront une deuxième subdivision, à laquelle sera attaché le second Maréchal-des-logis; la troisième et la septième escouade formeront une troisième subdivision, commandée par le troisième Maréchal-des-logis ; la quatrième et la huitième escouade formeront la quatrième subdivision, à laquelle sera attaché le quatrième Maréchal-des-logis.
Les première et troisième subdivisions formeront la première division qui sera subordonnée au Lieutenant, et les deuxième et quatrième Subdivisions formeront la seconde division que commandera le Sous-lieutenant ; ces deux Officiers rendront tous les jours compte de tous les détails qui concerneront leur division au Capitaine qui en répondra au Major, et ce dernier au Mestre-de-camp,et en son absence, au Lieutenant-colonel.

Le terme des engagements sera fixé à l'avenir à huit années au lieu de six ; les Dragons qui monteront aux haute-payes, ne seront point tenus, comme par le passé, de servir trois ans au delà du terme de leur engagement, le congé absolu sera donné régulièrement chaque année aux Dragons dont l'engagement sera expiré.

Les Dragons qui, aux termes de l'article 34 auront volontairement renouvelé un second engagement, et qui en conséquence, après avoir servi seize ans, voudront se retirer chez eux et non ailleurs, y toucheront la moitié de leur solde; et Sa Majesté leur fera délivrer tous les huit ans un habit de l'uniforme du régiment dans lequel ils auront servi.

Ceux qui ayant renouvelé volontairement un troisième engagement, auront servi vingt-quatre ans, auront le choix ou d'être reçus à l'Hôtel royal des Invalides, ou de se retirer chez eux, et non ailleurs, avec leur solde entière, et Sa Majesté leur sera délivrer, tous les six ans, un habit de l'uniforme du régiment dans lequel ils auront servi.