Organisation administrative du royaume de Piémont-Sardaigne
Le , Victor-Emmanuel Ier de PiĂ©mont-Sardaigne publie un Ă©dit qui supprime l'organisation territoriale que le Premier Empire français a instaurĂ© dans ses Ătats de terre-ferme. La Sardaigne qui n'a jamais Ă©tĂ© occupĂ©e par les Français n'est pas concernĂ©e et son organisation reste inchangĂ©e.
Les entités administratives
La division
La division est une unité dans le cadre de laquelle s'exerce l'autorité administrative et militaire. Chaque division a un gouverneur et un intendant général, et dépend du point de vue de l'administration de la justice d'un sénat. Chaque division est composée d'un nombre déterminé de provinces.
Les sénats
Le royaume possÚde quatre sénats dont chacun a compétence sur des divisions déterminées :
- Le SĂ©nat de Savoie.
- Le Sénat de Piémont.
- Le SĂ©nat de Nice.
- Le SĂ©nat de GĂȘnes.
| SĂ©nat de Savoie | SĂ©nat de PiĂ©mont | SĂ©nat de Nice | SĂ©nat de GĂȘnes | |
|---|---|---|---|---|
| Division de Savoie | X | |||
| Division de Turin | X | |||
| Division de Coni | X | |||
| Division d'Alexandrie | X | |||
| Division de Novare | X | |||
| Division d'Aoste | X | |||
| Division de Nice | X | |||
| Division de GĂȘnes | X |
Charles-Albert crée par un édit publié le , un nouveau sénat à Casale Monferrato. La répartition des compétences devient alors la suivante[1] :
| SĂ©nat de Savoie | SĂ©nat de PiĂ©mont | SĂ©nat de Nice | SĂ©nat de GĂȘnes | SĂ©nat de Casale | |
|---|---|---|---|---|---|
| Division de Savoie | X | ||||
| Division de Turin | X | ||||
| Division de Coni | X | ||||
| Division d'Alexandrie | X | ||||
| Division de Novare | X | ||||
| Division d'Aoste | X | ||||
| Division de Nice | X | ||||
| Division de GĂȘnes | X |
La province
La province constitue une unité dans laquelle s'exercent les autorités administrative, militaire et judiciaire. Chaque province a un intendant (et parfois un vice-intendant), un commandant militaire, un juge-mage et un conseil de justice. Chaque province est composée d'un nombre déterminé de mandements.
Le mandement
Le mandement est une unité dont les compétences s'exercent du point de vue financier et fiscal, militaire et judiciaire. Chaque mandement a son propre percepteur des contributions et son propre juge. Le mandement est composé d'un nombre déterminé de communes qui concourent de maniÚre solidaire et indivisible pour fournir le contingent qui est exigé du mandement par les lois de levée militaire.
La commune
La commune constitue l'unité territoriale de base. L'édit du ne définit ni son organisation, ni ses attributions.
La carte administrative
Division de Savoie
La division de Savoie, correspondant au duché de Savoie, est composée de huit provinces. La ville chef-lieu de la division est Chambéry. La division provinciale se fait de la maniÚre suivante :
| Province | Chef-lieu |
|---|---|
| Savoie Propre | Chambéry |
| Haute-Savoie | Conflans et L'HĂŽpital, puis Albertville |
| Carouge | Saint-Julien-en-Genevois |
| Chablais | Thonon |
| Faucigny | Bonneville |
| Genevois | Annecy |
| Maurienne | Saint-Jean-de-Maurienne |
| Tarentaise | Moûtiers |
Bibliographie
- * (it) Alberto Nota, Del Senato di Casale, nuovamente eretto dal re Carlo Alberto, Casale, Erredi Maffei e Giovanni Scrivano, , 43 p. (lire en ligne).
- Victor-Emmanuel 1er de Sardaigne et Vincent Bianco (Ă©diteur scientifique), Recueil des Ă©dits, lettres-patentes, manifestes et ordonnances : publiĂ©s dans le duchĂ© de Savoie dĂšs le 10 septembre 1814 oĂč sont insĂ©rĂ©s les rĂšglemens (sic), instructions et circulaires concernant le service du roi et l'administration de la justice, vol. 7, ChambĂ©ry, Vincent Bianco, (lire en ligne).