Michel Pautot

Il est docteur en Droit (thèse de doctorat sur « Le sport et l’Europe ») et a gagné le procès de la basketteuse polonaise Lilia Malaja (empêchée en 1999 de jouer à Strasbourg au motif que le club alsacien comptait déjà deux « extra-communautaires »). L'arrêt Malaja du Conseil d’État du 30 décembre 2002[1] rendu à l'encontre de la Fédération française de basket-ball est considéré comme le point de départ d'une véritable révolution dans le sport professionnel européen.

Résolument contre cet arrêt, Sepp Blatter, le président de la Fédération Internationale de Football, a plaidé pour la réintroduction de quotas de joueurs étrangers dans les équipes européennes et considère l’arrêt Malaja comme « un arrêt Bosman à la puissance dix »[2] - [3] - [4].

Avocat de sportifs et de structures sportives (il est inscrit à l’Ordre des Avocats du Barreau de Marseille depuis 1997), Michel Pautot est donc à l’origine de l’arrêt Malaja[5] - [6] qui a bouleversé le sport professionnel européen en étendant l’arrêt Bosman à une centaine de nouveaux pays. Conforté le 8 mai 2003 par l'arrêt Kolpak [7]puis l'arrêt Simutenkov [8] du 12 avril 2005 rendus par la Cour de justice des Communautés européennes (CJCE), l'arrêt Malaja a facilité la mondialisation du sport.

Il est régulièrement interviewé par la presse au sujet des questions juridiques liées au sport[9] (L’Équipe Magazine l’a interviewé le 28 mai 2005 au sujet des dispositions de la Constitution européenne concernant le sport) [10] - [11].

En 2008, il a défendu les intérêts du Dynamo Moscou devant le Tribunal Arbitral du Sport et a plaidé en partie civile dans l’affaire des violences des footballeuses du Celtic. Le 8 mai 2008, il a pris position contre le « 6+5 » de la Fédération Internationale de Football qui consiste à réintroduire des quotas de joueurs étrangers dans les équipes de football.

Il anime le bulletin d’informations juridiques sportives Légisport et le site internet "legisport.com" [12]. Il publie annuellement une étude « Sport et nationalités » dont les chiffres sont repris dans la presse nationale et internationale[13]. Il intervient dans des formations consacrées au droit et au management du sport, dans des instituts, facultés et colloques[14]. Il a participé à des congrès internationaux sur le droit du sport en France et à l’étranger (Allemagne, Belgique...).

Ouvrages de Michel Pautot sur le sport :

• « Les responsables du drame de Furiani » (Éditions du Suran, 1994)
• « Le Sport et l’Europe » (Thèse de doctorat en droit, 2000)
• « Sportifs, transferts et liberté de circulation » (Éditions Litec, 2001 – préface de Marcel Desailly, capitaine de l’équipe de France de football)
• « Le sport spectacle – les coulisses du sport business » (Éditions L’Harmattan, 2003 – préface de Marcel Desailly, capitaine de l’équipe de France de football)
• « Le sport et la loi » (Éditions Juris Associations, 2004)
• « La convention collective nationale du sport » (Territorial Éditions, coll. PUS, 2006)
• « Les contrats de travail des sportifs » (Territorial Éditions, coll. PUS, 2007 – préface de Pape Diouf, président de l’Olympique de Marseille)

Études Sport et Nationalités de Michel Pautot

Michel Pautot est l’auteur, chaque année, de l’étude « Sport et Nationalités » :

• « Sport et Nationalités / Malaja – Cotonou : quel impact dans le sport ? » (Éditions Légisport, 2003)
• « Sport et Nationalités : la mondialisation du sport français » (Éditions Légisport, 2004)
• « Sport et Nationalités : le déclin de l’identité nationale face à la mondialisation du sport » (Éditions Légisport, 2005)
• « Sport et Nationalités : le sport peut-il se passer des étrangers ? » (Éditions Légisport, 2006)
• « Sport et Nationalités : faut-il protéger l’identité nationale ? » (Éditions Légisport, 2007)
• « Sport et Nationalités : que vaut le sport français en 2008 face à l’Europe ? » (Éditions Légisport, 2008)

Il participe à la campagne Légisport « Mettre K.O. la violence et le racisme dans le sport ».

• Site Légisport