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Communauté de communes de Haute-Tarentaise

intercommunalité française

Communauté de communes de Haute-Tarentaise
Blason de
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Auvergne-RhĂ´ne-Alpes
DĂ©partement Savoie
Forme Communauté de communes
Siège Séez
Communes 8
Président Yannick Amet (SE)
Date de création
Code SIREN 247300254
DĂ©mographie
Population 15 576 hab. (2018)
Densité 27 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 569,20 km2
Liens
Site web http://www.hautetarentaise.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté de communes de Haute-Tarentaise est une communauté de communes française, située dans le département de la Savoie et la région Auvergne-Rhône-Alpes.

GĂ©ographie

La communauté de communes de Haute-Tarentaise est située dans l'est du département de la Savoie et occupe la partie orientale de la Vallée de la Tarentaise. Son altitude varie entre 744 mètres et 3 823 mètres à Bourg-Saint-Maurice. La communauté de communes est frontalière de l'Italie et est un point de passage vers ce pays grâce au Col du Petit-Saint-Bernard situé sur la commune de Séez. Le Col de l'Iseran situé sur la commune de Val-d'Isère permet la liaison au sud vers la Vallée de la Maurienne et Modane, le Cormet de Roselend sur la commune de Bourg-Saint-Maurice au nord permet quant à lui la liaison vers le Beaufortain. La source de l'Isère se trouve à Val-d'Isère et traverse l'ensemble des communes de la MIHT.

Histoire

Par arrêté préfectoral du , le SIVOM de Haute-Tarentaise a été transformé en communauté de communes, dénommée « maison de l'intercommunalité de Haute-Tarentaise ». Elle a depuis été renommée en « communauté de communes de Haute-Tarentaise »[1].

Composition

La communauté de communes est composée des 8 communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
SĂ©ez
(siège)
SĂ©erains (2018) 55
Bourg-Saint-Maurice Borains (2018) 40
Les Chapelles Chapelains (2018) 33
Montvalezan Montvalezanais (2018) 27
Sainte-Foy-Tarentaise Santaférains (2018) 7,5
Tignes Tignars (2018) 25
Val-d'Isère Avalins (2018) 17
Villaroger Villarogiens (2018) 13

DĂ©mographie

Évolution démographique
1968 1975 1982 1990 1999 2006 2010 2014
9 13710 22811 89613 25314 579-16 18716 199
(Sources : base Insee à partir de 1968 (population sans doubles comptes puis population municipale à partir de 2006)[2])

Pyramide des âges

Pyramide des âges de la maison de l'intercommunalité de Haute-Tarentaise en 2010 en pourcentages[3].
HommesClasse d’âgeFemmes
0,2 
90 ans ou +
0,7 
3,7 
75 Ă  89 ans
6,0 
9,9 
60 Ă  74 ans
11,8 
19,6 
45 Ă  59 ans
20,1 
24,4 
30 Ă  44 ans
25,1 
23,8 
15 Ă  29 ans
17,4 
18,4 
0 Ă  14 ans
18,8 
Pyramide des âges en Savoie en 2010 en pourcentages[4].
HommesClasse d’âgeFemmes
0,4 
90 ans ou +
1,1 
6,3 
75 Ă  89 ans
9,5 
13,8 
60 Ă  74 ans
14,7 
20,9 
45 Ă  59 ans
20,4 
21,2 
30 Ă  44 ans
20,2 
18,2 
15 Ă  29 ans
16,5 
19,4 
0 Ă  14 ans
17,5 

Administration

Statut

Le regroupement de communes a dès sa création pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 247 300 254. Son activité est enregistrée sous le code APE 751 A

Présidents

Liste des présidents successifs.
Période Identité Étiquette Qualité
2006 2011 Daniel Payot NC 1er adjoint au maire de Bourg-Saint-Maurice
2011 2020 Gaston Pascal-Mousselard SE Adjoint au maire (et ancien maire) de Villaroger
2020 en cours Yannick Amet SE Maire de Sainte-Foy-Tarentaise
Les données manquantes sont à compléter.

Conseil communautaire

À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés par le conseil municipal élu. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci compte depuis mars 2020 vingt-sept conseillers communautaires qui sont répartis comme suit[5] :

Bureau

Le conseil communautaire élit un président et des vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.

Composition du bureau
renouvelé en avril 2020[6]
Nom Fonction Qualité
Yannick Amet Président Maire de Sainte-Foy-Tarentaise
Jean-Claude Fraissard 1er vice-président Maire de Montvalezan
Laurent Chelle 2e vice-président Adjoint au maire de Bourg-Saint-Maurice
Véronique Pesenti-Gros 3e vice-présidente Adjointe au maire de Val-d'Isère
Capucine Favre 4e vice-présidente Adjointe au maire de Tignes
Paul Pellecuer 5e vice-président Maire des Chapelles
Alain Emprin 6e vice-président Maire de Villaroger
Laurence Regnier 7e vice-présidente Adjointe au maire de Bourg-Saint-Maurice
Mathieu Leclercq 8e vice-président Conseiller municipal de Séez

Compétences

Les actions qu'entreprend la communauté de communes de Haute-Tarentaise sont celles que les communes ont souhaité lui transférer. Ces dernières sont définies dans ses statuts.

  • AmĂ©nagement de l'espace.
  • Protection et mise en valeur de l'environnement.
  • Actions de dĂ©veloppement Ă©conomique et touristique.
  • Construction, entretien et fonctionnement d'Ă©quipements culturels et sportifs et d'Ă©quipements de l'enseignement prĂ©Ă©lĂ©mentaire et Ă©lĂ©mentaire.
  • Action sociale d'intĂ©rĂŞt communautaire.

Financement

La communauté de communes de Haute-Tarentaise, communauté de communes à fiscalité propre, perçoit une partie des quatre taxes locales (taxe d'habitation, taxe sur le foncier bâti, taxe sur le foncier non bâti et taxe professionnelle). La maison de l'intercommunalité de Haute-Tarentaise bénéficie également de différentes sources de financement :

  • Aides de l'État, notamment par le biais de la dotation globale de fonctionnement (DGF).
  • Taxe d'enlèvement des ordures mĂ©nagères (TEOM) : financement de la collecte et du traitement des dĂ©chets mĂ©nagers et assimilĂ©s.
  • RĂ©tributions dans le cadre de dĂ©lĂ©gations de services publics (abattoir, maison funĂ©raire).
  • Subventions de divers organismes
Évolution financière.
Postes 2007 2008 2009 2010 2011 2012
Produits de fonctionnement 14 825 000 € 15 825 000 € 16 052 000 € 16 232 000 € 17 314 000 € 15 845 000 €
Charges de fonctionnement 13 943 000 € 15 208 000 € 15 673 000 € 15 198 000 € 14 483 000 € 15 099 000 €
Ressources d’investissement 1 850 000 € 1 652 000 € 4 162 000 € 3 031 000 € 2 019 000 € 4 133 000 €
Emplois d’investissement 2 380 000 € 2 440 000 € 2 337 000 € 2 326 000 € 4 149 000 € 2 664 000 €
Autofinancement 1 394 000 € 1 323 000 € 1 208 000 € 1 835 000 € 3 558 000 € 1 583 000 €
Dette 2 668 000 € 2 150 000 € 3 689 000 € 3 275 000 € 1 163 000 € 842 000 €
Source : Ministère de l’Économie et des Finances[7]

Identité visuelle

La communauté de communes de Haute Tarentaise s’est dotée d’un logotype.

  • Logo jusqu'en 2017
    .
  • Logo depuis 2017.

Services

Service Ă©toile

Le Service étoile est un service de coordination de proximité pour les personnes âgées de plus de 60 ans autonomes et les adultes handicapés. Depuis 1993, le Service étoile intervient dans le maintien à domicile des personnes âgées de plus de 60 ans et des adultes handicapés du canton de Bourg-Saint-Maurice.

Espace jeunes

L'Espace jeunes est une structure d'accueil pour les jeunes du canton à partir de 11 ans, leur permettant ainsi de se retrouver entre eux et de bénéficier des équipements et des activités qui leur sont proposés par l'équipe d'animateurs. La salle de l'Espace Jeunes, située au Centre Jean-Moulin à Bourg-Saint-Maurice, est ouverte tout au long de l'année et est à l'entière disposition des jeunes s'ils désirent simplement se retrouver entre eux, écouter de la musique, faire leur travail scolaire ou encore jouer à la console de jeu vidéo.

Également, l'Espace Jeunes propose aux jeunes de mettre en place des projets qu'ils réaliseront eux-mêmes, avec le soutien de l'équipe d'animateurs.

Mais surtout, l'Espace jeunes est un lieu d'écoute et d'échanges entre l'équipe d'animateurs et les jeunes du canton. Ces derniers sont soutenus et aidés pour certaines démarches ou projets qu'ils souhaitent réaliser. Ils peuvent avoir accès au poste informatique afin de créer leur CV, lettre de motivation, dossiers ou naviguer sur Internet.

Liens externes

Articles connexes

Notes et références