Licence de libre diffusion

Une licence de libre diffusion est une licence qui concède à tous des droits, normalement restreints par la loi, sur une œuvre de l'esprit.

Une licence de libre diffusion confère tout ou partie de chacune des possibilités suivantes :

• La possibilité d'utiliser l'œuvre, pour tous les usages ;
• La possibilité d'étudier l'œuvre ;
• La possibilité de redistribuer des copies de l'œuvre ;
• La possibilité de modifier l'œuvre de l'esprit et de publier ces modifications.

Une licence est dite licence libre si ces possibilités, nommées libertés, sont présentes en totalité.

La plupart des licences considérées comme ouvertes garantissent au minimum les possibilités de diffuser des copies de l'œuvre dans un cadre non-commercial.

La limite caractérisant une licence de libre diffusion reste cependant floue. Par exemple l'éditeur logiciel Sun inclut dans certaines de ses licences l'interdiction d'usage dans le cadre de la fabrication de missiles, d'armes nucléaires, chimiques ou biologiques.

La terminologie "licence ouverte" a été proposée par la commission sur la mise à disposition ouverte des œuvres de l'esprit par le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, du ministère de la Culture français, afin de distinguer ces licences des licences dites "libres", qui, elles, accordent dans leur définition la plus stricte la totalité des quatre libertés[1].

L'usage des termes "ouverts", "libres", "libre diffusion" est toutefois parfois confus. Par exemple, le mouvement de la musique libre peut parfois faire référence à des contenus sous licence "libres" ou sous licences "ouvertes" (dans la terminologie de cet article) suivant l'interlocuteur.

Ces licences ont parfois été évoquées sous les termes de licence libre, issus du logiciel libre, bien que parfois non conformes aux libertés fondamentales telles que définies par le logiciel libre. La grande variété des autorisations et des restrictions définies par ces différentes licences a poussé à adopter les termes de licences de libre diffusion, en admettant au passage que ces licences ont une ouverture variable des droits qu'elles octroient, lesquels sont clairement définis par les termes de la licence. C'est notamment le cas des logiciels dits freewares.

Avec la démocratisation de l'informatique et de l'accès internet, de nombreux auteurs ont commencé à diffuser sous des licences de libre diffusion en dehors du domaine logiciel. Bien que la Licence Art Libre et la licence Creative Commons BY-SA soient les licences libres les plus utilisés dans les domaines de l'art, une large part des auteurs préfèrent diffuser sous une licence de libre diffusion, restreignant notamment l'usage commercial.

La diffusion est alors libre au sens d'une utilisation non commerciale entre individus (ce qui ouvre le "cercle" de la diffusion au-delà du cercle familial classiquement accepté par la loi).

• la GPL, pour « General Public License » ;
• la LGPL, pour « Lesser General Public License » ;
• la licence BSD de la Berkeley software distribution ;
• la Licence Apache ;
• les licences Creative Commons (les licences « NC » et « ND » sont bien des licences de libre diffusion, mais ne sont pas considérées comme libres par les tenants de la définition originelle) ;
• la Licence Art Libre ;
• la MPL ;
• la CeCILL, pour « CEA CNRS INRIA Logiciel Libre », une licence libre française.