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Intoxication professionnelle Ă  l'arsenic

Cet article décrit les critères administratifs pour qu'une intoxication à l'arsenic soit reconnue comme maladie professionnelle en France.

Pour la description clinique de la maladie se reporter Ă  l'article suivant :

Législation en Drapeau de la France France

Régime général

Fiche Maladie Professionnelle

Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication par l'arsenic soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle

Régime Général[1]. Date de création :

Tableau no 20 RG

Affections professionnelles provoquées par l'arsenic

et ses composés minéraux

Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A. - Intoxication aiguë :

de cytolyse hépatique.

  • EncĂ©phalopathie;
  • Troubles de l'hĂ©mostase;
  • DyspnĂ©e aiguĂ«.
7 jours Tous travaux exposant Ă  la manipulation ou Ă  l'inhalation

d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment :

  • traitement pyro-mĂ©tallurgique de minerais arsenicaux;
  • traitement pyro-mĂ©tallurgique de mĂ©taux non ferreux arsenicaux;
  • fabrication ou emploi de pesticides arsenicaux;
  • emploi de composĂ©s minĂ©raux arsenicaux dans le travail du

cuir, en verrerie, en électronique.

B. - Effets caustiques

plaies arsencales;

  • Stomatite, rhinite, ulcĂ©ration ou

perforation de la cloison nasale

7 jours
C. - Intoxication subaiguë 90 jours
D. - Affections cancéreuses
  • DyskĂ©ratose lenticulaire en

disque (maladie de Bowen);

40 ans

Date de mise Ă  jour :

Régime agricole

Fiche Maladie Professionnelle

Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication par l'arsenic soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle

Régime Agricole[2]. Date de création :

Tableau no 10 RA

Affections professionnelles provoquées par l'arsenic

et ses composés minéraux

Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Effets caustiques :

perforation de la cloison nasale ;

7 jours Tous travaux exposant Ă  la manipulation ou Ă  l'emploi

d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment lors

des traitements anticryptogamiques de la vigne.

B - Intoxication aiguë :
  • insuffisance circulatoire, troubles

du rythme, arrĂŞt circulatoire ;

de cytoloyse hépatique ;

  • troubles de l'hĂ©mostase ;
  • encĂ©phalopathie ;
  • dyspnĂ©e aiguĂ«.
7 jours
C - Intoxication subaiguë ou

chronique :

90 jours
D - Affections cancéreuses :
  • dyskĂ©ratose lenticulaire en disque

(maladie de Bowen) ;

  • Ă©pithĂ©lioma cutanĂ© primitif ;
  • angiosarcome du foie ;
  • cancer bronchique primitif.
40 ans

Date de mise Ă  jour :

Notes et références

Sources spécifiques

Sources générales

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