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Communauté de communes en Terres vives

ancienne intercommunalité française
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Communauté de communes en Terres vives
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Centre-Val de Loire
DĂ©partement Cher
Forme Communauté de communes
Siège Vasselay
Communes 11
Président Bernard Rousseau
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 241800234
DĂ©mographie
Population 12 679 hab. (2009)
Densité 52 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 245,02 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes en Terres vives
Localisation de l'EPCI dans le département du Cher en janvier 2013
Liens
Site web http://www.terresvives.fr
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté de communes en Terres vives est une ancienne communauté de communes française située dans le département du Cher et la région Centre-Val de Loire.

En janvier 2017, la communauté de communes Terres du Haut Berry est créée à partir de la fusion des communautés de communes des Hautes Terres en Haut Berry, Terroirs d'Angillon et Terres vives.

Histoire

Le , la communauté de communes est créée. Le , le bureau est créé. Le le bureau est modifié.

Le , la communauté de communes en Terres vives voit ses compétences étendues et modifiées. Le , la dotation globale de fonctionnement (DGF) de la communauté de communes est modifiée.

Le , ses compétences sont à nouveau étendues et modifiées.

Le , la communauté de communes a ses compétences modifiées (éducation jeunesse - sport et culture).

Composition

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Vasselay
(siège)
Vasselaysiens (2014) 67


Allogny Allognois (2014) 21
Fussy Fusséens (2014) 180
Menetou-Salon Monestrosaloniens (2014) 44
Pigny Pignaciens (2014) 109
Quantilly Quantillais (2014) 36
Saint-Éloy-de-Gy Gyacomois (2014) 50
Saint-Georges-sur-Moulon Moulonnais (2014) 78
Saint-Martin-d'Auxigny Martinois (2014) 96
Saint-Palais (2014) 24
Vignoux-sous-les-Aix Vignogillois (2014) 48

Compétences

  • AmĂ©nagement de l'espace
    • SchĂ©ma de cohĂ©rence territoriale (SCOT) (Ă  titre obligatoire)
    • SchĂ©ma de secteur (Ă  titre obligatoire)
  • DĂ©veloppement et amĂ©nagement Ă©conomique
    • Action de dĂ©veloppement Ă©conomique (Soutien des activitĂ©s industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activitĂ©s agricoles et forestières...) (Ă  titre obligatoire)
    • CrĂ©ation, amĂ©nagement, entretien et gestion de zone d'activitĂ©s industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (Ă  titre obligatoire)
    • Tourisme (Ă  titre obligatoire)
  • DĂ©veloppement et amĂ©nagement social et culturel
    • ActivitĂ©s pĂ©riscolaires (Ă  titre facultatif)
    • Construction ou amĂ©nagement, entretien, gestion d'Ă©quipements ou d'Ă©tablissements culturels, socioculturels, socioĂ©ducatifs, sportifs (Ă  titre optionnel)
  • Environnement
    • Assainissement non collectif (Ă  titre facultatif)
    • Collecte des dĂ©chets des mĂ©nages et dĂ©chets assimilĂ©s (Ă  titre optionnel)
    • Protection et mise en valeur de l'environnement (Ă  titre optionnel)
    • Traitement des dĂ©chets des mĂ©nages et dĂ©chets assimilĂ©s (Ă  titre optionnel)
  • Logement et habitat - OpĂ©ration programmĂ©e d'amĂ©lioration de l'habitat (OPAH) (Ă  titre facultatif)
  • Voirie - CrĂ©ation, amĂ©nagement, entretien de la voirie (Ă  titre optionnel)
  • Autres
    • Études prĂ©alables au transfert ultĂ©rieur de compĂ©tences (Ă  titre facultatif)
    • Organe centralisateur dans la mise en commun d'appel d'offres (Ă  titre facultatif)

Sources

Voir aussi

Article connexe

Liens externes