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Communauté de communes du Val de Sorne

La Communauté de communes du Val de Sorne est une ancienne communauté de communes française située dans le département du Jura.

Communauté de communes
du Val de Sorne
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
DĂ©partement Jura
Forme Communauté de communes
Siège Macornay
Communes 8
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 243900768
DĂ©mographie
Population 2 802 hab. (2012)
DensitĂ© 70 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 40,21 km2
Liens
Fiche Banatic Données en ligne

    Historique

    • Elle fusionne le avec la communautĂ© d'agglomĂ©ration ECLA.

    Composition

    Elle regroupait les 8 communes suivantes au :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Macornay
    (siège)
    39306Macorneusiens4,60999 (2014)217


    Bornay390666,76169 (2014)25
    Courbette39168Courbattiers2,6549 (2014)18
    Geruge39250Gerugeois4,36167 (2014)38
    Gevingey39251Gevingeois5,90457 (2014)77
    Moiron39334Moironnais1,85134 (2014)72
    Montaigu39348Montacutains7,10467 (2014)66
    Vernantois39552Vernantoisiens6,99345 (2014)49

    Compétences

    • ActivitĂ©s sociales
    • CrĂ©ation, amĂ©nagement, entretien et gestion de zone d'activitĂ©s industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
    • Action de dĂ©veloppement Ă©conomique (Soutien des activitĂ©s industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activitĂ©s agricoles et forestières...)
    • SchĂ©ma de cohĂ©rence territoriale (SCOT)
    • Constitution de rĂ©serves foncières
    • Prise en considĂ©ration d'un programme d'amĂ©nagement d'ensemble et dĂ©termination des secteurs d'amĂ©nagement au sens du code de l'urbanisme
    • CrĂ©ation, amĂ©nagement, entretien de la voirie
    • Tourisme
    • Autres actions environnementales
    • PrĂ©figuration et fonctionnement des Pays

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes

    La Communauté de communes sur le site de Macornay

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