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Communauté de communes du Plateau du Russey

La communauté de communes du Plateau du Russey est une communauté de communes française située dans le département du Doubs et la région Bourgogne-Franche-Comté.

Communauté de communes du Plateau du Russey
Blason de
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
DĂ©partement Doubs
Forme Communauté de communes
Siège Le Russey
Communes 17
Président Gilles Robert (PS)
Date de création
Code SIREN 242504355
DĂ©mographie
Population 6 753 hab. (2019)
DensitĂ© 45 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 148,70 km2
Localisation
Localisation de
Localisation dans le département.
Liens
Site web cc-russey.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    Elle est créée le [1].

    Territoire communautaire

    Composition

    La communauté de communes est composée des 17 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Le Russey
    (siège)
    25512 RussĂ©ens 24,17 2 446 (2020) 101
    Le Barboux 25042 11,26 226 (2020) 20
    Le Bizot 25062 Gayots 7,85 297 (2020) 38
    Bonnétage 25074 17,71 984 (2020) 56
    La Bosse 25077 Bosséens 5,13 75 (2020) 15
    La Chenalotte 25148 Sauterelles 4,88 497 (2020) 102
    Les Fontenelles 25248 Fontenellois 8,38 527 (2020) 63
    Grand'Combe-des-Bois 25286 11,87 123 (2020) 10
    Laval-le-Prieuré 25329 5,29 35 (2020) 6,6
    Le Luhier 25351 Luhierois 5,21 239 (2020) 46
    Le MĂ©mont 25373 3,16 46 (2020) 15
    Mont-de-Laval 25391 8,44 185 (2020) 22
    Montbéliardot 25389 3,8 113 (2020) 30
    Narbief 25421 3,47 81 (2020) 23
    Noël-Cerneux 25425 Grélots 6,36 458 (2020) 72
    Plaimbois-du-Miroir 25456 Plaimbois 11,71 271 (2020) 23
    Saint-Julien-lès-Russey 25522 10,01 184 (2020) 18

    DĂ©mographie

    Évolution démographique du territoire
    1968 1975 1982 1990 1999 2008 2013 2019
    4 2614 2294 2974 4974 9045 6816 2496 753
    Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
    (Source : Insee[2])

    Administration

    Siège

    Le siège de la communauté de communes est situé à la mairie du Russey[1].

    Conseil communautaire

    Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 35 conseillers[3], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

    Ils sont répartis comme suit[3] :

    Nombre de conseillersCommunes
    10Le Russey
    4Bonnétage
    2Le Barboux, Le Bizot, La Chenalotte, Les Fontenelles,
    Noël-Cerneux, Plaimbois-du-Miroir
    1 (+1 suppléant)les neuf autres communes

    Présidence

    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    2008 2014 Denis Leroux UMP
    2014[4] en cours Gilles Robert PS Adjoint au Maire du Bizot (2020 → )

    RĂ©gime fiscal et budget

    Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[1].

    Notes et références

    1. « Fiche signalétique - CC du Plateau de Russey (N° SIREN : 242504355). », sur Banatic, (consulté le )
    2. « Population en historique depuis 1968 - CC du Plateau de Russey (242504355). », sur Insee, (consulté le )
    3. « Arrêté constatant le nombre et la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Plateau du Russey (CCPR)... » [PDF], sur Préfecture du Doubs (consulté le ), p. 264-266
    4. « Premier mandat pour Gilles Robert », L'Est républicain,‎ (lire en ligne)

    Voir aussi

    Article connexe

    Liens externes

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