Communauté de communes des Sources de la Vesle
La communauté de communes des Sources de la Vesle est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.
| Ancienne communauté de communes des Sources de la Vesle | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| RĂ©gion | Champagne-Ardenne |
| DĂ©partement | Marne |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Courtisols |
| Communes | 3 |
| Date de création | |
| Date de disparition | |
| Code SIREN | 245100847 |
| DĂ©mographie | |
| Population | 2 911 hab. (1999) |
| Liens | |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
Elle a fusionné avec une autre intercommunalité le 1er janvier 2014, pour former la nouvelle communauté de communes de Suippe et Vesle.
Historique
La communauté de communes a été créée par un arrêté préfectoral du 23 juillet 1996[1].
Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 15 décembre 2011[2], les communautés de communes CC de la Région de Suippes (16 communes) et CC des Sources de la Vesle (3 communes) ont fusionné le 1er janvier 2014 pour former la communauté de communes de Suippe et Vesle[3].
Territoire communautaire
Composition
La communauté de communes, regroupant moins de 3 000 habitants, était composée de trois communes :
Fonctionnement
Siège
Le siège de la communauté de communes était à Courtisols, 4 rue Massez.
Élus
La communauté de communes était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux.
Liste des présidents
Compétences
Nombre total de compétences exercées : 22.
L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
- « Délibérations CCSV (2008-2013) », L'intercommunalité, sur http://www.courtisols.fr (consulté le ).
Notes et références
- Arrêté mentionné dans les visas de l'arrêté préfectoral de fusion du 30 janvier 2013.
- « Schéma départemental de coopération intercommunale de la marne » [PDF], Tout savoir sur votre SDCI, Association nationale des Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et des Pays (ANPP), (consulté le ), p. 2.
- « Arrêté préfectoral du 30 janvier 2013 portant création du nouvel Établissement public de coopération Intercommunale issu de la fusion de la Communauté de communes de la région de Suippes et de la Communauté de communes des Sources de la Vesle », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Marne, no 2 quater,‎ , p. 3-7 (lire en ligne [PDF]).
- « Composition du conseil de la CCSV de 2008 à 2013 : », L'intercommunalité, sur http://www.courtisols.fr/ (consulté le ).