Accueil🇫🇷Chercher

Communauté de communes de Seignelay - Brienon

La communauté de communes de Seignelay - Brienon est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de l'Yonne en région Bourgogne-Franche-Comté.

Communauté de communes de Seignelay - Brienon
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
DĂ©partement Yonne
Forme Communauté de communes
Siège Brienon
Communes 14
Président Thierry Corniot (DvG)
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 248900565
DĂ©mographie
Population 12 933 hab. (2011[1])
DensitĂ© 57 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 226,47 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes de Seignelay - Brienon
Situation dans le département au .
Liens
Fiche Banatic Données en ligne

    En 2017, elle fusionne avec la Communauté de communes du Florentinois pour former la Communauté de communes Serein et Armance.

    Histoire

    La communauté de communes du Seignelois a été créée le .

    Le , dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010[2], les neuf communes composant le SIVOM de la Région de Brienon (alors transformé en syndicat mixte[3]) intègrent la communauté de communes : Bellechaume, Brienon-sur-Armançon, Champlost, Esnon, Hauterive, Héry, Mercy, Paroy-en-Othe, Venizy.

    L'intercommunalité change de nom le et prend le nom de communauté de communes de Seignelay - Brienon[4].

    Composition

    Elle est composée des communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Seignelay
    (siège)
    89382Seignelois13,471 606 (2014)119


    Beaumont890316,55628 (2014)96
    Chemilly-sur-Yonne89096Chemillois5,72940 (2014)164
    Mont-Saint-Sulpice89268Montois19,62815 (2014)42
    Ormoy8928213,33706 (2014)53
    Bellechaume89035Bellechaumiers24,51422 (2014)17
    Brienon-sur-Armançon89055Brienonnais25,873 145 (2014)122
    Champlost89076Champlostiens22,94805 (2014)35
    Esnon89156Esnonais12,05392 (2014)33
    Hauterive892009,56404 (2014)42
    HĂ©ry8920121,191 847 (2014)87
    Mercy892492,6681 (2014)30
    Paroy-en-Othe892885,32198 (2014)37
    Venizy89436VĂ©niziens43,68942 (2014)22

    Administration

    Le siège de la communauté de communes est situé à Brienon.

    Conseil communautaire

    L'intercommunalité est gérée par un conseil communautaire composé de délégués issus de chacune des communes membres.

    Depuis les Ă©lections municipales de 2014, ils sont 34, chaque commune Ă©tant reprĂ©sentĂ©e selon sa population : 1 reprĂ©sentant pour une commune de moins de 500 habitants, 2 jusqu'Ă  900, puis 3 jusqu'Ă  1 500 habitants, 4 jusqu'Ă  2 000, 5 jusqu'Ă  2 500, 6 jusqu'Ă  3 000 et 7 au-delĂ  de 3 000 habitants.

    Ils sont ainsi répartis comme suit[5] :

    Nombre de déléguésCommunes
    7Brienon-sur-Armançon
    4HĂ©ry, Seignelay
    3Chemilly-sur-Yonne, Venizy
    2Beaumont, Champlost, Mont-Saint-Sulpice, Ormoy
    1Bellechaume, Esnon, Hauterive, Mercy, Paroy-en-Othe

    Présidence

    La communauté de communes est présidée par Thierry Corniot depuis le [6].

    Présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
    11 avril 2014 Jean-Hervé Allard
    11 avril 2014 En cours Thierry Corniot DvG Cadre bancaire.
    Maire de Seignelay.
    Conseiller général (canton de Seignelay).

    Compétences

    • Assainissement collectif
    • Collecte et traitement des dĂ©chets des mĂ©nages et dĂ©chets assimilĂ©s
    • Politique du cadre de vie
    • Protection et mise en valeur de l'environnement
    • CrĂ©ation, amĂ©nagement, entretien et gestion de zone d'activitĂ©s industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
    • Action de dĂ©veloppement Ă©conomique (Soutien des activitĂ©s industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activitĂ©s agricoles et forestières...)
    • Tourisme
    • Construction ou amĂ©nagement, entretien, gestion d'Ă©quipements ou d'Ă©tablissements culturels, socioculturels, socio-Ă©ducatifs, sportifs
    • Transport scolaire
    • SchĂ©ma de secteur
    • CrĂ©ation et rĂ©alisation de zone d'amĂ©nagement concertĂ©e (ZAC)
    • Prise en considĂ©ration d'un programme d'amĂ©nagement d'ensemble et dĂ©termination des secteurs d'amĂ©nagement au sens du code de l'urbanisme
    • AmĂ©nagement rural
    • Etudes et programmation
    • CrĂ©ation, amĂ©nagement, entretien de la voirie
    • AmĂ©lioration du parc immobilier bâti d'intĂ©rĂŞt communautaire
    • Acquisition en commun de matĂ©riel
    • Autres

    Autres adhésions

    • Syndicat mixte pour l'amĂ©lioration de l'habitat de la Basse-VallĂ©e du Serein
    • Syndicat Mixte d'Etude pour la valorisation et le traitement des dĂ©chets mĂ©nagers et assimilĂ©s Centre Yonne

    Références

    1. Chiffre de population paru en 2014.
    2. Arrêté préfectoral n° 2012-0355 du 20 septembre 2012, publié dans le RAA n°16 du 1er octobre 2012.
    3. Arrêté préfectoral n° 2013-0042 du 21 février 2013, publié dans le RAA n°2 du 19 mars 2013.
    4. Arrêté préfectoral n° 2013-0478 du 3 décembre 2013, publié dans le RAA n°12 du 27 décembre 2013.
    5. Arrêté préfectoral n°2013/0408 du 17 octobre 2013 de la préfecture de l'Yonne, disponible dans le RAA n°10 du 30 octobre 2013.
    6. « Le maire de Seignelay prend la tĂŞte de l'intercommunalitĂ© », 12 avril 2014, sur le site de L'Yonne rĂ©publicaine. ConsultĂ© le 17 mai 2014.

    Voir aussi

    Article connexe

    Sources

    Cet article est issu de wikipedia. Text licence: CC BY-SA 4.0, Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.