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Communauté de communes Arve et Salève

La communauté de communes Arve et Salève est une communauté de communes française du département de la Haute-Savoie.

Arve et Salève Communauté de communes
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Haute-Savoie
Forme Communauté de communes
Siège Reignier-Ésery
Communes 8
Président Sébastien Javogues (SE)
Date de création
Code SIREN 247400583
Démographie
Population 20 074 hab. (2019)
Densité 202 hab./km2
Géographie
Superficie 99,30 km2
Liens
Site web arve-saleve.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Géographie

    La communauté de communes se situe dans un triangle formé par les agglomérations de La Roche-sur-Foron, Annemasse et Saint-Julien-en-Genevois. Elle se situe en moyenne vallée de l'Arve et sur les contreforts est du Mont Salève. Son altitude varie entre 405 mètres à Arthaz-Pont-Notre-Dame et 1 303 mètres sur la commune de La Muraz.

    Histoire

    La communauté de communes Arve et Salève est créée par arrêté préfectoral du . Le syndicat intercommunal scolaire intègre la CCAS au , de même pour le syndicat intercommunal de voirie du canton de Reignier au .

    La communauté de communes est membre du Pôle métropolitain du Genevois français depuis sa création le .

    Composition

    La communauté de communes est composée des 8 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Reignier-Ésery
    (siège)
    74220 Reignerands 25,08 8 150 (2020) 325
    Arbusigny 74015 Arbusigniens 12,25 1 135 (2020) 93
    Arthaz-Pont-Notre-Dame 74021 Arthaziens 5,96 1 646 (2020) 276
    Monnetier-Mornex 74185 Monnerants 11,4 2 332 (2020) 205
    La Muraz 74193 Muraziens 14,38 1 059 (2020) 74
    Nangy 74197 Nangéens 4,35 1 629 (2020) 374
    Pers-Jussy 74211 Perjussiens 18,68 3 145 (2020) 168
    Scientrier 74262 Scientriens 7,21 1 159 (2020) 161

    Démographie

    Population

    Évolution de la population
    1968 1975 1982 1990 1999 2010 2013
    6 7848 1999 57611 29413 17017 65918 562
    (Sources : Insee[1])
    Histogramme
    (élaboration graphique par Wikipédia)

    Pyramide des âges

    Pyramide des âges de la Communauté de communes Arve et Salève en 2010 en pourcentage[2].
    HommesClasse d’âgeFemmes
    0,1
    90 ans ou +
    1,1
    3,9
    75 à 89 ans
    6,5
    12,4
    60 à 74 ans
    11,4
    21,3
    45 à 59 ans
    20,2
    23,9
    30 à 44 ans
    24,4
    17,1
    15 à 29 ans
    15,8
    21,3
    0 à 14 ans
    20,6
    Pyramide des âges en Haute-Savoie en 2010 en pourcentage[3].
    HommesClasse d’âgeFemmes
    0,3
    90 ans ou +
    0,9
    5,5
    75 à 89 ans
    7,7
    12,6
    60 à 74 ans
    13,3
    20,3
    45 à 59 ans
    20,4
    22,8
    30 à 44 ans
    22,2
    18,7
    15 à 29 ans
    16,8
    20,2
    0 à 14 ans
    18,7

    Politique et administration

    Statut

    Le regroupement de communes a pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 247 400 583. Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z

    Tendances politiques

    CommuneMaireNuance politique
    ArbusignyRégine RémillonDVD
    Arthaz-Pont-Notre-DameRégine MayorazSE
    La MurazNadine PerinetDVD
    Monnetier-MornexLudovic Wiszniewski
    NangyLaurent FavreSE
    Pers-JussyIsabelle RoguetSE
    Reignier-ÉseryLucas Pugin
    ScientrierDaniel BarbierUDI

    Liste des présidents

    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    2008 2014 Noel Jacquemoud SE Maire de La Muraz (2001-2014)
    2014 2020 Louis Favre DVD Maire de Pers-Jussy (2001 → 2020)
    2020 En cours Sébastien Javogues[4] SE Conseiller municipal de Reignier-Ésery
    Les données manquantes sont à compléter.

    Conseil communautaire

    À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1 000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci comptera à partir de trente-deux conseillers communautaires qui sont répartis selon la démographie :

    Bureau

    Le conseil communautaire est composé de 32 membres qui élisent un président et 7 vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.

    Composition du Bureau
    Nom Fonction Qualité
    Sébastien Javogues Président Conseiller municipal Reignier-Esery
    Nadine Perinet 1er Vice-présidente Maire de La Muraz
    Laurent Favre 2e Vice-président Maire de Nangy
    Daniel Barbier 3e Vice-président Maire de Scientrier
    Régine Mayoraz 4e Vice-présidente Maire de Arthaz Pont Notre Dame
    Régine Rémillon 5e Vice-présidente Maire de Arbusigny
    Isabelle Roguet 6e Vice-présidente Maire de Pers-Jussy
    Ludovic Wiszniewski 7è Vice-présidente Maire de Monnetier Mornex

    Compétences

    La communauté de communes exerce deux compétences obligatoires intéressant l'ensemble de la communauté que sont :

    • Les actions de développement économique
    • L’aménagement du territoire

    Elle exerce également des compétences « optionnelles » que sont :

    • La protection et mise en valeur de l'environnement (comme la lutte contre les décharges sauvages, valorisation des déchets ménagers, balisage et entretien des sentiers etc.)
    • La création ou aménagement et entretien de voirie d'intérêt communautaire (l’entretien des voies communales, curage des fossés, salage, etc.)
    • La construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs et d’équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire
    • La politique du logement et du cadre de vie (comme le soutien aux logements sociaux)
    • Les actions sociales

    Et enfin des compétences « facultatives », que sont la gestion des transports publics (réseau Proxim'iTi)

    Identité visuelle

    Logotype de la Communauté de communes Arve et Salève.

    La Communauté de communes Arve et Salève s’est dotée d’un logotype.


    Pour approfondir

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    1. Données démographiques sur le site de l'Insee. Consulté le 18/06/2014.
    2. Pyramide des âges de la Communauté de communes Arve et Salève en 2010 sur le site de l'Insee. Consulté le 18/06/2014.
    3. Pyramide des âges de la Haute-Savoie en 2010 sur le site de l'Insee. Consulté le 18/06/2014.
    4. André Girard, « Arve et Salève : le conseiller municipal de Reignier Sébastien Javogues succède à Louis Favre », La Tribune Républicaine, (lire en ligne)
      « Mercredi 8 juillet, la communauté de communes Arve et Salève (CCAS) a élu son nouveau président, dans la vaste salle des fêtes d’Arbusigny. Il s’agit de Sébastien Javogues, conseiller municipal de Reignier, qui succède donc à Louis Favre, ancien maire de Pers-Jussy désormais retiré de la vie politique locale. »
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