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Commission exécutive (République helvétique)

La Commission exécutive (dès Conseil exécutif) est l'organe exécutif de la République helvétique, remplaçant le Directoire à partir de .

Coups d'État

Coup d'État du

Le , à la suite de la Coup d'État du 18 Brumaire, des républicains modérés renversent Frédéric-César de La Harpe, Philippe Abraham Louis Secretan et Urs Viktor Oberlin (de)§ 20_1-0">[1] et les remplacent par les personnalités suivantes§ 20_1-1">[1] :

Coup d'État du

En , la Commission exécutive demande au Grand Conseil et au Sénat de se dissoudre[2] - [3].

Après ce changement, sans base constitutionnelle, la Commission exécutive prend le nom de Conseil exécutif§ 15_4-0">[4].

Références

  1. § 20-1" class="mw-reference-text">Czouz-Tornare 2009, § 20.
  2. Andreas Fankhauser (trad. Françoise Senger), « Grand Conseil (République helvétique) » dans le Dictionnaire historique de la Suisse en ligne, version du .
  3. Andreas Fankhauser (trad. Béatrice Aubert-Piguet), « Sénat » dans le Dictionnaire historique de la Suisse en ligne, version du .
  4. § 15-4" class="mw-reference-text">Czouz-Tornare 1999, § 15.

Annexes

Bibliographie

Articles connexes

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