Constitution de la Malmaison
La Constitution de la Malmaison est une constitution de la République helvétique, rédigée par Napoléon Bonaparte et ses collaborateurs en 1802.
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Historique
Elle prévoit la construction d'un État, faisant un compromis entre centralisme et fédéralisme. Cette constitution a été en grande partie rédigée au Château de Malmaison, résidence du Premier consul[1]. Elle confirme que « la République helvétique est une » et redonne un certain pouvoir aux cantons qui ont chacun une « organisation relative à sa localité et à ses mœurs » ainsi qu'une administration propre.
Le texte est soumis le à la votation populaire, pour la première fois dans le pays. Officiellement, le texte est approuvé par seize cantons contre cinq, et par 167 172 voix contre 92 423 tout en sachant que les abstentions ont été décomptées comme approbation.
Notes et références
- « Le projet de la Malmaison », sur Atrium
Annexes
Bibliographie
- Jean-Pierre Felber, De l'Helvétie romaine à la Suisse romande, Genève, [détail des éditions]
- Georges Andrey, Histoire de la Suisse pour les nuls, Paris, [détail des éditions]
Articles connexes
Liens externes
- « Projet de Constitution, dit de la Malmaison, du 29 mai 1801. », sur univ-perp.fr, (consulté le ).