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Chercheur postdoctoral

On appelle souvent chercheur postdoctoral (ou, improprement, postdoctorant[1] ou encore chercheur postdoctorat, souvent en abrégé en « postdoc ») un chercheur titulaire d'une thèse de doctorat (généralement depuis moins de dix ans) engagé en contrat à durée déterminée dans un laboratoire de recherche.

Apparus d'abord dans le domaine de la biologie dans le monde anglo-saxon, les postdocs se sont généralisés dans la recherche académique à la fin des années 1990. Ces chercheurs sont généralement embauchés pour un à cinq ans sur un poste associé à un contrat de recherche propre à l'unité de recherche ou bien obtenu à titre personnel via un organisme de financement de la recherche. Certaines institutions proposent des contrats postdoctoraux dans la perspective d'une titularisation ; c'est en particulier le cas des universités américaines avec les systèmes de tenure track pour les enseignants-chercheurs.

Le statut précaire de chercheur postdoctoral fait l'objet de critiques émanant des chercheurs eux-mêmes et des institutions, notamment en France, où il contraste avec le statut de fonctionnaire de la plupart des postes de chercheurs des établissements publics à caractère scientifique et technologique. Selon le Code de conduite pour le recrutement des chercheurs proposé par la Commission des communautés européennes,

« Les institutions qui nomment des chercheurs titulaires d'un doctorat devraient établir des règles claires et des orientations explicites pour le recrutement et la nomination des chercheurs post-doctorat, y compris la durée maximale et les objectifs de ces nominations. Ces orientations devraient tenir compte du temps passé dans de précédentes nominations post-doctorat dans d'autres institutions, et du fait que le statut post-doctorat devrait être transitoire, dans le but premier d'offrir des possibilités supplémentaires de développement professionnel pour une carrière de chercheur dans le cadre de perspectives d'avancement à long terme. »

Particularités nationales

En France

En France, il existe depuis 2003 un nombre en forte croissance de jeunes chercheurs docteurs occupant des postes d'agent non titulaire de droit public de l'État.

On peut estimer au leur nombre Ă  7 300, auquel s'ajoutent plus de 2 000 attachĂ©s temporaires d'enseignement et de recherche (ATER) titulaires du doctorat Ă  leur embauche. De 2003 Ă  2009, le ministère de la recherche a crĂ©Ă© dans ses Ă©tablissements de recherche 800 postes contractuels de chercheurs pour de jeunes docteurs, ces postes ont Ă©tĂ© ensuite progressivement supprimĂ©s dans le cadre de la rĂ©vision gĂ©nĂ©rale des politiques publiques et de l'accroissement du budget de l'Agence nationale de la recherche. Ils ont Ă©tĂ© remplacĂ©s par des postes contractuels crĂ©Ă©s Ă  la demande des enseignants-chercheurs et chercheurs fonctionnaires par les Ă©tablissements d'enseignement supĂ©rieur et de recherche et financĂ©s par les aides aux projets de recherche attribuĂ©s par l'Agence nationale de la recherche ou d'autres organismes de financement.
[réf. nécessaire]

DĂ©tails historiques

Avant 2003, les contrats Ă  durĂ©e dĂ©terminĂ©e pour jeunes docteurs Ă©taient relativement marginaux dans le paysage de la recherche française. Ils se trouvaient principalement financĂ©s par les contrats europĂ©ens et les fondations mĂ©dicales. En 1999, le ministère de la recherche mit en place une première opĂ©ration de financement de 100 postes non titulaires d'une durĂ©e de 12 mois chaque annĂ©e pour des docteurs Ă©trangers, avec une rĂ©munĂ©ration nette de 1 830 euros. DĂ©but 2003, le ministère de la Recherche mit en place une opĂ©ration plus importante de crĂ©ation de 400 postes d'agents non titulaires en CDD pour de jeunes docteurs français ou Ă©trangers. La loi de finance 2007 a crĂ©Ă© 100 postes supplĂ©mentaires (augmentation budgĂ©taire de 1,86 M€) s'ajoutant aux 700 existant pour un coĂ»t total de 27,85 M€ (reprĂ©sentant un coĂ»t total annuel moyen de 34 812,5 â‚¬ par poste) . En 2008 ont Ă©tĂ© budgĂ©tĂ©es 9600 mensualitĂ©s de contrats postdoctoraux avec coĂ»t unitaire mensuel chargĂ© de 2 908,52 euros, reprĂ©sentant une enveloppe de 28 millions d'euros[2]. En 2008, l’encours reprĂ©sentait 800 contrats postdoctoraux (722 en EPST et 78 en EPIC). Dans le cadre de la mise en Ĺ“uvre de la rĂ©vision gĂ©nĂ©rale des politiques publiques, 267 contrats ne seront pas renouvelĂ©s en 2009, faisant passer le budget consacrĂ© Ă  ces contrats Ă  22,819 millions d'euros (soit 7 800 mensualitĂ©s chargĂ©s de 2 927,83 euros Ă©quivalent Ă  650 annuitĂ©s)[3].

Un certain nombre d'EPST et d'EPIC (IRD, CNRS, INSERM, CEMAGREF — actuel IRSTEA —, INRETS, INRA, LCPC, INRIA, CIRAD, BRGM, CEA) recevaient dans ce cadre une dotation spécifique qui leur permettait de créer un certain nombre de postes de chercheur en CDD. Ils avaient la responsabilité de gestion de ces contrats pouvant concerner des chercheurs exerçant dans leurs propres laboratoires, dans des laboratoires universitaires qui leur étaient associés ou qui étaient reconnus par le ministère de la recherche comme unité d'accueil. Chaque établissement définissait les modalités d'attribution de ces contrats aux laboratoires et de recrutement de docteurs sur ces contrats. Les organismes de recherche pouvaient, sur la base de l’enveloppe de crédits reçue, moduler le niveau de rémunérations des chercheurs contractuels qu’ils recrutaient.

Pour les contrats sur subvention du ministère de la recherche gĂ©rĂ©s par le CNRS, les postes Ă©taient attribuĂ©s aux Ă©quipes de recherches sur un appel Ă  projets national. Le recrutement se faisait, Ă  la suite d'une campagne de publicitĂ© par le biais du site internet de l'organisme (236 offres en 2007, environ 220 proposĂ©es en 2008), sur examen du dossier scientifique des candidats et parfois audition, pour une durĂ©e de 1 an Ă©ventuellement renouvelable une fois ou deux ans ; le candidat devait ĂŞtre docteur depuis moins de deux ans pour postuler, le salaire de la catĂ©gorie « post-doctorant » Ă©tait (au 1er septembre 2007) de 30 000 â‚¬ brut/an (25 800 â‚¬ prĂ©cĂ©demment).

Les contrats sur subvention du ministère de la recherche gĂ©rĂ©s par l'INRA (41 offres en 2007) Ă©taient de deux ans avec une rĂ©munĂ©ration de 25 800 â‚¬ brut/an et s'adressaient aux docteurs de moins de 40 ans . Les contrats gĂ©rĂ©s par l'INSERM Ă©taient soit d'une durĂ©e d'un an avec un salaire de 25 800 â‚¬ brut/an, soit d'une durĂ©e de 5 ans avec un salaire de 38 640 â‚¬ brut/an. Les contrats gĂ©rĂ©s par l'INRIA Ă©taient d'une durĂ©e maximale de 2 ans avec un salaire de 27 840 â‚¬/an brut. Les contrats gĂ©rĂ©s par le CEMAGREF Ă©taient d'au plus 18 mois avec un salaire de 25 800 â‚¬ brut/an.

Chercheurs contractuels du Centre national de la recherche scientifique

Le nombre de chercheurs contractuels docteurs employĂ©s par le Centre national de la recherche scientifique a Ă©tĂ© multipliĂ© par 7 en 3 ans (2 421 chercheurs en « CDD post-doctorant » ou « CDD chercheur » recensĂ©s dans une des unitĂ©s du ou associĂ©es au CNRS au 31/12/2009, 2160 au 31/12/2008, 1648 au 31/12/2007, 716 au 31/12/2006, 328 au 31/12/2005, moins de 60 avant 2003[4], ces chiffres ne tiennent pas compte des chercheurs post-doctoraux engagĂ©s sur un « CDD ingĂ©nieur », dont le nombre n'est pas disponible). Les chercheurs contractuels docteurs reprĂ©sentent, au 31/12/2009, 15 % des chercheurs rĂ©munĂ©rĂ©s par le CNRS sur un total de 15 945 (chercheurs contractuels doctorants 13 %, chercheurs fonctionnaires 72 %).

Les chercheurs contractuels peuvent ĂŞtre recrutĂ©s sur trois types de contrats diffĂ©rents (https://extranet.dr6.cnrs.fr/RH/IMG/article_PDF/article1.pdf), « CDD post-doctorant Â» (pour les docteurs depuis moins de deux ans Ă  leur embauche), « CDD chercheur Â» et « CDD ingĂ©nieur Â». Les postes de chercheurs contractuels sur subvention d'État ayant disparu, les postes actuels sont crĂ©Ă©s uniquement sur demande de chercheurs fonctionnaires et financĂ©s par les aides de l'Agence nationale de la recherche ou d'autres organismes de financement.

Caractère légal des postes contractuels de chercheurs

Le caractère lĂ©gal de ce statut a Ă©tĂ© remis en cause par la Cour d'appel de Paris (par arrĂŞtĂ© de novembre 2008), dans le cas d'un contrat dans un EPIC. En effet, un postdoctorant a obtenu 34 800 euros de dommages et intĂ©rĂŞts de la part du CEA : la fin du contrat CDD a Ă©tĂ© reconnue comme un licenciement sans cause rĂ©elle et sĂ©rieuse. Ce jeune chercheur a dĂ©montrĂ© que la justification de l'utilisation d'un CDD — le postdoctorat serait un « complĂ©ment de formation » — Ă©tait fausse car le jeune chercheur exerce un poste de chercheur Ă  part entière.

Le décret n° 2021-1450 du 4 novembre 2021 et son arrêté ont créé le contrat post doctoral de service public en donnant un véritable statut à ces chercheurs.

Au Royaume-Uni

Les chercheurs postdoctoraux sous contrat à durée déterminée y sont nombreux, et représentent 93 % des chercheurs à plein temps[5]. La relative précarité de ces chercheurs est critiquée par les syndicats et une part importante du secteur académique, et une réglementation de 2002[6] impose de considérer comme titulaire tout emploi continu dans une même institution depuis plus de quatre ans.

Le salaire brut d'un chercheur postdoctoral dĂ©butant (premier emploi après l'obtention d'un doctorat) est d'environ 29 000 livres sterling par an (soit environ 32 000 euros), fixĂ© par une grille nationale. Il augmente avec l'expĂ©rience acquise de la mĂŞme façon que pour un titulaire ou un enseignant-chercheur (environ 800 livres sterling par annĂ©e), et peut ĂŞtre augmentĂ© de façon arbitraire pour cause de « rĂ©sultats exceptionnels ».

Notes et références

  1. L'expression « postdoctorant », utilisée en France, suggère un statut de « postétudiant », inexistant dans l'expression anglaise. Au Québec cependant, l'expression « postdoctorant » est acceptée par l'office québécois de la langue française
  2. . Bien que les titulaires de ces contrats ne soient pas en formation, ce budget était jusqu'en 2008 classé dans l'action « Dispositifs d’aide à la formation à et par la recherche » dans la loi de finance, il est maintenant classé dans l'action « Pilotage et animation ».
  3. Bilans sociaux du CNRS
  4. Communiqué du syndicat Association of University Teachers, 2006.
  5. Fixed Term Employees Regulations (Prevention of Less Favourable Treatment)

Voir aussi

Emplois non titulaires

Emplois titulaires

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