Auguste Van Dievoet
Jean Auguste Van Dievoet (Latin: Augustus Divutius), né à Bruxelles le 13 floréal an XI ()[1], et mort en sa ville natale le , est un historien du droit, jurisconsulte, avocat à la Cour de Cassation et magistrat belge.
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(Ă 62 ans) RĂ©gion de Bruxelles-Capitale |
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Jeanne Wittouck |
| Fratrie |
Eugène Guillaume Van Dievoet (d) |
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Antoinette Victoire Coniart (1819-1885) |
| Enfant |
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Biographie
Jean Auguste Van Dievoet nait à Bruxelles au sein d'une vieille famille notable issue des anciens lignages de cette cité. Son père Jean-Louis Van Dievoet (1777-1854) était secrétaire du Parquet de la Cour de Cassation. Sa mère Jeanne Wittouck était la fille du jurisconsulte et haut magistrat Guillaume Wittouck.
Auguste Van Dievoet était le frère d'Eugène Van Dievoet (1804-1858), juge suppléant puis juge au Tribunal de Commerce de Bruxelles, époux de Hortense Poelaert (1815-1900), sœur du célèbre architecte Joseph Poelaert.
Il est le cousin de Nicolas Félix Van Dievoet dit Vandive, écuyer, avocat au Parlement de Paris, greffier de l'audience du conseil du roi au Grand Conseil, conseiller, notaire, secrétaire Maison et Couronne de France[2].
Jean Auguste Van Dievoet, après des humanités au Lycée Impérial de Bruxelles où il remporta le deuxième prix de vers latins[3] en 1813, fit son droit à l'Université d'État de Louvain où il fut reçu docteur en droit le 24 mars 1827.
Il prête serment d’avocat le 7 avril 1827, membre du conseil de l’ordre des avocats de 1838 à 1848.
Il était également juge suppléant au tribunal de première instance de Bruxelles.
Il s'installa en 1842 au n° 24 de la rue Neuve, ayant acquis cette maison des époux Hausmann-Hirsch. Mais en 1847 Auguste Van Dievoet revendit ce bien à la veuve van Haelen de Gheest qui le céda à son tour en 1861 à la société Rothschild Frères.
Le 9 août 1848, après avoir été durant vingt et un ans avocat à la Cour d'Appel, Auguste Van Dievoet fut nommé par arrêté royal du 3 août 1848 avocat à la Cour de Cassation. Après dix ans passés à la Cour de cassation et une carrière de trente et un ans de barreau, ressentant déjà les premières atteintes de la maladie qui allait l'emporter cinq ans plus tard, il délaissa cette fonction le 19 janvier 1859 en faveur d'Auguste Beernaert, futur prix Nobel de la Paix, qui lui succéda par arrêté royal du 18 avril 1859. Il choisit alors le poste plus tranquille de greffier en chef du tribunal de Commerce de Bruxelles, fonction alors réservée au seul juriste de ce tribunal, et qu'il exerça jusqu'à son décès survenu dans l'exercice de ses fonctions le 31 octobre 1865 à l'âge de 62 ans.
Auguste Van Dievoet était membre du Conseil de Discipline des avocats près la Cour de cassation.
Auguste Van Dievoet figure avec ses confrères Auguste Orts et Hubert Dolez parmi les plus éminents avocats de son temps[4].
Il fut également membre du conseil supérieur de l'École centrale du commerce et de l'industrie[5] et de la "Société pour la propagation des bons livres"[6].
Il est membre fondateur en 1834 de la nouvelle Société des douze.
Ĺ’uvre historique et juridique
Jean Auguste Van Dievoet est surtout connu comme étant un des premiers historiens du droit de la Belgique indépendante.
Il fut disciple de Raepsaet, de Jean-François-Michel Birnbaum[7], son professeur à l'Université d'État de Louvain, et de l'illustre Savigny.
Il avait consacré sa thèse latine auprès de l'Université d'État de Louvain en 1827, à l'origine des coutumes belges (Dissertatio inauguralis juridica de origine diversarum consuetudinum localium regni nostri). Ce travail eut un grand succès et fut souvent cité avec honneur[8]. Mais c'est au barreau qu'il consacra ensuite toute son énergie et il ne développa plus ses recherches d'historien, comme le déplore en 1843 Adolphe Roussel dans son Encyclopédie du droit: " Van Dievoet, dans une thèse remarquable publiée à Louvain en 1827, a essayé de rechercher l’origine des coutumes belges. Il est à regretter qu’il n’ait point repris un travail qui annonçait des vues ingénieuses et nouvelles. " (p. 21)
En 1848 toutefois, il en donna une version française à la maison d'édition Briard: De l'origine des diverses coutumes locales du royaume de Belgique.
Cette étude fut encore publiée également sous forme de fascicules dans La Belgique Judiciaire, tome VI.
Ses recherches sont souvent citées à l'étranger dans des travaux érudits[9].
Il figure dans la liste des fondateurs de l'Université libre de Bruxelles[10].
La création de la bibliothèque du barreau
Ce fut Auguste Van Dievoet qui lança l'idée et qui, à la tête d'un petit groupe d'avocats, fut le créateur en 1842 de la bibliothèque du barreau de Bruxelles. Lors de la séance du 17 mars 1842 de l'Ordre des avocats à la Cour de cassation il proposa d'établir cette bibliothèque dans la salle des délibérations de l'Ordre et en permettre l'accès aux membres du barreau pour enrichir leurs plaidoiries[11].
Le botaniste amateur
Lorsque le barreau lui en donnait le loisir, il aimait se consacrer à la botanique, il fut ainsi administrateur de la "Société royale de Flore de Bruxelles" et se passionnait particulièrement pour la culture des Camélias. Lors de la 74e exposition de la Société royale de Flore de Bruxelles ouverte les 20, 21, et 22 mars 1859, le jury félicita M. l'avocat Van Dievoet "pour son remarquable contingent de Camellia; ils sont d'une culture et d'une floraison qui feraient honneur au plus habile horticulteur. Ses Camellia Mistress, Abby Welder, Duchess of Northumberland, Matotiona et Comte Bouturlin, ainsi que plusieurs autres sont admirables." Il reçut pour cette collection de 50 Camellias en fleurs le 1er Prix, la médaille de vermeil de grand module.
Famille
Jean Auguste Van Dievoet, jurisconsulte, avocat à la Cour de Cassation, né à Bruxelles le 3 mai 1803 (13 floréal an XI)[12], rue Jean-Jacques Rousseau[13], 8 ème section, n° 805, et décédé à Bruxelles[14] en son domicile rue du Marais, n° 59 4e Dm., le 31 octobre 1865, épousa à Tournai le 26 août 1839, Antoinette Victoire Coniart, née à Tournai le 5 mai 1819, décédée à Ixelles le 2 décembre 1885, fille de Antoine Coniart (né à Tournai le 15 août 1782, y décédé le 28 avril 1847) et de Julie Victoire de Blois ; petite-fille de Pierre Guillaume Joseph Coniart et de Pétronille Josèphe Manisfeld ainsi que de Ferdinand Deblois et de Jeanne Marie Victoire Rosier. Il devint avocat à la cour d'appel, puis à la Cour de Cassation. Affaibli par la maladie il quitta le barreau de cassation le 19 janvier 1859 en faveur d'Auguste Beernaert, futur prix Nobel de la Paix, qui lui succéda par arrêté royal du 18 avril 1859. Il choisit alors le poste plus tranquille de greffier en chef du tribunal de Commerce de Bruxelles, fonction alors réservée au seul juriste de ce tribunal.
Auguste Van Dievoet et Antoinette Coniart eurent trois enfants :
1) Émile Jules Louis Auguste Van Dievoet, né à Bruxelles le 2 février 1841, décédé célibataire à Bruxelles le 19 juillet 1859, le service religieux eut lieu en l’église Notre-Dame du Finistère suivi immédiatement de l’inhumation au cimetière de Laeken.
2) Hélène Jeanne Antoinette Van Dievoet, née à Bruxelles le 27 août 1842, décédée à Anvers le 7 septembre 1895 à Anvers, épousa à Bruxelles le 15 mai 1866, Victor Pecher.
3) Jules Van Dievoet (1844-1917), Ă©galement avocat Ă la Cour de Cassation, Ă©pousa Ă Bruxelles le 31 janvier 1874, Marguerite Anspach (1852-1934), fille de Jules Anspach l'un des plus Ă©minents bourgmestres de Bruxelles.
Sa postérité juridique
Auguste Van Dievoet eut comme successeur au barreau de Cassation :
- Auguste Beernaert, futur prix Nobel de la paix en 1909, fut nommé avocat à la Cour de Cassation par arrêté royal du 18 avril 1859, en remplacement d'Auguste Van Dievoet. Il exerça sa charge de 1859 à 1912.
- Auguste Braun de Ter Meeren (Nivelles, 14 mai 1856 - 7 janvier 1945), fut nommé avocat à la Cour de Cassation par arrêté royal du 16 janvier 1913, en remplacement d'Auguste Beernaert. Il exerça sa charge de 1913 à 1945.
Notes
- Bruxelles, état civil, acte de naissance n° 1850 : « du seizième jour du mois de Floréal l'an onze de la République française acte de naissance de Jean auguste Van Dievoet, né le treizième jour du mois de floréal courant, à sept heures du soir, fils de Jean-Louis van Dievoet, négotiant et de Jeanne Wittouck, conjoints domiciliés rue Jean-Jacques Rousseau, huitième section, n° 805, le sexe de l'enfant a été reconnnu être male. Premier témoin : Jean Baptiste VanDievoet, negotiant agé de cinquante cinq ans demeurant marché au fromage, secon témoin, Jean-Baptiste Van Dievoet fils, agé de vingt sept ans, demeurant marché susdit. Sur le requisitoire à nous fait par Jean Louis Van Dievoet pere de l'enfant ». N.B. La rue Jean-Jacques Rousseau, n'est autre que la rue des Bogards, rebaptisée ainsi après la Révolution française (Jean d'Osta, Les rues disparues de Bruxelles, Bruxelles : Rossel, 1979, p. 160).
- Willy van Eeckhoutte, "De balie bij het Hof van Cassatie: oorsprong en evolutie", in : Geschiedenis van de advocatuur in de Lage Landen, onder redactie van Georges Martyn, Gretha Donker, Sjoerd Faber en Dirk Heirbaut, Uitgeverij Verloren, Hilversum, 2009, p. 317, note 140 : « Auguste van Dievoet, geboren in 1803, was, terloops gezegd, verwant met Nicolas Felix van Dievoet, gezegd Vandive, in de achttiende eeuw griffier van de Grand Conseil, een andere afdeling van de Conseil du roi dan de Conseil des parties, en advocaat bij het Parlement van Parijs".
- Almanach de l'Université Impériale, année 1813, Paris, 1813, p. 389 : "Lycée de Bruxelles. Rhétorique. Vers latins. 2e Prix : M. Jean Van-Dievoet, de Bruxelles (Dyle)". Parmi ses condisciples on relève le nom de Frédéric-Auguste de Reiffenberg, récoltant de nombreux prix, prix d'excellence et premiers prix en amplification latine, version latine et second prix en version grecque.
- Mercuriale du procureur général Hayoit de Thermicour.
- Almanach Royal et du Commerce de Belgique pour l’an M DCCC XXX VIII, présenté à Sa Majesté, Bruxelles, Imprimerie Balleroy, 1838 : « ECOLE CENTRALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Rue Royale Neuve, 53. Conseil supérieur, MM.Le baron de Stassart, président du sénat et gouverneur du Brabant. Engler, sénateur. Desmaisières, représentant. Le comte Ferd. Meeus, représentant, directeur de la société générale pour favoriser l'industrie et de la société de commerce. Coghen, représentant et directeur de la société Nationale. Zoude, représentant. Rouppe, Bourgmestre de Bruxelles. Wyns, membre du conseil provincial du Brabant. Dindal, membre du conseil provincial du Brabant. Van Dievoet, avocat à Bruxelles ».
- Almanach Royal et du Commerce de Belgique pour l’an M DCCC XXX VIII, présenté à Sa Majesté, Bruxelles, Imprimerie Balleroy, 1838, p. 452 : "Société pour la propagation des bons livres. Place du Grand Sablon. Commission administrative. MM. De Stassart, Coghen, O. Wyns. Rouppe. Desmaisières. Dindal. Comte Meeus, F. Jadot. Vandievoet. Engler, J. Indépendamment de la commission, un comité de dames recueille des dons et souscriptions. La bibliothèque de la société, place du Grand Sablon, N° 11, est ouverte les lundis et jeudis de 9 heures a midi, et de 2 à 4".
- Birnbaum l'appelle "un de mes disciples", dans son article: "Ueber den gegenwärtigen Zustand der Gesetzgebung und Rechtswissenschaft im Königreich der Niederlande", in: Kritische Zeitschrift für Rechtswissenschaft und Gesetzgebung des Auslandes, herausgegeben von Mittermaier und Zachariä, Heidelberg, 1829, p. 159: « Jenes scheint der Gerichtbezirk für ignobiles, dieses der Gerichtbezirk für die nobiles gewesen zu seyn, was die Ansicht eines meiner Schüler, Vandievoet, bestätigt : de origine consuetudin. Belgicar. Lovanii 1827. p. 35 et 68. über die Vaerwandtschafts des Wortes vierschaar, welches heut zu Tage noch Gericht heisst, mit dem Englischen shire und dem Deutschen Heerbann. »
- . Voici le commentaire de Reiffenberg concernant le travail d'Auguste Van Dievoet intitulé Dissertatio inauguralis juridica de origine diversarum consuetudinum localium regni nostri. (Baron Frédéric de Reiffenberg, Archives pour servir à l'histoire civile et littéraire des Pays-Bas, faisant suite aux Archives philologiques, tome 3, Louvain, édition Michel, 1827, pp. 253-254: "L’avant propos commence par la formule d’usage dont il serait tems de défaire : praegrave onus est etc. Mais ce fardeau, tout pesant qu’il est, M. Van Dievoet le porte avec aisance et légèreté. Il relève d’abord une opinion de M. De Berg, émise dans un mémoire couronné en 1783 par l’Académie, et soutient contre lui que le droit romain était en usage dans la Belgique, sous les empereurs : non seulement dans l’administration publique, mais dans les transactions privées. Cependant il observe que ce droit exerçait moins d’autorité dans l’île des Bataves. Il aborde ensuite son sujet aidé de MM. Savigny et Raepsaet. Le choix de ce sujet ne fait pas moins d’honneur à sa sagacité que la manière dont il l’a traité. "
- Par exemple, concernant son interprétation du mot scabinus, lire: Kritische Zeitschrift für Rechtswissenschaft und Gesetzgebung des Auslandes, 1829, p. 143, note: "Mit Grimm’s Ansicht vom Ursprung des Worts Scabinus S. 775. stimmt einigermassen zusammen (Augustus) Vandievoet de origine consuetud. Belgicar. Lovanii 1827. p. 39, wo sie für judices selecti genommen werden".
- Léon Vanderkindere, L'université de Bruxelles 1834-1884 . Notice historique, Bruxelles (P. Weissenbruch), 1884.
- Ellen Tistaert, Le murmure des livres. Als boeken vertellen… Historiek van de bibliotheek van de balie van Brussel, dans : Histoire du barreau de Bruxelles / 1811–2011 / Geschiedenis van de balie van Brussel, (dir. Bart Coppein et Jérôme De Brouwer), Bruxelles, Éditions Bruylant, 2012, p. 200 : "Stilaan sluimerde binnen de Brusselse balie de idee om een eigen bibliotheek op te richten. Een kleine groep advocaten, onder leiding van meester Van Dievoet, nam in 1842 het initiatief. Van Dievoet, penningmeester van de Orde, stelde tijdens de zitting van 17 maart 1842 voor een bibliotheek op te richten in de raadzaal van de Orde, toegang te verlenen aan de leden van de balie en hen gebruik te laten maken van de boeken voor hun pleidooien".
- Bruxelles, acte de naissance n° 1850 du 16 floréal l'an XI, de Jean Auguste Van Dievoet, né le 13 floréal, fils de Jean Louis vanDievoet, négotiant, et de Jeanne Wittouck, conjoints, domiciliés rue Jean Jacques Rousseau, 8ème Section, n° 805. Témoins Jean Baptiste Van Dievoet, négotiant, âgé de 55 ans, demeurant Marché au Fromage ; Jean Baptiste Van Dievoet, fils, 27 ans, demeurant marché susdit. (Conscrit de l'an 31).
- Nom de la rue des Bogards sous le régime français. (Jean d'Osta, Les rues disparues de Bruxelles, Bruxelles : Rossel, 1979, p. 160).
- Bruxelles, acte de décès 5482 du 3 novembre 1865 de Jean Auguste Van Dievoet, greffier du Tribunal de Commerce de Bruxelles, mort le 31 octobre, rue du Marais, n° 59, 4e Dm., à 62 ans, 5 mois, 25 jours, sur la déclaration d'Adrien Joseph Verstraeten, docteur en médecine, et de Félix Tellier , employé.
Voir aussi
Bibliographie
- 1827 : Baron Frédéric de Reiffenberg, Archives pour servir à l'histoire civile et littéraire des Pays-Bas, faisant suite aux Archives philologiques, tome 3, Louvain, édition Michel, 1827, pp. 253–254.
- 1829 : Jean-François-Michel Birnbaum, "Ueber den gegenwärtigen Zustand der Gesetzgebung und Rechtswissenschaft im Königreich der Niederlande", in: Kritische Zeitschrift für Rechtswissenschaft und Gesetzgebung des Auslandes, herausgegeben von Mittermaier und Zachariä, Heidelberg, 1829, p. 143 et p. 159.
- 1833 : Baron Frédéric de Reiffenberg et alii, Messager des sciences historiques, des arts et de la bibliographie de Belgique ou nouvelles archives, historiques, littéraires et scientifiques, tome I, Bruxelles, 1833, p. 305.
- 1840 : Johan Hendrik Beucker Andreae, Disquisitio de origine juris municipalis Frisici, 1840, p. 29 (cite le livre d'Auguste Van Dievoet)
- 1843 : Adolphe Roussel, Encyclopédie du droit, Bruxelles, 1843, p. 21, note 1.
- 1846 : Jean-Jacques Gaspard Foelix, Revue de droit français et étranger, 1846, p. 949.
- 1847 : Revue des revues de droit publiées à l'étranger, recueil trimestriel, 1847, p. 53.
- 1847 : Jacques Britz, De l'ancien droit belgique ou histoire de la jurisprudence, 1847, p. 62.
- 1859 : N. Funck (sous la direction de), L'horticulteur praticien, revue de l'horticulture française et étrangère, Paris-Bruxelles, 1859, p. 116. (félicitations à M. l'avocat Van Dievoet) et p. 143 (médaille de vermeil).
- 1865 : Bulletin du bibliographie belge, 1865, p. 492.
- 1869 : Gustave Duchaine, Edmond Picard, Manuel pratique de la profession d'avocat en Belgique, 1869, p. 20.
- 1873 : Patria Belgica, encyclopédie nationale ou exposé méthodique de toutes les connaissances, Bruxelles, 1873, p. 410.
- 1873 : J. B. Vanderstraeten-Levieux, Membres de la juridiction consulaire de Bruxelles, Bruxelles, 1873.
- 1882 : Antoine Alexandre et Joseph-Marie Barbier, Dictionnaire des ouvrages anonymes, Paris, 1882, p. 744.
- 1884 : Léon Vanderkindere, L'université de Bruxelles, notice historique, Bruxelles, 1884, Annexes, "Liste des fondateurs de l'université libre de Bruxelles", p. XL: "Vandievoet, avocat, Rue des Bogards".
- 1886 : La Belgique maçonnique, 2e édition, Bruxelles, librairie Tillot, 1886 (il y est erronément mentionné sous le nom d'Antoine Van Dievoet, avocat, Bruxelles, rue des Bogards 8 au lieu de 16).
- 1898 : Louis Lartigue, La juridiction consulaire en Belgique, Bruxelles, Bruylant, 1898, p. 45.
- 1936-1938 : Baron Paul Verhaegen, « Jean-Auguste Van Dievoet, jurisconsulte », dans: Biographie nationale de Belgique, tome 26, 1936-1938, coll. 384-385.
- 1968 : John Gilissen, Professeur à l'Université de Bruxelles, "Un procès de pillages commis à Bruxelles au début de la Révolution de 1830. L'affaire Londens et consorts", dans, Mélanges offerts à G. Jacquemyns, Bruxelles, 1968, éditions de l'ULB, p. 331 et p. 341 (Auguste Van Dievoet fut désigné comme avocat).
- 1944 : Charles Terlinden, La révolution de 1830 racontée par les affiches, 1944, p. 146. (Auguste Van Dievoet, avocat)
- 1945 : Louis Robyns de Schneidauer, "Il y avait rue Neuve…", dans, Revue des Amateurs, août 1945, pp. 13–15 et septembre 1945, pp. 51–53.
- 1950 : Roger Moretus Plantin de Bouchout, Demeures familiales, notices historiques sur la maison Plantin à Anvers et quelques propriétés, Anvers, De Sikkel, 1950, p. (concerne la maison rue Neuve à Bruxelles, vendue en 1847 à la veuve Van Haelen-de Gheest par l'avocat Auguste Van Dievoet)
- 1969 : "Ascendance van Dievoet du lignage Sweerts", dans, les Lignages de Bruxelles, année 1969, n°40, p. 156.
- 1979 : Chevalier Georges van Hecke, Notes pour servir Ă l'histoire du Barreau de Cassation, Bruxelles, 1979.
- 1982 : Jean-Pierre Royer, Renée Martinage et Pierre Lecocq, Juges et notables au XIXe siècle, Paris : PUF, 1982.
- 1985 : Madame Dolez, "Les Anspach d'Est en Ouest", dans Le Parchemin, Bruxelles, 1985, pp. 380–381, note 9.
- 1986 : Alain van Dievoet, « Généalogie de la famille van Dievoet originaire de Bruxelles, dite van Dive à Paris », dans Le Parchemin, éd. Office généalogique et héraldique de Belgique, Bruxelles, 1986, n° 245, p. 273 à 293.
- 2009 : Willy van Eeckhoutte, « De balie bij het Hof van Cassatie: oorsprong en evolutie », in : Geschiedenis van de advocatuur in de Lage Landen, onder redactie van Georges Martyn, Gretha Donker, Sjoerd Faber en Dirk Heirbaut, Uitgeverij Verloren, Hilversum, 2009, p. 317, note 140.
- 2012 : Bart Coppein et Jérôme de Brouwer, Histoire du barreau de Bruxelles / 1811–2011 / Geschiedenis van de balie van Brussel, Bruxelles, Éditions Bruylant, 2012, pp. 88, 90, 93, 200.
- 2012 : Ellen Tistaert, "Le murmure des livres. Als boeken vertellen… Historiek van de bibliotheek van de balie van Brussel", dans : Histoire du barreau de Bruxelles / 1811–2011 / Geschiedenis van de balie van Brussel, (dir. Bart Coppein et Jérôme De Brouwer), Bruxelles, Éditions Bruylant, 2012, p. 200.