Ashford v Thornton

Une enquête se tint le 30 mai 1817, présidée par Francis Hackett, magistrat du Warwickshire, coroner de Sutton Coldfield. Thornton, en garde à vue, y assista et fut autorisé à interroger les témoins par l'intermédiaire de son avocat. À la fin de la procédure, un verdict d'« homicide volontaire » fut prononcé, et Thornton déféré pour un procès à la prochaine séance de la cour d'assises de Warwick. Il fut emprisonné à la prison du comté en attendant le procès[7].

Représentation contemporaine d'Abraham Thornton.

L'opinion publique locale fut fortement hostile à Thornton[14]. Des brochures furent vendues, censées montrer sa culpabilité, et des poèmes furent composés sur le même thème. L'avocat du défendeur s’en plaignit, arguant qu'il serait difficile de réunir un jury impartial[15]. Le 8 août 1817, une foule remplit la rue en face de la mairie du comté de Warwick, où le procès devait avoir lieu. Lorsque le juge ouvrit la procédure, à huit heures du matin, les gens se précipitèrent sur les places disponibles, et les bancs publics restèrent pleins tout au long de la journée du procès[16]. En raison de la nature de la preuve, les femmes ne furent pas autorisées à y assister[17].

La thèse de l'accusation, exposée dans sa déclaration liminaire au jury lors de l'ouverture du procès, était que Thornton, après avoir échoué dans sa tentative de séduire Mary Ashford, l'avait attendue dans le champ près de la fosse. Il savait qu'elle aurait à passer par là à son retour d'Erdington. Le voyant, elle essaya de lui échapper, mais il l'attrapa et l'obligea à l'accompagner dans le champ proche. Là, il la jeta au sol et abusa d'elle. L'autopsie avait montré qu'elle n'avait pas mangé depuis vingt-quatre heures et, selon l'avocat général, elle n'avait pas pu lui résister et s’était évanouie. Craignant les conséquences s'il avait été pris avec une femme inconsciente traitée de cette manière, Thornton l'aurait jetée dans la fosse, où elle se noya. À ce moment, l'avocat de la défense ne fut pas autorisé à s’adresser au jury, et le sujet fut traité par la suite[7].

Un certain nombre de témoins, dont Hannah Cox, relatèrent les événements de la soirée du 26 mai et du lendemain matin[7]. Les premiers témoins à subir un contre-interrogatoire par William Lecteur, l'avocat de Thornton, furent les deux ouvriers d'usine, William Lavell et Joseph Bird, qui avaient reconnu la similarité entre les chaussures de Thornton et les empreintes de pas dans le champ hersé. Durant ce contre-interrogatoire, les deux concédèrent qu'il avait plu abondamment entre le moment où les empreintes avaient été faites et le moment où ils tentèrent de les faire correspondre aux empreintes des semelles[7]. Le gendarme Dales dit au jury que Thornton avait admis avoir eu des relations sexuelles avec Mary Ashford avant d'être fouillé, c'est-à-dire avant qu'on révèle qu'il portait des vêtements maculés de sang. M. Freer, chirurgien de Birmingham qui avait effectué l'autopsie, témoigna de ses constatations, et déclara que, à l'exception des lacérations vaginales, il n'y avait aucune trace de violence sur la personne de Mary Ashford, et que ces coupures pouvaient avoir été causées par des relations sexuelles consenties. Le témoignage du médecin termina la séquence accusatoire et, le défendeur ayant renoncé à exercer son droit de s’adresser à la cour, la défense fit appeler des témoins[18].

Grâce à onze témoins, la défense établit un alibi pour Thornton[19]. William Jennings (dans certaines sources Jennans) témoigna qu'il avait vu Thornton à quatre heures et demie du matin, marchant tranquillement vers la ferme de John Holden, où Jennings était allé acheter du lait[18]. La ferme Holden se situait à 3,6 ou 4 km de la fosse, selon le chemin emprunté[20]. Vers quatre heures cinquante, Thornton fut vu à Castle Bromwich par un garde-chasse, John Heydon. Thornton dit à Heydon qu'il avait passé une bonne partie de la nuit avec une femme et, après avoir passé une quinzaine de minutes à discuter, s'en alla vers la maison de son père. La défense soutint donc que, si Thornton avait tué Mary Ashford, il aurait dû la pourchasser, la violer, la tuer, puis accomplir un trajet de près de cinq kilomètres, le tout en l'espace de onze minutes[21].

Les témoignages durèrent une dizaine d'heures, durée pendant laquelle la cour siégea en permanence. Après une courte pause, George Holroyd, juge à la Cour du banc du Roi, commença son résumé, prenant deux heures pour s'adresser au jury[7]. Il l'exhorta à évacuer le préjugé quant aux relations sexuelles de Thornton avec Mary Ashford ; ils étaient là pour déterminer s'il était coupable de l'infraction reprochée. Il souligna devant le jury l'absence de dissimulation de Thornton, qui avait admis l'acte sexuel, ainsi que d'être resté avec Mary jusqu'à quatre heures du matin. Il dit qu'il n'était pas possible que Thornton ait commis les actes allégués par l'accusation, qu'il n'aurait pas eu le temps d'arriver à la ferme Holden où il avait été vu par Heydon, tout en soulignant que Thornton ne semblait pas avoir couru. Le juge conclut en rappelant au jury qu'il valait mieux un meurtrier en liberté qu'un innocent en prison. Le jury ne se retira pas pour délibérer et, après une concertation de six minutes, déclara Thornton non coupable. Il fut ensuite interrogé sur l'incrimination de viol. L'accusation informa la cour qu'elle n'avait aucune preuve à fournir, et le juge Holroyd demanda au jury de déclarer l'accusé non coupable de viol, ce qu'il fit. Thornton fut donc libéré[7].

L'acquittement de Thornton fut accueilli avec indignation dans le Warwickshire, et même dans tout le pays. Les journaux publièrent des lettres et des commentaires très hostiles à l'égard de Thornton. Les principaux artisans de cette campagne furent le Lichfield Mercure et l'Indépendants Whig, mais même The Times exprima sa joie quand il apprit que l'affaire serait relancée[22]. Des fonds furent recueillis auprès de contributeurs, et un avocat local s'appuya sur le frère de Mary, William Ashford, pour interjeter appel du jugement[15]. William Ashford fut décrit comme « un jeune et simple campagnard, de petite taille, aux cheveux clairs et aux yeux bleus »[23]. L'acte d'appel fut publié le 1^er octobre 1817 et Thornton arrêté sur la foi d'un mandat délivré à la suite[23]. L'appel devant être jugé devant la Cour du banc du Roi à Londres, Thornton fut envoyé dans cette ville le 28 octobre[24]. Les partisans de la famille Ashford firent de leur mieux pour trouver des preuves visant à remettre en question l'alibi de Thornton, sans beaucoup de succès. Le 6 novembre, l'affaire arriva devant la Cour, mais fut rapidement ajournée jusqu'au 17, lorsque l'avocat de la défense indiqua qu'il avait besoin de plus de temps pour conseiller son client quant à son plaidoyer. L'audience de comparution initiale fut peu fréquentée, apparemment parce que le public n'avait pas réalisé que le tristement célèbre Thornton serait là en personne[25].

Le magistrat local du Warwickshire, William Bedford, se trouvait désormais dans le rôle de l'avocat de William Ashford. Au début, il n'eut pas de raison de s'inquiéter. Cependant, le 11 novembre, il écrivit à son greffier :

« Je suis désolé de dire que des difficultés se font jour, susceptibles de causer des ennuis, voire d'occasionner finalement la défaite. Il semblerait que le défendeur [Abraham Thornton] ait la possibilité d'invoquer le duel judiciaire et d'affronter l'appelant [William Ashford] en combat singulier ce qui, si ce n'est pas accepté par l'appelant, fait que l'appel est perdu, et, si c'est accepté et que le défendeur peut soutenir le combat entre le lever et le coucher du soleil, fait que ce dernier gagne le procès et est innocenté, quoique, sinon, il soit condamné à l'infamie et à la peine de mort sur le champ de bataille. On dit ici que c'est l'intention de la défense que de plaider cela et, à moins que nous ne puissions convaincre la cour de ne pas accepter l'argument, j'ai peur que notre pauvre petit chevalier ne puisse pas lutter contre son brutal adversaire[trad 2] - [26]. »

Lord Ellenborough.

Lorsque le cas en vint à être entendu devant la Cour du banc du Roi, le 17 novembre, une foule immense emplit Westminster Hall, à tel point que l'avocat eut beaucoup de difficulté à entrer[27]. Lorsqu'il fut interrogé sur son plaidoyer, Thornton déclara « Non coupable, et je suis prêt à défendre la même chose avec mon corps[28]. » Il enfila alors un gantelet de cuir tendu par son avocat et jeta l’autre devant William Ashford afin qu’il le ramasse et accepte ainsi le défi, ce qu'Ashford ne fit pas. Au lieu de cela, son avocat, Nathaniel Clarke, fit valoir que Thornton ne pouvait pas être en mesure d'ajouter au meurtre de la sœur une tentative d'assassinat du frère. À cela, le juge en Chef, Lord Ellenborough répondit, « c'est la loi de l'Angleterre, M. Clarke ; nous ne devons pas l'appeler meurtre[28]. » Clarke fit ensuite valoir la jeunesse et le manque de force physique de William Ashton comme raisons de ne pas accorder la possibilité du combat. Son opposant, en réponse, déclara que l'avocat ne devrait pas gaspiller le temps du Tribunal en faisant valoir que le procès par combat n'était pas sage en raison de la condition physique de son client, mais qu'il devrait plaider en réponse afin de faire avancer le dossier. Il nota également que lui et ses co-avocats avaient conseillé à Thornton le duel judiciaire car, du fait de « l'extraordinaire et sans précédent préjudice » à l'encontre du défendeur, un jury impartial n'aurait pu être réuni[7]. L'affaire fut reportée au 22 novembre pour permettre à l'avocat d'Ashford de déposer ses plaidoiries[28].

Lors des audiences ultérieures, chaque partie fit des déclarations sous serment quant à sa version de l'affaire. Ashford demanda à la Cour de statuer sur le fait que les éléments de preuve à l'encontre de Thornton étaient accablants et que le défendeur n'était donc pas admissible à demander le duel judiciaire. Thornton réclama le contraire. Une grande partie de l'affaire fut débattue entre le 6 et le 8 février 1818, mais l'un des conseils d'Ashford, Joseph Chitty, demanda et obtint plus de temps pour répondre aux arguments de l’autre partie, et l'affaire fut ajournée jusqu'au 16 avril[7]. Chitty plaida alors, mais il fut si souvent interrompu par les juges que, lorsqu'il s'assit, selon Sir John Hall dans son livre sur l'affaire, « il était clair pour tout le monde dans la Cour que son client avait perdu[29]. »

Les juges conférèrent durant environ un quart d'heure, puis l'arrêt fut prononcé seriatim (en), les juges parlant l'un après l'autre. Tous les quatre se prononcèrent pour Thornton, estimant que les preuves contre lui n'était pas si fortes qu'il ne puisse invoquer son droit au duel judiciaire[29]. Lord Ellenborough déclara :

« La discussion qui a eu lieu ici, et la considération qui a été donnée aux faits allégués, montrent de manière concluante que le cas n'est pas susceptible de n’admettre aucun déni ni aucune preuve contraire ; dans ces conditions, si désagréable que puisse m'être personnellement le duel judiciaire, c'est un mode de procès que nous sommes tenus, eu égard à son caractère judiciaire, d'accorder. Nous respectons la loi comme elle est, et non pas comme nous la voulons, et nous devons donc prononcer notre jugement, qui est que le combat doit avoir lieu[trad 3] - [30]. »

Après que les autres juges eurent remis leur jugement, Lord Ellenborough conclut :

« La loi de ce pays est en faveur du duel judiciaire, et il est de notre devoir de prononcer la loi comme elle est, et pas comme nous le voudrions. Quels que soient les préjugés qui peuvent exister à l'encontre de ce mode de procès, dans la mesure où c'est la loi du pays, le tribunal doit en prononcer le jugement[trad 4] - [31]. »

Lord Ellenborough indiqua cependant qu'Ashford pouvait demander que Thornton soit autorisé à être libéré sans devoir passer à nouveau devant la cour[30]. L'affaire fut ajournée jusqu'au 20 avril pour qu'Ashford puisse examiner ses options, la libération de Thornton ou la confrontation sous forme de duel. Le 20 avril, l'avocat d'Ashford indiqua qu'il n’avait pas d'objection à la libération de Thornton, tant qu'aucune mesure ne serait prise à l'encontre de son client. Ayant été rassuré sur ce point, l'appel fut rejeté. Thornton fut ensuite accusé de meurtre proforma, avec un plaidoyer indiquant qu'il avait été précédemment acquitté. Le plaidoyer étant accepté, l'affaire était terminée, et Thornton fut libéré. Il y avait une foule en colère à l'extérieur, et Thornton, sur l'invitation de Lord Ellenborough, sortit par une porte latérale[7].

En juin 1819, Lord Eldon, lord grand chancelier, présenta un projet de loi visant à abolir les appels privés des acquittements, ainsi que les duels judiciaires. La loi fut adoptée très rapidement, l'ensemble des trois lectures obligatoires du projet de loi à la Chambre des lords se déroulant en une seule nuit. Selon Sir Robert Megarry, auteur de Ashford v Thornton en 2005, cette rapidité était due à un duel judiciaire dans un autre cas, bien que les noms des parties ne soient pas connus[4]. La loi[note 2] stipulait que « les appels des procès pour meurtre, trahison, crime et autres infractions, ainsi que la façon de procéder qui va avec, ont été considérés comme oppressifs ; et le duel judiciaire, dans quelque poursuite judiciaire que ce soit, est un mode de procès impropre et il est opportun que la chose soit entièrement abolie[32]. » La loi abolit donc les appels des procès pour meurtre et autres infractions[32].

Abraham Thornton retourna à Castle Bromwich, mais le dégoût général qu'il inspirait lui était insupportable. Il réserva une place à destination de New York à bord de l'Independence, mais, quand ses compagnons de voyage découvrirent qui il était, ils insistèrent pour qu'il soit déposé à terre[33]. Le 30 septembre 1818, Abraham Thornton effectua le trajet de Liverpool à New York à bord du Shamrock[20]. Aux États-Unis, il travailla comme maçon, se maria et eut des enfants[11]. Il mourut vers 1860 à Baltimore[20]. William Ashford, qui travailla de nombreuses années comme poissonnier à Birmingham, fut trouvé mort dans son lit en janvier 1867, à l'âge de soixante-dix ans. Selon Walter Thornbury, qui écrivit sur l'affaire à la fin du xix^e siècle : « quant aux causes de la mort de Mary Ashford, seul le jour du jugement dernier peut maintenant les révéler[11]. »

Les universitaires ont fait valoir que Ashford v Thornton avait inspiré le combat judiciaire qui forme le point culminant du roman de Sir Walter Scott, Ivanhoé[34] - [35]. Une tentative de recours au duel judiciaire fut introduite en 1985 en Écosse par deux frères, accusés de vol à main armée, au motif que la suppression ne s'appliquait pas à l'Écosse. La demande fut rejetée, les prévenus n'ayant pu fournir la preuve que les lois concernées ne s'appliquaient pas à l'ensemble du Royaume-Uni[19]. En 2002, un homme de soixante ans, redevable d'une amende de 25 £ pour une infraction mineure au code de la route, exigea un duel judiciaire contre un champion qui aurait été désigné par la Driver and Vehicle Licensing Agency. Il avait déclaré que le duel judiciaire était encore valide en vertu de la législation européenne sur les droits de l'homme. Les magistrats le condamnèrent à une amende de 200 £, plus 100 £ de frais[36].

• (en) Richard Burn, The Justice of the Peace and Parish Officer, vol. 1, T. Cadell, 1820, 23^e éd. (lire en ligne)
• (en) Gary Dyer, « Ivanhoe, chilvalry, and the death of Mary Ashford », Criticism, vol. 39, n^o 3,‎ 1997 (lire en ligne)
• (en) John Hall, Trial of Abraham Thornton, William Hodge & Co, 1926
• (en) Robert Megarry, A New Miscellany-at-Law : Yet Another Diversion for Lawyers and Others, Hart Pub, 2005 (ISBN 978-1-58477-631-4, lire en ligne)
• (en) David Sapstead, « Court refuses trial by combat », The Telegraph,‎ 16 décembre 2002 (lire en ligne, consulté le 3 février 2017)
• (en) Mark Schoenfield, « Waging battle: Ashford v Thornton, Ivanhoe and legal violence », dans Clare A. Simmons (éd.), Medievalism and the Quest for the "Real" Middle Ages, Routledge, 2001 (ISBN 978-0-7146-5145-3, lire en ligne), p. 61–86
• (en) Walter Thornbury, Old Stories Re-Told, Chatto and Windus, 1879 (lire en ligne)