Accueil🇫🇷Chercher

Archives parlementaires de 1787 Ă  1860

Les archives parlementaires de 1787 à 1860 sont un recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises sur une période allant de la veille de la Révolution française jusqu'au Second Empire.

Archives parlementaires de 1787 à 1860. Recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises.
Image illustrative de l’article Archives parlementaires de 1787 à 1860
Auteur Ĺ’uvre collective
Pays Drapeau de la France France
Directeur de publication MM. Mavidal, Laurent, Claveau, Pionnier, Lataste et Barbier
Genre Livre
Éditeur Librairie administrative de Paul Dupont[1]
Lieu de parution France
Date de parution 1867, 1879, etc.
Nombre de pages plusieurs tomes

Historique

Cette œuvre colossale pour reprendre les termes de la bibliothèque Nationale de Paris[2] est initiée sur décision du législateur dès 1867 par M. J. Mavidal[note 1] et E. Laurent[note 2], dans le cadre de leur fonctions respectives, puis sera poursuivie dès le début du XXe siècle par Louis Claveau[note 3], Constant Pionnier[note 4], L. Lataste[note 5], et enfin par Gaston Barbier[note 6].

L'ensemble offre au contemporain une référence historique. avec dès les premiers tomes, la tenue des États généraux de 1789 et la lecture des cahiers de doléances des différents bailliages et sénéchaussées de France. Le second tome, par exemple, débute par un cahier des doléances du clergé de la province d'Angoumois, et le quatrième, par celui du bailliage de Mirecourt daté du 27 mars 1789. Le tome quatre-vingt-deuxième[note 7] quant à lui nous plonge dans l'univers de la Convention nationale, ce volume inaugure une nouvelle présentation, plus agréable à lire, pour la séance de Convention Nationale du 30 frimaire de l'an II (vendredi 20 décembre 1793).

Structure en deux séries

L'ouvrage est structuré en deux grandes parties baptisées respectivement première série et deuxième série. La première série couvre la période révolutionnaire de 1787 à 1799. La seconde commence à l'année 1800 et se termine à 1860 en raison des activités du Moniteur universel, qui, depuis 1861, publie les « Annales du Sénat et du Corps législatif »[2]. Les débats du Sénat précèdent généralement ceux de la Chambre des députés.

La première édition ne débutait qu'avec le XIXe siècle par crainte d'un double emploi avec le Moniteur universel, lequel couvrait la période révolutionnaire sans toutefois renfermer la totalité des discussions législatives. Il fut donc décidé après publication de reprendre le travail à partir cette fois de 1787. Cette seconde édition correspond à la version aujourd'hui distribuée par la bibliothèque nationale de France[3].

Première série : de 1787 à 1799

La tomaison est la suivante :

  • Tome I : 1789 - États gĂ©nĂ©raux. Cahiers des sĂ©nĂ©chaussĂ©es et bailliages
  • Tome II : 1789 - États gĂ©nĂ©raux. Cahiers des sĂ©nĂ©chaussĂ©es et bailliages
  • Tome III : 1789 - États gĂ©nĂ©raux. Cahiers des sĂ©nĂ©chaussĂ©es et bailliages
  • Tome IV : 1789 - États gĂ©nĂ©raux. Cahiers des sĂ©nĂ©chaussĂ©es et bailliages
  • Tome V : 1789 - États gĂ©nĂ©raux. Cahiers des sĂ©nĂ©chaussĂ©es et bailliages
  • Tome VI : 1789 - États gĂ©nĂ©raux. Cahiers des sĂ©nĂ©chaussĂ©es et bailliages
  • Tome VII : Table des cahiers des États gĂ©nĂ©raux

États généraux et Assemblée nationale constituante : du 5 mai 1789 au 30 septembre 1791
  • Tome VIII : Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789
  • Tome IX : Du 16 septembre au 11 novembre 1789
  • Tome X : Du 12 novembre au 24 dĂ©cembre 1789
  • Tome XI : Du 24 dĂ©cembre 1789 au 1er mars 1790
  • Tome XII : Du 2 mars au 14 avril 1790
  • Tome XIII : Du 14 au 20 avril 1790
  • Tome XIV : Du 20 avril 1790 (suite de l’état nominatif des pensions sur le TrĂ©sor royal)
  • Tome XV : Du 21 avril au 30 mai 1790
  • Tome XVI : Du 31 mai au 8 juillet 1790
  • Tome XVII : Du 9 juillet au 12 aoĂ»t 1790
  • Tome XVIII : Du 12 aoĂ»t au 15 septembre 1790
  • Tome XIX : Du 16 septembre au 23 octobre 1790
  • Tome XX : Du 23 octobre au 26 novembre 1790
  • Tome XXI : Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791
  • Tome XXII : Du 3 janvier au 5 fĂ©vrier 1791
  • Tome XXIII : Du 6 fĂ©vrier au 9 mars 1791
  • Tome XXIV : Du 10 mars au 12 avril 1791
  • Tome XXV : Du 13 avril au 11 mai 1791
  • Tome XXVI : Du 12 mai au 5 juin 1791
  • Tome XXVII : Du 6 juin au 5 juillet 1791
  • Tome XXVIII : Du 6 au 28 juillet 1791
  • Tome XXIX : Du 29 juillet au 27 aoĂ»t 1791
  • Tome XXX : Du 28 aoĂ»t au 17 septembre 1791
  • Tome XXXI : Du 17 au 30 septembre 1791
  • Tome XXXII : 30 septembre 1791. Tables.
  • Tome XXXIII : Table gĂ©nĂ©rale alphabĂ©tique de l’AssemblĂ©e nationale constituante

Assemblée nationale législative : du 1er octobre 1791 au 21 septembre 1792
  • Tome XXXIV : Du 1er octobre au 10 novembre 1791
  • Tome XXXV : Du 11 novembre au 10 dĂ©cembre 1791
  • Tome XXXVI : Du 11 dĂ©cembre 1791 au 1er janvier 1792
  • Tome XXXVII : Du 2 au 28 janvier 1792
  • Tome XXXVIII : Du 29 janvier au 21 fĂ©vrier 1792
  • Tome XXXIX : Du 22 fĂ©vrier au 14 mars 1792
  • Tome XL : Du 15 au 30 mars 1792
  • Tome XLI : Du 30 mars au 16 avril 1792
  • Tome XLII : Du 17 avril au 4 mai 1792
  • Tome XLIII : Du 4 au 22 mai 1792
  • Tome XLIV : Du 22 mai au 8 juin 1792
  • Tome XLV : Du 9 au 30 juin 1792
  • Tome XLVI : Du 30 juin au 20 juillet 1792
  • Tome XLVII : Du 21 juillet au 10 aoĂ»t 1792
  • Tome XLVIII : Du 11 aoĂ»t au 25 aoĂ»t 1792
  • Tome XLIX : Du 26 aoĂ»t au 15 septembre 1792
  • Tome L : Du 15 au 21 septembre 1792
  • Tome LI : Table gĂ©nĂ©rale alphabĂ©tique de l’AssemblĂ©e nationale lĂ©gislative

Convention nationale : du 22 septembre 1792 au 2 décembre 1794
  • Tome LII : Du 22 septembre au 26 octobre 1792
  • Tome LIII : Du 27 octobre au 30 novembre 1792
  • Tome LIV : Du 1er au 10 dĂ©cembre 1792
  • Tome LV : Du 11 au 27 dĂ©cembre 1792
  • Tome LVI : Du 28 dĂ©cembre 1792 au 11 janvier 1793
  • Tome LVII : Du 12 au 28 janvier 1793
  • Tome LVIII : Du 29 janvier au 18 fĂ©vrier 1793
  • Tome LIX : Du 19 fĂ©vrier au 8 mars 1793
  • Tome LX : Du 9 au 30 mars 1793
  • Tome LXI : Du 31 mars au 12 avril 1793
  • Tome LXII : Du 13 au 19 avril 1793
  • Tome LXIII : Du 20 avril au 1er mai 1793
  • Tome LXIV : Du 2 au 16 mai 1793
  • L. Lataste ( Ă©d.), Louis Claveau ( Ă©d.), Constant Pionnier ( Ă©d.) et AndrĂ© Ducom ( Ă©d.), Archives parlementaires de 1787 a 1860 : recueil complet des dĂ©bats lĂ©gislatifs et politiques des Chambres françaises, t. LXV : du 17 mai 1793 au 2 juin 1793, Paris, Paul Dupont, Ă©diteur, , 791 p. (lire en ligne).
  • Tome LXVI : Du 3 au 19 juin 1793
  • L. Lataste ( Ă©d.), Louis Claveau ( Ă©d.), Constant Pionnier ( Ă©d.) et AndrĂ© Ducom ( Ă©d.), Archives parlementaires de 1787 a 1860 : recueil complet des dĂ©bats lĂ©gislatifs et politiques des Chambres françaises, t. LXVII : du 20 juin 1793 au 30 juin 1793, Paris, Paul Dupont, Ă©diteur, , 792 p. (lire en ligne).
  • Tome LXVIII : Du 1er au 14 juillet 1793
  • Tome LXIX : Du 15 au 29 juillet 1793
  • Tome LXX : Du 30 juillet au 9 aoĂ»t 1793
  • Tome LXXI* : Table alphabĂ©tique et analytique des sĂ©ances de la Convention nationale du 20 septembre 1792 au 10 aoĂ»t 1793 (1re partie : de A Ă  K)
  • Tome LXXI** : Table alphabĂ©tique et analytique des sĂ©ances de la Convention nationale du 20 septembre 1792 au 10 aoĂ»t 1793 (2e partie : de L Ă  Z)
  • Tome LXXII : Du 11 au 24 aoĂ»t 1793
  • Tome LXXIII : Du 25 aoĂ»t au 11 septembre 1793
  • Tome LXXIV : Du 12 au 22 septembre 1793
  • Tome LXXV : Du 23 septembre au 3 octobre 1793
  • Tome LXXVI : Du 4 au 18 octobre 1793
  • Tome LXXVII : Du 19 au 28 octobre 1793
  • Tome LXXVIII* : Du 29 octobre au 10 novembre 1793 (1re partie)
  • Tome LXXVIII** : Du 29 octobre au 10 novembre 1793 (2e partie)
  • Tome LXXIX : Du 11 au 23 novembre 1793
  • Tome LXXX : Du 24 novembre au 5 dĂ©cembre 1793
  • Tome LXXXI : Du 6 au 19 dĂ©cembre 1793
  • Tome LXXXII : Du 20 dĂ©cembre 1793 au 4 janvier 1794
  • Tome LXXXII bis : Table alphabĂ©tique et analytique des sĂ©ances de la Convention nationale du 11 aoĂ»t 1793 au 4 janvier 1794
  • Tome LXXXIII : Marcel Reinhard (dir.), Georges Lefebvre (dir.) et Marc Bouloiseau (dir.) (publiĂ© par l'Institut d'histoire de la RĂ©volution française, UniversitĂ© de Paris I), Archives parlementaires de 1787 Ă  1860, t. 83 : Du 16 nivĂ´se an II au 8 pluviĂ´se an II (5 janvier 1794 au 27 janvier 1794), Paris, Éditions du Centre national de la recherche scientifique, , IX-787 p.
  • Tome LXXXIV : Marcel Reinhard (dir.), Georges Lefebvre (dir.) et Marc Bouloiseau (dir.) (publiĂ© par l'Institut d'histoire de la RĂ©volution française, UniversitĂ© de Paris I), Archives parlementaires de 1787 Ă  1860, t. 84 : Du 9 au 25 pluviĂ´se an II (28 janvier au 13 fĂ©vrier 1794), Paris, Éditions du Centre national de la recherche scientifique, , 750 p.
  • Tome LXXXV : Marcel Reinhard (dir.) et Marc Bouloiseau (dir.) (publiĂ© par l'Institut d'histoire de la RĂ©volution française, UniversitĂ© de Paris I), Archives parlementaires de 1787 Ă  1860, t. 85 : Du 26 pluviĂ´se au 12 ventĂ´se An II (14 fĂ©vrier au 2 mars 1794), Paris, Éditions du Centre national de la recherche scientifique, , 742 p.
  • Tome LXXXVI : Marcel Reinhard (dir.) et Marc Bouloiseau (dir.) (publiĂ© par l'Institut d'histoire de la RĂ©volution française, UniversitĂ© de Paris I), Archives parlementaires de 1787 Ă  1860, t. 86 : Du 13 au 30 ventĂ´se An II (3 au 20 mars 1794), Paris, Éditions du Centre national de la recherche scientifique, , 798 p.
  • Tome LXXXVII : Marcel Reinhard (dir.) et Marc Bouloiseau (dir.) (publiĂ© par l'Institut d'histoire de la RĂ©volution française, UniversitĂ© de Paris I), Archives parlementaires de 1787 Ă  1860, t. 87 : Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794), Paris, Éditions du Centre national de la recherche scientifique, , 758 p.
  • Tome LXXXVIII : Marcel Reinhard (dir.) et Marc Bouloiseau (dir.) (publiĂ© par l'Institut d'histoire de la RĂ©volution française, UniversitĂ© de Paris I), Archives parlementaires de 1787 Ă  1860, t. 88 : Du 13 au 28 germinal an II (2 avril au 17 avril 1794), Paris, Éditions du Centre national de la recherche scientifique, , 787 p.
  • Tome LXXXIX : Du 18 avril au 2 mai 1794
  • Tome XC : Du 3 au 25 mai 1794
  • Tome XCI : Du 26 mai au 18 juin 1794
  • Tome XCII : Du 19 juin au 8 juillet 1794
  • Tome XCIII : Du 9 au 30 juillet 1794
  • Tome XCIV : Du 31 juillet au 12 aoĂ»t 1794
  • Tome XCV : Du 13 au 26 aoĂ»t 1794
  • Tome XCVI : Du 27 aoĂ»t au 8 septembre 1794
  • Tome XCVII : Du 9 au 23 septembre 1794
  • Tome XCVIII : Du 24 septembre au 8 octobre 1794, prĂ©sentation en ligne.
  • Tome XCIX : Du 9 au 23 octobre 1794
  • Tome C : Du 24 octobre au 8 novembre 1794
  • Tome CI : Marie-Claude Baron ( Ă©d.), Corinne Gomez-Le Chevanton ( Ă©d.) et Françoise Brunel ( Ă©d.) (publiĂ© par l'Institut d'histoire de la RĂ©volution française, UniversitĂ© de Paris I), Archives parlementaires de 1787 Ă  1860, vol. 101 : Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794), Paris, CNRS Éditions, , 520 p. (ISBN 978-2-271-05507-1, BNF 40077038, prĂ©sentation en ligne).
  • Tome CII : Corinne Gomez-Le Chevanton ( Ă©d.) et Françoise Brunel ( Ă©d.) (publiĂ© par l'Institut d'histoire de la RĂ©volution française, UniversitĂ© de Paris I), Archives parlementaires de 1787 Ă  1860, vol. 102 : Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 dĂ©cembre 1794), Paris, CNRS Éditions, , 488 p. (ISBN 978-2-271-07712-7, BNF 43559625, prĂ©sentation en ligne).
  • Tome CIII : Archives parlementaires de 1787 Ă  1860, vol. 103 : Du 13 au 27 frimaire an III (3 au 17 dĂ©cembre 1794), CNRS, 2022 (ISBN 9782271142153).

Deuxième série : de 1800 à 1860

(...)

  • Tome X : Du 21 janvier 1808 au 5 juin 1810
  • Tome XI : Du 10 aoĂ»t 1810 au 30 septembre 1813

(...)

  • Tome XII : Du 31 mars 1814 au 1er octobre 1814
  • Tome XIII : Du 3 octobre au 3 dĂ©cembre 1814
  • Tome XIV : Du 3 dĂ©cembre 1814 au 9 juillet 1815
  • Tome XV : Du 8 juillet 1815 au 6 janvier 1816

(...)

  • Tome XVII : Du 1er avril au 30 dĂ©cembre 1816

(...)

  • Tome XXVII : Du 30 mars 1820 au 22 mai 1820

(...)

  • Tome XXXI : Du 14 avril 1821 au 4 juin 1821
  • Tome XXXII : Du 5 juin 1821 au 12 juillet 1821

(...)

  • Tome XXXIV : Du 26 dĂ©cembre 1821 au 25 fĂ©vrier 1822

(...)

  • Tome XXXIX : Du 24 mars 1823 au 6 avril 1824
  • Tome XL : Du 8 avril 1824 au 28 mai 1824

(...)

  • Tome C : Du 30 janvier 1836 au 9 mars 1836
  • Tome CI : Du 10 mars 1836 au 13 avril 1836
  • Tome CII : Du 14 avril 1836 au 28 avril 1836
  • Tome CIII : Du 29 avril 1836 au 19 mai 1836
  • Tome CIV : Du 19 mai 1836 au 6 juin 1836
  • Tome CV : Du 7 juin 1836 au 4 juillet 1836

(...)

  • Tome CXI : Du 10 mai 1837 au 26 mai 1837
  • Tome CXII : Du 27 mai 1837 au 19 juin 1837
  • Tome CXIII : Du 19 juin 1837 au 1er juillet 1837
  • Tome CXIV : Du 3 juillet 1837 au 15 janvier 1838
  • Tome CXV : Du 15 janvier 1838 au 21 fĂ©vrier 1838
  • Tome CXVI : Du 22 fĂ©vrier au 17 mars 1838
  • Tome CXVII : Du 19 mars 1838 au 12 avril 1838
  • Tome CXVIII : Du 3 avril 1838 au 2 mai 1838
  • Tome CXIX : Du 3 mai au 18 mai 1838

(...)

  • Tome CXXV : Du 28 mai au 17 juin 1839
  • Tome CXXVI : Du 17 juin 1839 au 2 juillet 1839

(...)

Bibliographie
  • Bibliothèque Nationale de Paris, Bibliographie de la France, t. XI (2e sĂ©rie), au cercle de l'imprimerie, de la librairie et de la papeterie, , p. 1390. Document utilisĂ© pour la rĂ©daction de l’article.
  • Alphonse Aulard, « Observations critiques sur le recueil : les Archives parlementaires de 1787 Ă  1860 », SociĂ©tĂ© d'histoire moderne, no 11 (2e annĂ©e),‎ , p. 67-69 (lire en ligne).
  • Armand Brette, « Les cahiers de dolĂ©ances et les Archives Parlementaires », La RĂ©volution française : revue d'histoire moderne et contemporaine, Paris, SociĂ©tĂ© de l'histoire de la RĂ©volution française, t. 47,‎ , p. 5-27 (lire en ligne).
  • Corinne Gomez-Le Chevanton et Françoise Brunel, « La Convention nationale au miroir des Archives Parlementaires », Annales historiques de la RĂ©volution française, Paris, Armand Colin, no 381 « Les Conventionnels »,‎ , p. 11-29 (lire en ligne).

Disponibilité en ligne

Articles connexes

Notes et références

Références
  1. au 41 rue Jean-Jacques Rousseau, Paris (pour la deuxième édition de 1879)
  2. « Bibliographie de la France, journal général de l'imprimerie et de la libraierie », Bibliothèque Nationale (Paris), 1867.
  3. « Archives parlementaires de 1787 à 1860. Première série, 1787 à 1799 », Gallica, 17 février 2012.

Notes
  1. En qualité de chef du bureau des procès-verbaux, de l'expédition des lois, des impressions et distributions de la chambre des députés.
  2. En qualité de bibliothécaire-adjoint de la chambre des députés.
  3. Secrétaire de la chambre des députés.
  4. Bibliothécaire-adjoint de la chambre des députés.
  5. Chef de service des procès-verbaux, de l'expédition des lois et des impressions de la chambre des députés.
  6. Secrétaire-rédacteur de la chambre des députés.
  7. LXXII, en chiffres romains majuscules, contrairement aux premiers tomes.
Cet article est issu de wikipedia. Text licence: CC BY-SA 4.0, Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.