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Arche Agglo

Arche Agglo (anciennement nommée Communauté d'agglomération Hermitage-Tournonais-Herbasse-Pays de Saint Félicien) est une communauté d'agglomération française, située dans les départements de l'Ardèche et de la Drôme en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Arche Agglo
Blason de Arche Agglo
Administration
Pays Drapeau de la France France
RĂ©gion Auvergne-RhĂ´ne-Alpes
Département Ardèche
DrĂ´me
Forme Communauté d'agglomération
Siège Mauves
Communes 41
Président Frédéric Sausset (LR)
Date de création
Code SIREN 200073096
DĂ©mographie
Population 57 897 hab. (2019)
DensitĂ© 116 hab./km2
GĂ©ographie
Superficie 498,0 km2
Liens
Site web archeagglo.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Elle est nĂ©e de la fusion entre la communautĂ© de communes de l'Ardèche Pays de Saint-FĂ©licien, la communautĂ© de communes de la DrĂ´me Pays de l'Herbasse et la communautĂ© de communes dĂ©jĂ  interdĂ©partementale Hermitage-Tournonais. Avec plus de 50 000 habitants, la structure adopte le statut de communautĂ© d'agglomĂ©ration[1].

    Historique

    Les projets de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de l'Ardèche et de la Drôme, dévoilés en octobre 2015, proposaient le maintien de la structure intercommunale en l'état, aussi bien côté ardéchois[2] que drômois.

    Au , à la suite de l'adoption des deux SDCI fin mars 2016, le périmètre de la communauté de communes Hermitage-Tournonais s'est élargi à la communauté de communes du Pays de l'Herbasse, après dépôt d'un amendement par le président de cette structure intercommunale[3], et à la communauté de communes du Pays de Saint-Félicien.

    La nouvelle structure intercommunale comptant plus de 50 000 habitants et l'aire urbaine de Tournon-sur-RhĂ´ne regroupant plus de 15 000 habitants, elle est devenue la troisième communautĂ© d'agglomĂ©ration de l'Ardèche[4], et se nomme Arche Agglo[5].

    Territoire communautaire

    Composition

    La communauté d'agglomération est composée des 41 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Mauves
    (siège)
    07152 Malvinois 7,05 1 191 (2020) 169
    Arlebosc 07014 Arleboscois 12,35 324 (2020) 26
    Arthémonay 26014 Arthémonois 5,7 618 (2020) 108
    Bathernay 26028 Baternois 5,71 227 (2020) 40
    Beaumont-Monteux 26038 Beaumontais 13,37 1 328 (2020) 99
    Boucieu-le-Roi 07040 Boucicois 8,94 254 (2020) 28
    Bozas 07039 12,5 256 (2020) 20
    Bren 26061 Brennois 11,03 624 (2020) 57
    Chanos-Curson 26071 Chanos-Cursonnais 8,18 1 146 (2020) 140
    Chantemerle-les-BlĂ©s 26072 Chantemerlois 15,39 1 327 (2020) 86
    Charmes-sur-l'Herbasse 26077 Charmois 12,84 867 (2020) 68
    Chavannes 26092 Chavannais 4,67 738 (2020) 158
    Cheminas 07063 9,39 404 (2020) 43
    Colombier-le-Jeune 07068 Colombinois 15,14 571 (2020) 38
    Colombier-le-Vieux 07069 15,49 652 (2020) 42
    Crozes-Hermitage 26110 Crozois 5,48 657 (2020) 120
    Érôme 26119 Érômains 7,33 808 (2020) 110
    Étables 07086 15,7 936 (2020) 60
    Gervans 26380 Gervandois 3,28 546 (2020) 166
    Glun 07097 Glunois 7,56 693 (2020) 92
    Larnage 26156 Larnageois 9,08 1 046 (2020) 115
    Lemps 07140 Lempsois 12,18 797 (2020) 65
    Margès 26174 Margessois 9,79 1 094 (2020) 112
    Marsaz 26177 Marsaziens 8,95 702 (2020) 78
    Mercurol-Veaunes 26179 25,01 2 807 (2020) 112
    Montchenu 26194 Montchaniards 16,15 591 (2020) 37
    Pailharès 07170 Pailherous 19,69 243 (2020) 12
    Plats 07177 Platous 16,25 843 (2020) 52
    Pont-de-l'Isère 26250 Pont d'IsĂ©rois 10,09 3 608 (2020) 358
    La Roche-de-Glun 26271 Rochelains 12,79 3 456 (2020) 270
    Saint-Barthélemy-le-Plain 07217 Saint-Barthinois 19,08 842 (2020) 44
    Saint-Donat-sur-l'Herbasse 26301 Donatiens 19,52 4 294 (2020) 220
    Saint-FĂ©licien 07236 San-Farcios 21,44 1 125 (2020) 52
    Saint-Jean-de-Muzols 07245 Muzolais 10,68 2 507 (2020) 235
    Saint-Victor 07301 31,88 946 (2020) 30
    SĂ©cheras 07312 Saccaratois 7,26 524 (2020) 72
    Serves-sur-RhĂ´ne 26341 Servois 6,49 726 (2020) 112
    Tain-l'Hermitage 26347 Tainois 4,85 6 025 (2020) 1 242
    Tournon-sur-RhĂ´ne 07324 Tournonais 21,01 10 835 (2020) 516
    Vaudevant 07335 Vaudavins 12,46 209 (2020) 17
    Vion 07345 Vionnais 6,21 944 (2020) 152

    DĂ©mographie

    Évolution démographique
    1968 1975 1982 1990 1999 2007 2012 2018
    35 61536 49440 57144 47647 38852 60755 62457 777
    Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
    (Sources : Insee[6])


    Administration

    Siège

    La communauté de communes a son siège à Mauves, 3, rue des Condamines.

    Conseil communautaire

    Depuis les Ă©lections municipales de mars 2020, le conseil communautaire est composĂ© de 70 membres, dont la rĂ©partition est la suivante[7] :

    Délégués (depuis mars 2020)
    Nombre de délégués Communes
    12Tournon-sur-RhĂ´ne
    7Tain-l'Hermitage
    5Saint-Donat-sur-Herbasse
    4Pont-de-l'Isère
    3Mercurol-Veaunes, La Roche-de-Glun
    2Saint-Jean-de-Muzols
    1 (+ 1 suppléant)Autres communes

    Présidence

    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    10 janvier 2017[8] En cours Frédéric Sausset LR maire de Tournon-sur-Rhône

    RĂ©gime fiscal et budget

    Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

    Projets et réalisations

    L'agglomération réalise, en partenariat avec d'autres collectivités territoriales :

    • une MJC/Centre Social, Ă  Tain-l'Hermitage, livrĂ© le pour un coĂ»t de 2,8 millions d'euros[Off 1] ;
    • un collège Ă  Saint-Donat-sur-l'Herbasse, gĂ©rĂ© par le dĂ©partement de la DrĂ´me. PrĂ©vu pour accueillir 650 Ă©lèves au lieu de 400, ce projet, d'un montant de 27,1 millions d'euros dont deux millions de l'agglomĂ©ration, ouvrira Ă  la rentrĂ©e 2021[Off 2].

    Notes et références

    Notes

      Références

      • Site officiel :
      1. « MJC-Centre social » (consulté le ).
      2. « Un collège en construction » (consulté le ).
      • Autres sources :
      1. Arrêté interpréfectoral portant sur la constitution d'une communauté d’agglomération issue de la fusion de « Hermitage Tournonais Communauté de Communes », de la Communauté de Communes du Pays de l’Herbasse et de la Communauté de Communes du Pays de Saint Félicien
      2. « Projet de schéma départemental de coopération intercommunale 2015 » [PDF], sur ardeche.gouv.fr, Préfecture de l'Ardèche – Direction des libertés publiques, de la légalité et des collectivités locales, (consulté le ).
      3. « Schéma départemental de coopération intercommunale de la Drôme 2016 » [PDF], sur drome.gouv.fr, Préfecture de la Drôme – Direction des collectivités et de l'utilité publique - Bureau de l'intercommunalité et du contrôle administratif, (consulté le ).
      4. Florence Beaudet, « Ardèche : la nouvelle carte des intercommunalités adoptée temporairement », sur francebleu.fr, France Bleu Drôme Ardèche, (consulté le ).
      5. « ARCHE AGGLO », sur hermitage-tournonais.fr (consulté le ).
      6. Séries historiques sur la population et le logement en 2017 - CA Hermitage-Tournonais-Herbasse-Pays de Saint Félicien (200073096)., sur le site de l'Insee (consulté le 20 août 2020).
      7. Préfet de l'Ardèche - Sous-Préfecture de Tournon-sur-Rhône et Préfet de la Drôme - Direction des collectivités, de la légalité et des étrangers - Bureau de l'intercommunalité et du contrôle administratif, « ARRÊTÉ INTERPRÉFECTORAL no 07-2019-10-18-021 du constatant la composition de l'organe délibérant de la communauté d'agglomération « Arche Agglo » » [PDF], Recueil des actes administratifs no 26-2019-119, sur drome.gouv.fr, Préfecture de la Drôme, (consulté le ), p. 35-37.
      8. AGGLOMÉRATION Hermitage-Tournonais - Herbasse - Pays de Saint-Félicien

      Voir aussi

      Articles connexes

      Liens externes

      Sources

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