Cet article décrit les critères administratifs pour qu'une intoxication par les insecticides organo-phosphorés soit reconnue comme maladie professionnelle en France.
Cet article relève du domaine de la législation sur la protection sociale et a un caractère davantage juridique que médical.Pour la description clinique de la maladie se reporter à l'article suivant :
Sommaire
LĂ©gislation en France
Régime général
Fiche Maladie Professionnelle | ||
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Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication par les insecticides organo-phosphorés soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle | ||
Régime Général[1]. Date de création : | ||
Tableau no 34 RG | ||
Affections professionnelles provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyl, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organo-phosphorés anticholinesthérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates anticholinestérasiques hétérocycliques. | ||
DĂ©signation des Maladies | DĂ©lai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
- A -
Troubles digestifs Crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhée. |
3 jours | Toute préparation ou manipulation des phosphates,
pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organo-phosphorés anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates anticholinestérasiques hétérocycliques. |
- B –
Troubles respiratoires Dyspnée asthmatiforme, œdème broncho-alvéolaire. |
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- C –
Troubles nerveux Céphalées, vertiges, confusion mentale accompagnée de myosis. |
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- D –
Troubles généraux et vasculaires asthénie, bradycardie et hypotension, amblyopie. Le diagnostic sera confirmé dans tous les cas par un abaissement significatif du taux de la cholinestérase sérique et de l'acétylcholinestérase des globules rouges, à l'exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates. |
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- E –
Syndrome biologique caractérisé par un abaissement significatif de l'acétylcholinestérase des globules rouges. |
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Date de mise à jour : |
RĂ©gime agricole
Fiche Maladie Professionnelle | ||
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Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication par les insecticides organo-phosphorés soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle | ||
Régime Agricole[2]. Date de création : | ||
Tableau no 11 RA | ||
Affections professionnelles provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyl, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organo-phosphorés anticholinesthérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates anticholinestérasiques hétérocycliques. | ||
DĂ©signation des Maladies | DĂ©lai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
- A -
Troubles digestifs Crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhée. |
3 jours | Manipulation de ces produits,
notamment lors des traitements insecticides et fongicides. |
- B –
Troubles respiratoires Dyspnée asthmatiforme, œdème broncho-alvéolaire. |
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- C –
Troubles nerveux Céphalées, vertiges, confusion mentale accompagnée de myosis. |
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- D –
Troubles généraux et vasculaires asthénie, bradycardie et hypotension, amblyopie. Le diagnostic sera confirmé dans tous les cas par un abaissement significatif du taux de la cholinestérase sérique et de l'acétylcholinestérase des globules rouges, à l'exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates. |
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- E –
Syndrome biologique caractérisé par un abaissement significatif de l'acétylcholinestérase des globules rouges. |
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Date de mise à jour : |
Données professionnelles
Données médicales
Notes et références
- « les tableaux du régime Général », sur Bossons futés
- « Tous les tableaux du régime Agricole », sur Bossons futés
Sources spécifiques
- (fr) Tableau no 34 des maladies professionnelles du régime Général
- (fr) Tableau no 11 des maladies professionnelles du régime Agricole
Sources générales
- (fr) Tableaux du régime Général sur le site de l’AIMT
- (fr) Guide des maladies professionnelles sur le site de l’INRS