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Alain Bacquet

Alain Bacquet, né le au Mans, est un haut fonctionnaire français.

Biographie

Il est diplômé de l'Institut d'études politiques de Paris (1949-1952), puis de l'École nationale d'administration de 1956 à 1958.

Carrière

Auditeur au Conseil d'État en 1958, puis maître des requêtes en 1963, Alain Bacquet est conseiller juridique de l'ambassade de France en Algérie de 1962 à 1965, sous les ambassadeurs Jean-Marcel Jeanneney et son successeur Georges Gorse.

Chargé de mission à la direction de l'Aménagement foncier et de l'urbanisme (DAFU) du ministère de l'Équipement, il devient chef du service de l'urbanisme de 1967 à 1971, et œuvre à la rédaction du projet de loi d'orientation urbaine et foncière. En , il devient directeur de l'architecture au ministère des Affaires culturelles, jusqu'en . Parmi ses nombreuses responsabilités, il est chargé d'élaborer et de faire aboutir le projet de loi sur l'architecture qui sera voté en .

De 1980 à 1986, il est vice-président de la commission nationale des opérations immobilière et de l'architecture.

Il est nommé conseiller d'État le . En , il est président de l'Association des membres et anciens membres du Conseil d'État.

Il est directeur de cabinet de Robert Badinter, ministre de la Justice de 1983 à 1986, puis de Michel Crépeau au ministère de la Justice. Lors de son départ en 1986, il rejoint le Conseil d'État et est nommé président de la première sous-section de la section du contentieux[1].

Au Conseil des ministres du , il est nommé président de la section sociale du Conseil d'État, fonction qu'il occupe jusqu'en [2]. Il est président de la Cour supérieur d'arbitrage depuis .

De à , il est membre du Conseil supérieur de la magistrature, élu à cette fonction par l'assemblée générale du Conseil d'État[3].

De 1997 à 2005, il est président du Service social d'aide aux émigrants.

Publications

  • 2008 : Quel avenir pour le ministère public ?, sous l'Ă©gide de la Cour de Cassation, en collaboration avec Elish Angiolini

Notes et références

  1. Les Échos, 19 septembre 1991.
  2. Le Conseil d'État : Histoire de la section de législation puis section sociale.
  3. Dans le cadre de la formation continue de l'École nationale de la Magistrature, il participe sous le haut patronage de Christian Poncelet, président du Sénat, à un colloque : La réflexion sur l'éthique et la déontologie des magistrats du parquet au palais du Luxembourg le .

Voir aussi

Bibliographie

Liens externes

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