Transport exceptionnel

Elle comprend les véhicules ou ensembles routiers dont les caractéristiques sont les suivantes[7] :

• largeur inférieure ou égale à 3 m, longueur inférieure ou égale à 20 m et masse inférieure ou égale à 48 t ;
• l'une au moins des dimensions étant supérieure aux limites fixées par le code de la route (articles R.312-4 à R.312-14).

Le chauffeur du camion doit disposer d'une autorisation de transport exceptionnel et, s'il circule sous couvert d'une autorisation individuelle de transport exceptionnel sur carte nationale de 1^re catégorie, de la carte retraçant toutes les routes autorisées.

Les convois exceptionnels de 1^re catégorie sont soumis aux contraintes de vitesse suivantes[8] :

• 80 km/h sur autoroute ;
• 70 km/h sur les routes à caractère prioritaire ;
• 60 km/h sur les autres routes ;
• 40 km/h en agglomération.

Elle comprend les véhicules ou ensembles routiers dont les caractéristiques sont les suivantes :

• largeur comprise entre 3,01 mètres et 4 mètres ou longueur comprise entre 20,01 et 25 mètres ou poids compris entre 48,01 tonnes et 72 tonnes.

Le chauffeur du camion doit disposer :

• d'une autorisation de transport exceptionnel ;
• s'il circule sous couvert d'une autorisation individuelle de transport exceptionnel sur carte nationale de 2^e catégorie, de la carte retraçant toutes les routes autorisées.

Les convois exceptionnels de 2^e catégorie sont soumis aux contraintes de vitesse suivantes :

• 80 km/h sur autoroute ;
• 70 km/h sur les routes à caractère prioritaire ;
• 60 km/h sur les autres routes ;
• 40 km/h en agglomération.

Les convois exceptionnels de 3^e catégorie sont les convois qui n'entrent pas dans les deux catégories précédentes.

On y trouve par exemple les convois des pièces de l'Airbus A380, où chaque transport est soumis à une autorisation particulière et sur un itinéraire précis.

Les convois exceptionnels de 3^e catégorie sont soumis aux contraintes de vitesse suivantes :

• 60 km/h sur les autoroutes ;
• 50 km/h sur les routes ;
• 30 km/h en agglomération.

L'autorisation précise l'accompagnement du convoi exceptionnel qui peut être composé d'un véhicule pilote en amont, d'un véhicule de protection arrière qui se charge de fermer le convoi et d'une escorte.

Les différents types de demandes de transports exceptionnels sont les suivantes :

Il s'agit d'arrêtés préfectoraux non nominatifs donnant droit à certains transports exceptionnels – transports de pièces indivisibles de grande longueur, de bois en grume, de matériel et d'engin de travaux publics et de conteneurs – de circuler sur tout ou partie du réseau routier d'un département sous certaines conditions de circulation définies dans chaque département. Tous les départements n'en disposent pas.

Ce sont des arrêtés préfectoraux nominatifs autorisant la circulation sur des réseaux routiers prédéfinis. On distinguera les réseaux cartes nationales de 1^re et 2^e catégorie, les réseaux départementaux et depuis le 5 juillet 2017 les nouveaux réseaux routiers à portée nationale TE72, TE94 et TE120[9].

Les réseaux cartes nationales permettent au transporteur muni de l'autorisation préfectorale et de la carte nationale correspondante de circuler sur le réseau défini sur la carte pendant une durée maximale de trois ans sous réserve de respecter les prescriptions accompagnant les cartes : restrictions horaires par exemple. Tout transporteur de convois exceptionnels de 1^re catégorie ou de 2^e catégorie, doit posséder dans son véhicule la carte nationale des itinéraires de transports exceptionnels relatives à son autorisation, ainsi que les documents d’accompagnement (à commander uniquement auprès du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)).

Les réseaux départementaux sont définis par les DDT suivant les besoins identifiés, comme des dessertes thématiques (tous les campings d'un département par exemple).

Les réseaux routiers à portée nationale TE72, TE94 et TE120 sont définies par l'arrêté du 5 juillet 2017[10] qui intègre les réseaux définies par chaque département[11]

Ce sont des arrêtés préfectoraux nominatifs autorisant la circulation sur un itinéraire défini sous des conditions particulières. La durée de validité est au maximum de trois ans. L'autorisation comporte trois parties : l'arrêté, la description de l'itinéraire et les fiches d'ensemble routier et fiches véhicules décrivant les convois autorisés.

Camionnette pilote.

Camionnette de protection arrière d'un convoi exceptionnel transportant des chars.

Suivant la catégorie du convoi, un ou plusieurs guideurs professionnels doivent accompagner le convoi afin de sécuriser aussi bien le transport que les autres usagers de la route. Cet accompagnement sera composé d'un ou deux véhicules de protection (voiture pilote et/ou véhicule de protection arrière) et de véhicules de guidage (moto ou voiture particulière) selon le cas. Il est assuré par le transporteur lui-même ou une société spécialisée. Dans des situations particulières, l'autorisation de transport peut imposer une escorte des forces de l'ordre en plus de l'accompagnement.

Pour la première catégorie, aucun accompagnement n'est nécessaire. Seuls les gyrophares jaunes (deux à l'avant, un à l'arrière), des panneaux de gabarit rouge et blanc ainsi que des panneaux « CONVOI EXCEPTIONNEL » (jaune réfléchissant en nid d'abeille) devant et derrière sont obligatoires. En circulation nocturne, les panneaux de gabarit doivent être équipés de feux latéraux rouge et blanc.

L’accompagnement d'un transport de la deuxième catégorie est la même que la 1^re catégorie, sauf si la largeur excède 3 m, une voiture pilote doit alors accompagner le camion afin d'ouvrir sa route et prévenir les usagers venant en sens inverse du convoi. Sur une route à 2 × 2 voies à chaussées séparées, cette voiture pilote se mettra en protection arrière du camion. De plus, deux gyrophares jaunes seront présents à l'arrière du camion.

Pour la troisième catégorie, en général deux voitures de protection sont obligatoires : une devant et une derrière. De plus, si le convoi dépasse 5 m de large, 40 m de long ou 120 t, une équipe de guidage devra également l'accompagner.

Les conducteurs des véhicules d'accompagnement doivent être titulaires d'une formation initiale FIP (protection) ou FIG (guidage) selon le cas qui est actualisée tous les cinq ans par une formation continue FCP (protection) ou FCG (guidage). Le programme de ces formations et le modèle des attestations sont prévus par un arrêté d'application du 2 mai 2011[12].

Convoi de transport exceptionnel.

Les arrêtés sont délivrés par les différentes DDT de France après avis des gestionnaires de voirie de l'itinéraire (Sociétés concessionnaires d'autoroute, DIR, CG et Communes). L'arrêté préfectoral relatif à un transport exceptionnel est toujours délivré par la DDT du point de départ du convoi ou par la DDT d'entrée sur le territoire national avec, dans les deux cas, consultation pour avis de tous les départements traversés.

Par temps de brouillard ou chute de neige, les convois ne sont plus autorisés à circuler.

Les règles de circulation dépendent de la catégorie des convois.

Sauf dérogations exceptionnelles, les interdictions de circuler couvrent les week-ends, la période de la veille d'un jour férié au lendemain de ce même jour.

Par décret n° 2012-516 du 18 avril 2012, l'interdiction de circuler sur autoroute a été supprimée.

Les convois de première catégorie sont autorisés à circuler du lundi 6 h au samedi 12 h. Les conducteurs de convois doivent emprunter les routes définies sur une carte routière spéciale Convois. Sur cette carte, pratiquement toutes les grandes nationales sont présentes et peuvent être empruntées (à de rares exceptions près). Les autoroutes, dans la majorité des cas, peuvent elles aussi être empruntées suivant des horaires et conditions précises données sur un livret que le conducteur a à bord de son camion. Le convoi peut sortir d'un « itinéraire convoi » dans la limite de 20 km autour de son lieu de chargement ou de livraison.

Suivant les départements, ils peuvent circuler jour et nuit (50 % des départements environ), jour seulement ou nuit seulement. Il existe une carte spécifique nationale des itinéraires de transports exceptionnels de 2^e catégorie, limitée à 48 tonnes, qui doit être présente dans le camion si elle est utilisée.

Les convois de troisième catégorie ne doivent circuler que sur l'itinéraire qui leur a été notifié par un arrêté préfectoral (à durée limitée, permanent ou pour un nombre de voyages précis) et ne doivent pas s'en écarter.

Le transporteur doit avoir en sa possession :

• la carte correspondant à la catégorie délivrée par le Centre d’Études et d'expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement (CEREMA)[13] (placé sous la double tutelle du ministère de la Transition écologique et solidaire et du ministère de la Cohésion des territoires) ;
• l'arrêté correspondant au cas d'espèce avec tous les documents joints ;
• le cahier des prescriptions de circulation sur autoroutes ;
• le livret des conditions particulières de circulation.

Wagon Schnabel de 24 essieux chargé d’un transformateur électrique, Allemagne.

Bien que les voies ferrées permettent facilement le transport de charges très lourdes et ont des rayons de courbure généreux, le gabarit est fort limité, à la fois en hauteur et en largeur.

Des wagons spéciaux, généralement à plan de chargement surbaissé, capables de charger des objets lourds et volumineux (moteur de bateau, transformateur électrique, conteneur de déchets radioactifs, grosse machinerie industrielle, etc.). Comme les remorques routières affectées aux convois exceptionnels, ils comportent de nombreux essieux.

Dans la province de l'Ontario, Il faut obtenir un permis pour véhicule lorsque les dimensions ou le poids du ou du véhicule ou charges dépassent les limites fixées par la loi[14].

Aux Etats-Unis, les convois dit « hors normes » (jusqu'à 60 tonnes de charge) doivent circuler hors agglomération et sous certains conditions[15].

• Code de la route
• Mammoet

• Site officiel de la sécurité routière concernant les transports exceptionnels