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Société du chemin de fer de Braine-le-Comte à Courtrai

La Société du chemin de fer de Braine-le-Comte à Courtrai, est une société anonyme belge fondée en 1863 pour reprendre la concession du chemin de fer du même nom.

Société du chemin de fer de Braine-le-Comte à Courtrai
Création
Fondateur(s) MM. Calmels et Riche frères

Forme juridique Société anonyme
Siège social Bruxelles
Drapeau de la Belgique Belgique

Écartement des rails normal

Histoire

Le , un arrêté royal approuve la création de la « Société anonyme du chemin de fer de Braine-le-Comte à Courtrai » suivant l'acte passé devant notaire le [1]. Suivant ses statuts ; premier article, cette société a pour « objet l'exécution et l'exploitation d'un chemin de fer de Braine-le-Comte à Courtrai, tel qu'il a été concédé à MM. Calmels et Riche frères par M. le ministre des travaux publics du gouvernement belge (...) cette concession comprend le droit de parcours moyennant indemnité de Braine-le-Comte à Enghien, que cette portion du chemin a été mise par le gouvernement à la charge du concessionnaire du chemin de fer de Braine-le-Comte à Gand, et que MM. Calmels et Riche frères sont tenus de construire la section d'Enghien à Courtrai, et de fournir le matériel pour l'exploitation de la ligne entière. » : cinquième article : le nom de la société est « Société du chemin de fer de Braine-le-Comte à Courtrai » ; sixième article : son siège est fixé à Bruxelles[2].

En 1869, la Société met en service la première section de sa ligne de Braine-le-Comte à Courtrai, entre les gares de Courtrai et de Renaix[3].

Notes et références

Notes

    Références

    1. Nypels 1863, p. 531.
    2. Nypels 1863, p. 532.
    3. (nl) « Station Ronse met goederenloods en telefoon- en telegraafkantoor », sur Inventaris/ Vlaanderen (consulté le ).

    Voir aussi

    Bibliographie

    Document utilisé pour la rédaction de l’article : document utilisé comme source pour la rédaction de cet article.

    • JSG Nypels, Pasinomie : ou collection complète des lois, décrets, arrêts et réglements généraux qui peuvent être invoqués en Belgique, Bruxelles, Bruylant-Christophe et Cie, (lire en ligne), « 470 - 11 novembre 1863 - arrêté royal - Société anonyme du chemin de fer de Braine-le-Comte à Courtrai - Établissement et approbation des statuts (Moniteur du 14 novembre 1863) », p. 531-. Ouvrage utilisé pour la rédaction de l'article.

    Articles connexes

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