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Route privée

Une route privée est une route détenue et entretenue par une personne privée, une organisation privée ou une entreprise privée, et non par l'État. En conséquence, l'utilisation non autorisée de la route peut être considérée comme une intrusion et quelques-unes des règles habituelles de la route peuvent ne pas être appliquées.

Le type le plus commun est une route résidentielle, maintenue par une association de propriétaires, une coopérative d'habitation, ou un autre groupe de propriétaires de maisons individuelles.

Aux États-Unis

Par exemple aux États-Unis, les zones privées de Saint-Louis dans le Missouri, Rossmoor en Californie, Celebration en Floride, John Camp Hay à Baguio, Borocay, Ayala et le développement entre Fort Bonifacio Makati et Pasig à Laredo, au Texas, et Ford près de la colonie de Williamsburg en Virginie).

En Europe

Il existe Ă©galement des rĂ©seaux d'autoroutes privĂ©es en Italie et dans d'autres pays. L'entretien de ces routes est gĂ©nĂ©ralement payĂ© par des pĂ©ages d'utilisation. L'Angleterre et le Pays-de-Galles semblent avoir environ 40 000 routes privĂ©es. Elles ne sont pas sous la responsabilitĂ© de l'autoritĂ© locale, de manière Ă  ĂŞtre maintenues par les rĂ©sidents.

L'utilisation publique a néanmoins au fil du temps créé des droits de passage, bien que la partie 6 de la loi sur l'environnement naturel et les collectivités rurales, en vigueur à partir du , ait eu pour conséquence l'extinction de nombreux droits de passage pour les véhicules à moteur dans les chemins privés. Les associations de routes privées gèrent les deux tiers du réseau routier en Suède.

En 2001, une évaluation demandée par le gouvernement a montré que le coût d'exploitation et d'entretien des routes privées est souvent inférieur à la moitié du coût de la gestion publique des routes.

Notes et références

    Voir aussi

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