Accueil🇫🇷Chercher

RĂ©gionalisme (Italie)

En Italie, le régionalisme (regionalismo en italien) désigne le processus de décentralisation ayant permis l'autonomie législative et administrative des régions italiennes.


RĂ©gionalisme (Italie)
Présentation
Type
Processus de décentralisation
Localisation
Localisation

Cette décentralisation a été introduite par la Constitution Italienne de 1948, à l'article no 5 de laquelle elle est citée :

« La République, une et indivisible, reconnaît et favorise les autonomies locales; réalise dans les services qui dépendent de l’État la plus large décentralisation administrative; adapte les principes et les méthodes de sa législation aux exigences de l’autonomie et de la décentralisation. »

Malgré la constitutionnalisation de ce principe, il n'est développé que de manière graduelle (avec la loi du , la loi du et la loi du ).

Histoire

Du Risorgimento au fascisme

Le régionalisme, voire le fédéralisme, trouve de nombreux appuis au sein du Risorgimento italien, notamment Vincenzo Gioberti, Carlo Cattaneo ou Giuseppe Ferrari. Avec l'élargissement du Royaume de Sardaigne en , le Comte de Cavour charge son ministre de l'Intérieur, Luigi Carlo Farini de réfléchir à la structure du nouvel état. La conquête du Mezzogiorno précipite la sortie de la Note Farini (Nota Farini) qui recommande le respect de la "structure naturelle de l'Italie", c'est-à-dire de ses divisions régionales historiques.

Toutefois, le successeur de Farini, Marco Minghetti, prend le contre-pied de cette orientation et, alors que le Sud et le Centre de la péninsule rejoigne le Royaume durant l'automne 1860, structure l'Etat en s'inspirant du centralisme napoléonien. En 1861 sont ainsi abolies les autonomies locales toscanes, siciliennes et campaniennes.

Les travaux statistiques, puis les élections de 1924 mènent toutefois à la création de regroupement territoriaux en circonscriptions, dont le nombre varient entre 14 et 16.

Le régime fasciste met fin à ces circonscription dès 1926, supprimant par ailleurs l'ensemble des autonomies locales pour mieux arrimer les communes et les provinces à l'exécutif central.

L'Après Guerre et la République

Référendum institutionnel de 1946: répartition régionale du vote telle qu'elle apparaissait dans la presse de l'époque.

Les mouvements sĂ©paratistes siciliens obtiennent, dès le , la crĂ©ation d'une rĂ©gion Ă  autonomie spĂ©ciale par dĂ©cret royal. Pendant la Seconde Guerre mondiale, un « rĂ©gionalisme mĂ©diterranĂ©en Â» a refait surface en Sicile, basĂ© sur le « Projet Missinissa », de l'intellectuel sicilien Enrico Di Natale [1] - [2]. Le mouvement sĂ©paratiste a maintenu la vie insulaire agitĂ©e pendant plusieurs annĂ©es. Les revendications du mouvement s'Ă©teignirent Ă©galement pour l'institution de la rĂ©gion sicilienne, première rĂ©gion italienne (dĂ©cret royal du , qui accordait Ă  l'Ă®le une autonomie spĂ©ciale)[3].

La victoire de la République au référendum du conditionne l'organisation territoriale du pays aux travaux de l'Assemblée constituante, durant jusqu'au jusqu'au [4] .

Outre des changements territoriaux dus Ă  la guerre, l'AssemblĂ©e dĂ©bat de la nĂ©cessitĂ© du rĂ©gionalisme (combattu par les communistes, les socialistes et la droite mais souhaitĂ© par la dĂ©mocratie sociale et la dĂ©mocratie chrĂ©tienne) ainsi que sur les dĂ©limitations des futures rĂ©gions. Progressivement, elle s'accorde sur le titre no V de la Constitution, en Ă©tablissant une liste de 22 rĂ©gions, dont trois avec une autonomie Ă©largie : la Sicile, la Sardaigne et la VallĂ©e d'Aoste.

Adoption de la Constitution républicaine

L’Assemblée adopte la Constitution le . Celle-ci est officiellement promulguée le et entre en vigueur le premier .

La liste des régions à statut ordinaire est modifié en 1963, à la création du Molise.

Bien que constitutionnalisĂ©e, l'autonomie des rĂ©gions Ă  statut ordinaire n'est vraiment appliquĂ©e qu'avec la loi no 281 de 1970 du fait des fortes oppositions politiques du gouvernent central Ă  une gestion de certaines rĂ©gions par l'opposition (notamment les « bastions rouges Â» toscan et romagnol). Dans cette voie, l'exercice des pouvoirs confĂ©rĂ©s par la loi de 1975, permis par le dĂ©cret prĂ©sidentiel no 616 de 1977, est dĂ©terminant, .

Modifications du titre V de la Constitution

Une nouvelle avancée du régionalisme s'est produite entre 1999 et 2001. La loi constitutionnelle 1/1999 a sanctionné l'élection directe des présidents du conseil régional, ainsi que l'autonomie statutaire des régions ordinaires. La loi constitutionnelle de 2001[5] introduit des éléments de fédéralisme dans la Constitution, tels que l'égalité entre Etat, régions et collectivités territoriales en tant qu'éléments constitutifs de la République (art. 114), l'attribution d'une compétence législative de principe aux Régions (laissant à l'État la compétence d'attribution) ou au principe d'autonomie financière des collectivités territoriales (encore en attente de mis en œuvre)[6].

RĂ©forme constitutionnelle de 2001

En 2001 l'adoption de la réforme du titre V de la Constitution italienne, et plus particulièrement les modifications de son article no 117, a permis le passage de la compétence d'attribution à la compétence de principe pour les régions, et inversement pour l'Etat central.

L'article 117 prévoit dorénavant une compétence législative concurrente, c'est-à-dire que le pouvoir législatif échoit aux régions, mais dans le cadre des principes fondamentaux fixés par l'Etat.

Projet de réforme constitutionnelle de 2005

Au cours de la XIV législature a été présenté la réforme dite de la dévolution (d'inspiration britannique), un grand projet de loi réformant la partie II de la Constitution (par le ministre des réformes et de la dévolution Umberto Bossi).

Mais le référendum des 25 et (qui n'a pas atteint le quorum d'électeurs requis) a vu cette réforme rejetée par la majorité des électeurs.

Cette réforme devait faire du Sénat un Sénat fédéral, élu par les Conseillers régionaux, et surtout, dans le cadre du régionalisme, conférer aux régions une compétence législative exclusive dans de nouveaux domaines (alors que la compétence législative concurrente reviendrait à l'Etat).

Notes

  1. Limes
  2. (it) Enrico Di Natale, « Per Un Mondo Migliore », sur Google Books, Pellegrini editore, (consulté le ).
  3. (it) Luigi Amato, « Gioventù separatista - Il Mediterraneo », sur Il Mediterraneo, ilmediterraneorivista, (consulté le ).
  4. La nuova Costituzione fu poi promulgata il 27 dicembre.
  5. http://www.parlamento.it/parlam/leggi/01003lc.htm Riforma del Titolo V della Costituzione.
  6. http://www.umbrialex.it/wApprofondimenti/La%20MIA%20riforma%20del%20Titolo%20V%20della%20Costituzione.htm Dott. Francesco Nesta: Analisi delle principali novitĂ  del Titolo V.

Articles associés

Cet article est issu de wikipedia. Text licence: CC BY-SA 4.0, Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer aux fichiers multimédias.